Question dans TVA en auto-entrepreneur
[color=#000080]merci pour la réponse
en fait moi je n'ai eu aucun n°de TVA c est bien le service des entreprises au impôt qui ma renseignée
je n'ai pas eu de difficulté avec mon fournisseur je commande , je lui paye immédiatement ma commande + la TVA .
tous se passe bien avec mon fournisseur de plus j'ai les factures qui prouve que je paye bien ma TVA qui est en italie de 20%
dois je quand mémé le déclarer au service des entreprises ? [/color]
en fait moi je n'ai eu aucun n°de TVA c est bien le service des entreprises au impôt qui ma renseignée
je n'ai pas eu de difficulté avec mon fournisseur je commande , je lui paye immédiatement ma commande + la TVA .
tous se passe bien avec mon fournisseur de plus j'ai les factures qui prouve que je paye bien ma TVA qui est en italie de 20%
dois je quand mémé le déclarer au service des entreprises ? [/color]
Bonjour voici un lien qui pourra vous aider :
http://www.apce.com/pid199/questions-fr ... FILTER%3D1
http://www.apce.com/pid199/questions-fr ... FILTER%3D1
Bonjour
il est tout a fait possible d obtenir un numero de TVA intracommunautaire en tant qu AE
J ai fait la demande il y a un mois , je l ai reçu il y a deux semaines.
En revanche le service des impots de ma region a "oublié" de m informer que cela m a changé de statut,
ON M ' A FAIT PASSE EN ENTREPRISE INDIVIDUEL SANS M INFORMER (A SI PLUS DE 15 JOURS APRES LORSQUE JE M Y SUIS RENDU) sinon je ne saurais toujours rien
J avais fait cette demande car j ai depasse le seuil de 10000€ a l international
a bon entendeur
Cordialement
il est tout a fait possible d obtenir un numero de TVA intracommunautaire en tant qu AE
J ai fait la demande il y a un mois , je l ai reçu il y a deux semaines.
En revanche le service des impots de ma region a "oublié" de m informer que cela m a changé de statut,
ON M ' A FAIT PASSE EN ENTREPRISE INDIVIDUEL SANS M INFORMER (A SI PLUS DE 15 JOURS APRES LORSQUE JE M Y SUIS RENDU) sinon je ne saurais toujours rien
J avais fait cette demande car j ai depasse le seuil de 10000€ a l international
a bon entendeur
Cordialement
Si vous êtiez AE, vous êtiez déjà en entreprise Individuelle, ca ne change rien. Vous êtiez en revanche soumis au régime micro social et micro fiscal en AE, ce que selon vos dires vous n'êtes plus... A ma connaissance le fait de demander un numero de TVA intracom ne produit pas ce genre d'effet.
Faites attention, si réellement vous avez changé de régime, vous êtes a priori maintenant assujetti à la TVA, vous devrez donc reverser 19.6 % de vos ventes à ce titre, déclarations à effectuer, passage à une comptabilité au réel avec obligations comptables classiques, et paiement à titre provisionnel des charges sociales.
Ca change tout
Faites attention, si réellement vous avez changé de régime, vous êtes a priori maintenant assujetti à la TVA, vous devrez donc reverser 19.6 % de vos ventes à ce titre, déclarations à effectuer, passage à une comptabilité au réel avec obligations comptables classiques, et paiement à titre provisionnel des charges sociales.
Ca change tout
Bonjour,
Je suis auto entrepreneur et j'ai le problème inverse de celui évoqué plus haut. Je suis prothésiste dentaire spécialisé et je souhaite vendre mes produits en Espagne et au Portugal. Mes clients me demandent un numero de TVA intracommunautaire alors que [color=#FF0000]la prothèse dentaire n'est pas assujettie à la TVA [/color] (comme toutes les professions de santé en France mais pas dans ces pays). Si je ne peux pas leur fournir ce numero je ne pourrais rien leur vendre ...
comment faire ?
Merci
Harry
Je suis auto entrepreneur et j'ai le problème inverse de celui évoqué plus haut. Je suis prothésiste dentaire spécialisé et je souhaite vendre mes produits en Espagne et au Portugal. Mes clients me demandent un numero de TVA intracommunautaire alors que [color=#FF0000]la prothèse dentaire n'est pas assujettie à la TVA [/color] (comme toutes les professions de santé en France mais pas dans ces pays). Si je ne peux pas leur fournir ce numero je ne pourrais rien leur vendre ...
comment faire ?
