Question dans Web, informatique et multimédia
Bonjour à tous!
Je vais vous expliquer mon cas ^^, mais avant tout soyez sympa,
car j'suis complètement perdu. :/
Voila, j'ai déclaré mon activité de graphiste (Artiste-auteur) début 2008.
j'ai donc un numéro siret et je suis mode micro-entreprise (donc pas de TVA). jusqu'ici tout va bien.
Mes clients règlent un montant de mes factures à la [b]Maison des Artistes[/b] car c'est elle qui va gérer mon régime obligatoire de sécurité sociale. je suis donc en précompte.
De plus les clients règlent directement 1% de la facture à la Mda mais je trouve ce système un peu laborieux, car le client doit tjrs faire 2 chèques+s'identifier auprès de la Mda pour avoir son numéro d'ordre.
Le statut de l'auto-entrepreneur permet-il d'exercer mon activité de graphiste sans passer par la maison des artistes?
(je précise que mon activité est la réalisation d' affiche, de flyers, d'illustrations, ou site web.
et ai-je la possibilité de le faire dans l'immédiat malgré mon identification siret? je compte bien sur rester au régime micro-entreprise.
merci à vous.
Je vais vous expliquer mon cas ^^, mais avant tout soyez sympa,
car j'suis complètement perdu. :/
Voila, j'ai déclaré mon activité de graphiste (Artiste-auteur) début 2008.
j'ai donc un numéro siret et je suis mode micro-entreprise (donc pas de TVA). jusqu'ici tout va bien.
Mes clients règlent un montant de mes factures à la [b]Maison des Artistes[/b] car c'est elle qui va gérer mon régime obligatoire de sécurité sociale. je suis donc en précompte.
De plus les clients règlent directement 1% de la facture à la Mda mais je trouve ce système un peu laborieux, car le client doit tjrs faire 2 chèques+s'identifier auprès de la Mda pour avoir son numéro d'ordre.
Le statut de l'auto-entrepreneur permet-il d'exercer mon activité de graphiste sans passer par la maison des artistes?
(je précise que mon activité est la réalisation d' affiche, de flyers, d'illustrations, ou site web.
et ai-je la possibilité de le faire dans l'immédiat malgré mon identification siret? je compte bien sur rester au régime micro-entreprise.
merci à vous.
hello
je suis également graphiste, je suis toujours passé par le portage salarial et je vais à présent me lancer en autoentrepreneur (enfin dès que les professions libérales pourront s'inscrire). Je ne m'inscrirai donc toujours pas à la MDA, puisqu'en tant qu'autoentrepreneur tu vas deja cotiser pour une sécurité sociale. Par contre, je ne peux pas te renseigner sur le passage de SIRET en SIREN, renseignes toi à ton centre des impots ^^
je suis également graphiste, je suis toujours passé par le portage salarial et je vais à présent me lancer en autoentrepreneur (enfin dès que les professions libérales pourront s'inscrire). Je ne m'inscrirai donc toujours pas à la MDA, puisqu'en tant qu'autoentrepreneur tu vas deja cotiser pour une sécurité sociale. Par contre, je ne peux pas te renseigner sur le passage de SIRET en SIREN, renseignes toi à ton centre des impots ^^
Même problème! Pour les illustrateurs qui vendent des impressions, mais c'est très proche de votre question.
Je me permets donc de poser cette série des questions très ciblées, si quelqu'un peut apporter une simple réponse par "[b]oui[/b]" ou "[b]non[/b]" ça m'aiderait énormément!
Voici les questions:
[b]1) Un illustrateur qui vend des impressions numériques en série limitée de ses oeuvres à des revendeurs sur internet (il n'est pas salarié) peut-il être concerné par le régime d'auto-entrepreneur?[/b]
[b]2) Un illustrateur qui vend directement des impressions numériques en série limitée à des particuliers peut-il être concerné par le régime d'auto-entrepreneur?[/b]
[b]3) Un illustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur (admettons que cela soit possible) peut-il travailler de chez lui sans contraintes?[/b]
[b]4) Un illustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur peut-il exposer en galerie?[/b]
[b]5) Un ilustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur peut-il vendre en galerie?[/b]
J'ai parcouru le forum et fait des recherches avant de poser ces questions, j'ai été heurté aux réponses plutôt orientées "droits d'auteur" qui ne concernent pas forcément les artistes freelance qui vendent des produits finis en série limitée.
Merci par avance pour vos réponses!
Je me permets donc de poser cette série des questions très ciblées, si quelqu'un peut apporter une simple réponse par "[b]oui[/b]" ou "[b]non[/b]" ça m'aiderait énormément!
Voici les questions:
[b]1) Un illustrateur qui vend des impressions numériques en série limitée de ses oeuvres à des revendeurs sur internet (il n'est pas salarié) peut-il être concerné par le régime d'auto-entrepreneur?[/b]
[b]2) Un illustrateur qui vend directement des impressions numériques en série limitée à des particuliers peut-il être concerné par le régime d'auto-entrepreneur?[/b]
[b]3) Un illustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur (admettons que cela soit possible) peut-il travailler de chez lui sans contraintes?[/b]
[b]4) Un illustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur peut-il exposer en galerie?[/b]
[b]5) Un ilustrateur qui a le régime d'auto entrepreneur peut-il vendre en galerie?[/b]
J'ai parcouru le forum et fait des recherches avant de poser ces questions, j'ai été heurté aux réponses plutôt orientées "droits d'auteur" qui ne concernent pas forcément les artistes freelance qui vendent des produits finis en série limitée.
