Question dans Web, informatique et multimédia
Bonjour à tous
J'aimerais savoir sous quel régime peut-être assimilé un auteur de logiciel de type shareware. Par exemple, un logiciel développé et proposé sur un site web avec achat en ligne, et apportant quelques milliers d'euros par an.
- est-ce assimilé au droit d'auteur et juste à déclarer dans les impôts sur le revenu ?
- est-ce éligible au titre d'auto-entrepreneur ?
- est-ce du service ou du commerce ?
Merci de vos réponses.
J'aimerais savoir sous quel régime peut-être assimilé un auteur de logiciel de type shareware. Par exemple, un logiciel développé et proposé sur un site web avec achat en ligne, et apportant quelques milliers d'euros par an.
- est-ce assimilé au droit d'auteur et juste à déclarer dans les impôts sur le revenu ?
- est-ce éligible au titre d'auto-entrepreneur ?
- est-ce du service ou du commerce ?
Merci de vos réponses.
Bonjour,
Je suis moi-même développeur de shareware - conception et vente.
J'ai créé mon activité sous forme d'entreprise indiviuelle - régime micro - profession libérale.
Donc le statut autoentrepreneur correspond également.
Faut que je vois si je peux passer en autoentrepreneur en janvier tout dépend si c'est possible et plus avantageux.
Voila
A+
Je suis moi-même développeur de shareware - conception et vente.
J'ai créé mon activité sous forme d'entreprise indiviuelle - régime micro - profession libérale.
Donc le statut autoentrepreneur correspond également.
Faut que je vois si je peux passer en autoentrepreneur en janvier tout dépend si c'est possible et plus avantageux.
Voila
A+
D'accord pour les sites webs, ils nécessitent tjs un dévelopement spécifique.
Mais donc si je vends un outil "standard" qui ne nécessite pas de développement spécifique, ça pourrait être considéré comme du commerce ?
J'insiste parceque les charges et le montant max de CA n'ont aucun rapport.. Entre les cas "commerce" et "service".. Donc si je pouvais arriver à faire passer une partie de mon activité en commerce.. Je serais aux "anges".
Mais donc si je vends un outil "standard" qui ne nécessite pas de développement spécifique, ça pourrait être considéré comme du commerce ?
J'insiste parceque les charges et le montant max de CA n'ont aucun rapport.. Entre les cas "commerce" et "service".. Donc si je pouvais arriver à faire passer une partie de mon activité en commerce.. Je serais aux "anges".
Je ne sais pas, cela dépend de l'intitulé de ton activité.
Moi je parle de logiciels pas de site web mais c'est équivalent.
A l'urssaf , j'avais indiqué "Développement et vente de logiciels" et ils ont considéré cela comme du service car je vends "mes" créations. Dommage d'ailleurs pour les charges...
Bénéficiant de l'ACCRE, je n'ai pas bcp de charges à payer pour le moment mais ensuite...
J'espèr pouvoir passer en auto entrepreneur avec le régime micro-social.
Moi je parle de logiciels pas de site web mais c'est équivalent.
A l'urssaf , j'avais indiqué "Développement et vente de logiciels" et ils ont considéré cela comme du service car je vends "mes" créations. Dommage d'ailleurs pour les charges...
Bénéficiant de l'ACCRE, je n'ai pas bcp de charges à payer pour le moment mais ensuite...
J'espèr pouvoir passer en auto entrepreneur avec le régime micro-social.
d'après la hotline mise en place ([url]http://www.lautoentrepreneur.fr/[/url]), le développement de logiciel s'apparente à profession libérale. Ils m'ont dit être en attente d'une loi courant février pour savoir si l'auto-entrepreneur était applicable. Le mec était pas forcement très bon et ça réponse était un peu évasive. Donc je suis aussi le sujet de prêt...
Sur le site officiel de l'AE, dans le pdf [b]Fiches Thematiques[/b] (page 4/15 :[i] Frontière entre l’achat revente et les prestations de services[/i]), il est écrit notamment que la revente de biens incorporels (ex : vente par téléchargement de programmes informatiques) est une prestation de services, donc plafonnée à 32 000 €.
L'origine du post date un peu mais ça ne mange pas de pain de le préciser :)
L'origine du post date un peu mais ça ne mange pas de pain de le préciser :)
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