Question dans Web, informatique et multimédia
Bonjour,
Je suis donc graphiste à l'heure actuelle je suis avec un statut d'artiste.
Je compte devenir auto-entrepreneur au court du 1er trimestre 2009 en tant que graphiste.
Jusque là rien d'extra-ordinaire. Selon la CIPAV je serais donc profession libérale avec une cotisation de profession libérale et un plaffonement à 32000€/an.
Mais voilà mon soucis, bien que je vais avoir une activité traditionnelle de graphiste (affiche, logo, wedesign, formation...) je vais également faire de la vente.
En fait je vais vendre du contenu graphique(models3d, textures...)en téléchargement via des sites américains qui me reverserront donc ma commission via Paypal.
Je voudrais donc savoir si en sachant celà je serais toujours considéré comme étant en profession libérale?
Personne n'est d'accord certains me disent que vendant en e-commerce le fruit de mon travail je vais passer en vente et donc avec un plafond de 80.000€ et les charges affiliées.
Mais ça me parait curieux car il n'y a pas transformation d'une marchandise en une autre tel le boulanger. C'est bel et bien de la creation intellectuelle.
En plus j'envisage de monter ma propre boutique de e-commerce pour y vendre toujours mes creations (models 3D, textures) mais également des dessins, photos mais toujours en téléchargement.
Quelle sera exactement ma situation?
Si je ne passe que par des sites ou je toucherais ma commission?
Si je crée ma propre e-boutique?
A+
Nathy
Je suis donc graphiste à l'heure actuelle je suis avec un statut d'artiste.
Je compte devenir auto-entrepreneur au court du 1er trimestre 2009 en tant que graphiste.
Jusque là rien d'extra-ordinaire. Selon la CIPAV je serais donc profession libérale avec une cotisation de profession libérale et un plaffonement à 32000€/an.
Mais voilà mon soucis, bien que je vais avoir une activité traditionnelle de graphiste (affiche, logo, wedesign, formation...) je vais également faire de la vente.
En fait je vais vendre du contenu graphique(models3d, textures...)en téléchargement via des sites américains qui me reverserront donc ma commission via Paypal.
Je voudrais donc savoir si en sachant celà je serais toujours considéré comme étant en profession libérale?
Personne n'est d'accord certains me disent que vendant en e-commerce le fruit de mon travail je vais passer en vente et donc avec un plafond de 80.000€ et les charges affiliées.
Mais ça me parait curieux car il n'y a pas transformation d'une marchandise en une autre tel le boulanger. C'est bel et bien de la creation intellectuelle.
En plus j'envisage de monter ma propre boutique de e-commerce pour y vendre toujours mes creations (models 3D, textures) mais également des dessins, photos mais toujours en téléchargement.
Quelle sera exactement ma situation?
Si je ne passe que par des sites ou je toucherais ma commission?
Si je crée ma propre e-boutique?
A+
Nathy
Je doute très fortement que cela puisse être considéré comme une activité "commerciale".
Je suis moi même graphiste et je compte ouvrir un e commerce et d'après tout ce que j'ai lu, il s'agit bien d'une activité de services..
Donc pour ton cas, activité de services pour tes deux projets.
Attendons confirmation mais pour l'instant rien ne me fait penser que ca pourrait être considéré comme une activité commerciale. Ca serait bien histoire d'avoir un plafond correct.
Je suis moi même graphiste et je compte ouvrir un e commerce et d'après tout ce que j'ai lu, il s'agit bien d'une activité de services..
Donc pour ton cas, activité de services pour tes deux projets.
Attendons confirmation mais pour l'instant rien ne me fait penser que ca pourrait être considéré comme une activité commerciale. Ca serait bien histoire d'avoir un plafond correct.
Non seulement un plafond mais surtout un niveau de cotisation... je ne tiens pas à ce que je me retrouve avec un réajustement en ma défaveur...
J'ai un copain graphiste à qui les impots lui ont dit que c'etait du commerce, j'ai été surprise car pour moi j'ai toujours vu ça comme une profession libérale.
Sur le blog de l'auto-entrepreneur voici ce que l'on m'a répondu, j'avoue par finir y perdre mon latin.
[quote]Pour Nathy,
Vous serez dans le commerce pour 80000 €, avec une autorisation d’ activité libérale de 30000€. Vous ne devrez pas dépasser 80000 €, avec un plafond maxi de 30000 pour vos activités de service.
[/quote]
J'ai un copain graphiste à qui les impots lui ont dit que c'etait du commerce, j'ai été surprise car pour moi j'ai toujours vu ça comme une profession libérale.
Sur le blog de l'auto-entrepreneur voici ce que l'on m'a répondu, j'avoue par finir y perdre mon latin.
[quote]Pour Nathy,
Vous serez dans le commerce pour 80000 €, avec une autorisation d’ activité libérale de 30000€. Vous ne devrez pas dépasser 80000 €, avec un plafond maxi de 30000 pour vos activités de service.
