Question dans TVA en auto-entrepreneur
Bonjour,
J'écris pour une amie ayant des problèmes d'internet car il ne trouve pas de réponse à son "problème" et j'ai beau chercher, moi non plu...
Elle débute en auto entrepreneur et a passée une commande hors U-E, le colis arrivé en France, il est passé donc en douane, jusque là tout est ok, pas de droits de douane (achats de livres étrangers) TVA de 5,5% ok et frais de la Poste pour le colis ok, seulement, l'expéditeur aux USA à écrit sur le paquet le total de la commande hors frais de port, je ne sais pas le montant de sa commande mais en gros, elle a acheté pour 150€ (par exemple) et 50€ de frais de livraison jusqu'en France, soit 200€ au total, mais sur le paquet, le montant écrit était " 150euros, book" (en USD bien sûr) ce qui fait que les taxes à la douane se sont donc basés sur un total de 150euros et non de 200, et d'après ce qu'on à lu sur différents sites internet, les frais normalement sur calculés sur tout l'ensemble, port compris, donc elle cherche désespérément des réponses là dessus, est-elle en tort ? Est-ce l'expéditeur qui est en tort ? les frais de douane ont été payés depuis déjà quelques temps, risque t-elle quelque chose ?
On essaye d'éclaircir ce problème "bête" si vraiment problème il y'a...
Merci à vous et bon dimanche :)
J'écris pour une amie ayant des problèmes d'internet car il ne trouve pas de réponse à son "problème" et j'ai beau chercher, moi non plu...
Elle débute en auto entrepreneur et a passée une commande hors U-E, le colis arrivé en France, il est passé donc en douane, jusque là tout est ok, pas de droits de douane (achats de livres étrangers) TVA de 5,5% ok et frais de la Poste pour le colis ok, seulement, l'expéditeur aux USA à écrit sur le paquet le total de la commande hors frais de port, je ne sais pas le montant de sa commande mais en gros, elle a acheté pour 150€ (par exemple) et 50€ de frais de livraison jusqu'en France, soit 200€ au total, mais sur le paquet, le montant écrit était " 150euros, book" (en USD bien sûr) ce qui fait que les taxes à la douane se sont donc basés sur un total de 150euros et non de 200, et d'après ce qu'on à lu sur différents sites internet, les frais normalement sur calculés sur tout l'ensemble, port compris, donc elle cherche désespérément des réponses là dessus, est-elle en tort ? Est-ce l'expéditeur qui est en tort ? les frais de douane ont été payés depuis déjà quelques temps, risque t-elle quelque chose ?
On essaye d'éclaircir ce problème "bête" si vraiment problème il y'a...
Merci à vous et bon dimanche :)
Bonjour,
Merci pour la réponse, alors j'ai eu quelques détails, il y'en avait pour 145€ de commande (sans frais de port) là dessus ils ont mis la tva de 5,5 % soit 8 € arrondi, cela correspond à 153 euros, donc elle dépassait le seuil, mais en ce qui concerne les droits de douane, ça ne change rien car il s'agissait de livres (pas de droit de douane peu importe le montant normalement) c'est juste qu'il y'a environ 35 euros de port des usa non inscrit sur la valeur (donc 145 + 35 = 180 euros de commande) et donc il n'y a pas eu de tva à la douane sur ces 35 euros (normalement la taxe se fait sur l'ensemble si j'ai bien compris) et du coup on se demandait si ça posé problème...
Merci
Merci pour la réponse, alors j'ai eu quelques détails, il y'en avait pour 145€ de commande (sans frais de port) là dessus ils ont mis la tva de 5,5 % soit 8 € arrondi, cela correspond à 153 euros, donc elle dépassait le seuil, mais en ce qui concerne les droits de douane, ça ne change rien car il s'agissait de livres (pas de droit de douane peu importe le montant normalement) c'est juste qu'il y'a environ 35 euros de port des usa non inscrit sur la valeur (donc 145 + 35 = 180 euros de commande) et donc il n'y a pas eu de tva à la douane sur ces 35 euros (normalement la taxe se fait sur l'ensemble si j'ai bien compris) et du coup on se demandait si ça posé problème...
Merci
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