Merci par avance pour vos réponses!
personnellement, je répondrai aux 5 questions par OUI !
Rien ne t'empêche, en entreprise individuelle, de facturer à des particuliers, de vendre sur Internet ou dans des galeries, d'exposer dans des galeries ni même de travailler chez toi.
Pas obligé d'aller à la MDA ou à l'AGESSA pour facturer des cessions de droits d'auteur. Tu le fais via la MDA ou l'AGESSA si tes activités se limitent à celles permises par la MDA ou l'AGESSA. Après si tes activités son diversifiées (pas uniquement création mais aussi vente et/ou services), et que tu dépends de l'URSSAF, rien ne t'empêche de facturer des droits d'auteur en n'étant ni à la MDA ni à l'AGESSA.
Rien ne t'empêche, en entreprise individuelle, de facturer à des particuliers, de vendre sur Internet ou dans des galeries, d'exposer dans des galeries ni même de travailler chez toi.
Pas obligé d'aller à la MDA ou à l'AGESSA pour facturer des cessions de droits d'auteur. Tu le fais via la MDA ou l'AGESSA si tes activités se limitent à celles permises par la MDA ou l'AGESSA. Après si tes activités son diversifiées (pas uniquement création mais aussi vente et/ou services), et que tu dépends de l'URSSAF, rien ne t'empêche de facturer des droits d'auteur en n'étant ni à la MDA ni à l'AGESSA.
d'après ce que j'ai compris jusqu'à maintenant :
(MDA vers AUTO-ENTREPRENEUR CIPAV)
- Cessation de l'activité d'artiste-auteur en faisant la demande grâce à la liasse P4 disponible au centre des impôts.
- informer la MDA avec photocopie de la réponse de L'INSEE
- Déclarer nouvelle activité (graphiste par exemple) en mode auto-entrepreneur, avant le 31 mars 2009 pour pouvoir exercer l'activité en 2009.
- Faire demande de cotisation auprès de l'Urssaf pour enregistrement à la CIPAV (pas encore disponible pour nous graphiste - profession libérale)
Attendre mi-février 2009.
Voilà voilà, il faut encore patienter un peu...
(MDA vers AUTO-ENTREPRENEUR CIPAV)
- Cessation de l'activité d'artiste-auteur en faisant la demande grâce à la liasse P4 disponible au centre des impôts.
- informer la MDA avec photocopie de la réponse de L'INSEE
- Déclarer nouvelle activité (graphiste par exemple) en mode auto-entrepreneur, avant le 31 mars 2009 pour pouvoir exercer l'activité en 2009.
- Faire demande de cotisation auprès de l'Urssaf pour enregistrement à la CIPAV (pas encore disponible pour nous graphiste - profession libérale)
Attendre mi-février 2009.
Voilà voilà, il faut encore patienter un peu...
d'accord... alors juste une question: comment travailler entre la radiation et la création? J'ai des clients régulier mais je ne peux me faire payer sans statuts...
Perso ce serai pour du Photos + Graphisme ( je souhaite proposer aussi bien de la photographie professionnelle, studio etc ET des travaux de graphisme relatif à la photo ou de création pure, flyers, maquettes, logo), cela relève de la CIPAV aussi?
J'ai cru comprendre sur d'autres sujets que la photo était une activité ARTISANALE http://www.apce.com/pid903/liste-des-ac ... les.html... j'avoue être un peu perdue dans tout ça.
Perso ce serai pour du Photos + Graphisme ( je souhaite proposer aussi bien de la photographie professionnelle, studio etc ET des travaux de graphisme relatif à la photo ou de création pure, flyers, maquettes, logo), cela relève de la CIPAV aussi?
J'ai cru comprendre sur d'autres sujets que la photo était une activité ARTISANALE http://www.apce.com/pid903/liste-des-ac ... les.html... j'avoue être un peu perdue dans tout ça.
En fait il y a plusieurs catégories/domaines d'activités photographiques.
Celles qui semblent dépendre de la CIPAV =
_ Photographe illustrateur
_ Vidéo de mariage (s'il s'agit des photographes)
ou encore
_ Créateur d'oeuvres artistiques
cf. source: [url]http://www.cipav-retraite.fr/medias/cms/docs/cms_doc_198_33.pdf[/url]
A toi de voir quelle sera ta principale activité photographique!
Celles qui semblent dépendre de la CIPAV =
_ Photographe illustrateur
_ Vidéo de mariage (s'il s'agit des photographes)
ou encore
_ Créateur d'oeuvres artistiques
cf. source: [url]http://www.cipav-retraite.fr/medias/cms/docs/cms_doc_198_33.pdf[/url]
A toi de voir quelle sera ta principale activité photographique!
Ma principale activité est la photographie (packshot, mode)... qui ne rentre pas dans les catégorie CIPAV. DONC...je dépend bien de la RSI. ^^ C'est bien je commence à comprendre!
Sinon je réitère ma question: comment travailler entre la radiation et la création? J'ai des clients régulier mais je ne peux me faire payer sans statuts...
Sinon je réitère ma question: comment travailler entre la radiation et la création? J'ai des clients régulier mais je ne peux me faire payer sans statuts...
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