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En effet il faudrait vraiment mettre ca au clair. Même si j'ai du mal à croire que vendre des créations puisse passer en "commerce", surtout si elles sont uniquement numériques par exemple. En principe le commerce c'est achat>revente.
Pourquoi un e commerce de graphiste pourrait être une activité commerciale alors que graphiste de base est une activité libérale. C'est du pareil au même, on vend des créations.
J'espère me tromper :p
Pourquoi un e commerce de graphiste pourrait être une activité commerciale alors que graphiste de base est une activité libérale. C'est du pareil au même, on vend des créations.
J'espère me tromper :p
Ca me semble logique en effet, de même un peintre, un sculpteur vend ses creations ça n'en fait pas un marchand... pour que l'on soit des marchands il faudrait que l'on soit assimilé à un artisan d'art hors un artisan transforme une matière premiere nous non la seule matière première que l'on possède c'est notre matière grise.
Je me pose la même question en tant que développeur informatique..
Si je vends des logiciels d'un type A (cad dont le développement est terminé et qui peut être vendu à qui n'en veut) et d'un type B (des logiciels sur mesures pour un client donné.. )
Perso (et peut être parceque ça m'arrange) je verrai bien la vente de logiciels de type A comme du commerce, et les logiciels de type B comme du service..
Si je vends des logiciels d'un type A (cad dont le développement est terminé et qui peut être vendu à qui n'en veut) et d'un type B (des logiciels sur mesures pour un client donné.. )
Perso (et peut être parceque ça m'arrange) je verrai bien la vente de logiciels de type A comme du commerce, et les logiciels de type B comme du service..
C'est vrai que ça serait cool mais je ne vois pas pourquoi on passerait en commerçant ou en artisan on n'achete rien pour le transformer.... quoique lorsque je fais des textures pour certains type de produits je transforme qqchose mais bon c'est un peu tiré par les cheveux, pour moi c'est profession liberale affiliée à la Cipav.
'ai appelé directement les organismes d'affiliation CIPAV et RSI.
Donc le renseignement donné par le site de l'auto-entrepreneur était bon.
On cotise en fonction de notre activité principale.
Du moment ou l'on a un site marchand ou que l'on perçoit des ressources d'un site marchand on change de ctaegorie à la condition que cette activité soit la principale c'est à dire que l'on fait plus de vente que de creation sur commande.
Petit exemple un graphiste a un site marchand ou il vend ses creations son CA annuel est de 10.000€
A coté de celà il travaille en tant que webdesigner, formateur, illustrateur et son CA est de 25.000€/an alors il cotisera à la CIPAVE en tant que profession liberale
Par contre si les ventes du site marchand son par exemple de 30000€/an et ses prestations de 10.000€/an il devient bel et bien marchand donc avec un plafond à 80.000 et une reserve de 30.000 pour les prestations de profession liberale.
Je crois que c'est plus claire.... c'est ce que m'ont expliqué les 2 caisses.... donc même si c'est de la vente de produit creatif fruit d'un travail intellectuel ça n'en devient pas moins une marchandise.
Par contre il faut bien préciser lors de la création que l'on aura les 2 activités et à nous de savoir laquelle nous rapportera le plus, en cas d'appel à cotisations des 2 organismes il faut juste demander à celle qui a le plus petit CA dans les limites legales... d'être radié et leur envoyer un recapitulatif des cotisations avec l'autre caisse.
Donc le renseignement donné par le site de l'auto-entrepreneur était bon.
On cotise en fonction de notre activité principale.
Du moment ou l'on a un site marchand ou que l'on perçoit des ressources d'un site marchand on change de ctaegorie à la condition que cette activité soit la principale c'est à dire que l'on fait plus de vente que de creation sur commande.
Petit exemple un graphiste a un site marchand ou il vend ses creations son CA annuel est de 10.000€
A coté de celà il travaille en tant que webdesigner, formateur, illustrateur et son CA est de 25.000€/an alors il cotisera à la CIPAVE en tant que profession liberale
Par contre si les ventes du site marchand son par exemple de 30000€/an et ses prestations de 10.000€/an il devient bel et bien marchand donc avec un plafond à 80.000 et une reserve de 30.000 pour les prestations de profession liberale.
Je crois que c'est plus claire.... c'est ce que m'ont expliqué les 2 caisses.... donc même si c'est de la vente de produit creatif fruit d'un travail intellectuel ça n'en devient pas moins une marchandise.
Par contre il faut bien préciser lors de la création que l'on aura les 2 activités et à nous de savoir laquelle nous rapportera le plus, en cas d'appel à cotisations des 2 organismes il faut juste demander à celle qui a le plus petit CA dans les limites legales... d'être radié et leur envoyer un recapitulatif des cotisations avec l'autre caisse.
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