Merci
Harry
Bonjour, je vous explique en quelque mots d'aprés mes connaissance mais reste encore a vérifié l'exactitude auprés d'un comptable
- En tant que auto-entrepreneur et micro entreprise ça ne sert a rien d'avoir un numéro de tva intracom car de un vous ne récupérer pas la tva en france et de 2 pour tout achat en france vous devez payé la tva française
- le numéro de tva intracom sert simplement a acheter en hors taxe a l'étranger mais cepandant votre fournisseur transmetra l'achat que vous avez effectué au centre des impots en france et alors vous ne pourrez pas échapé a celà car vous aller devoir la payé en france
- le numéro de tva intracom est avantageux exemple vous achetez en belgique la tva est de 21% donc vous achetez HT et vous payé la tva en france qui est de 19,6% donc vous gagné 1,4% c'est pas beaucoup mais c'est toujour ça surtout si vous faite beaucoup d'achat
- auto entrepreneur et micro entreprise sont éxampté de tva article 293 B du code général des impôts donc en plus si on devait avoir un n° de tva intracom celà voudrait dire q'uon achete HT et on paye pas la tva en france c'est super :) on pourrait avoir dans ce cas les meilleur prix du marché les petites entreprise gagnerait plus d'argent ou aiutant que les grandes mais malheureusement pas possible c'est pour celà que en auto-entrepreneur et micro entreprise N° de tva intracom pas possible
Donc a mon avis perssonel vaut mieux payé la tva au pays d'achat et on ce complique pas la vie a déclarer en france et lés démarches qui faut faire pour récuperer la tva surtout pour le peut de différence quil y a, a moins que vous achetez dans un pays avec le taux de tva énorme là oui dans ce cas vaut mieux ouvrir une EURL,SARL...
Bon courrage a tous ciaooo
- En tant que auto-entrepreneur et micro entreprise ça ne sert a rien d'avoir un numéro de tva intracom car de un vous ne récupérer pas la tva en france et de 2 pour tout achat en france vous devez payé la tva française
- le numéro de tva intracom sert simplement a acheter en hors taxe a l'étranger mais cepandant votre fournisseur transmetra l'achat que vous avez effectué au centre des impots en france et alors vous ne pourrez pas échapé a celà car vous aller devoir la payé en france
- le numéro de tva intracom est avantageux exemple vous achetez en belgique la tva est de 21% donc vous achetez HT et vous payé la tva en france qui est de 19,6% donc vous gagné 1,4% c'est pas beaucoup mais c'est toujour ça surtout si vous faite beaucoup d'achat
- auto entrepreneur et micro entreprise sont éxampté de tva article 293 B du code général des impôts donc en plus si on devait avoir un n° de tva intracom celà voudrait dire q'uon achete HT et on paye pas la tva en france c'est super :) on pourrait avoir dans ce cas les meilleur prix du marché les petites entreprise gagnerait plus d'argent ou aiutant que les grandes mais malheureusement pas possible c'est pour celà que en auto-entrepreneur et micro entreprise N° de tva intracom pas possible
Donc a mon avis perssonel vaut mieux payé la tva au pays d'achat et on ce complique pas la vie a déclarer en france et lés démarches qui faut faire pour récuperer la tva surtout pour le peut de différence quil y a, a moins que vous achetez dans un pays avec le taux de tva énorme là oui dans ce cas vaut mieux ouvrir une EURL,SARL...
Bon courrage a tous ciaooo
bonjour à tous,
je tiens à vous faire partager mon expérience à ce sujet. Je suis AE depuis avril et j'ai demandé aux impôts un numéro de tva intracom. et je l'ai eu 2 jours après . Donc il est faux de dire que c'est pas possible.
En fait j'ai demandé ce numéro car un de mes fournisseurs important aux pays bas me le demandait [u]car C'est le seul moyen qu'il a de controler que je suis un professionel[/u]. Vous pouvez lui parler de KBIS ou de D1P, il ne connait pas ces documents.
Bref , donc je dois faire une déclaration aux impôts tous les mois de mes achats HT à l'étranger, remplir le document cerfa ca3 et envoyer un chèque d'un montant de 19,6% du total de mes factures . Inutile de tricher, grâce au numéro de tva ils peuvent le contrôler en 10 secondes.
Le montant de ces achats ne doit pas excéder 10000€ ht sinon on change de régime fiscal (au réel) meme si on a pas atteint la limite des 80300€ de CA (donc gaffe).
Par contre on peut très bien acheter ttc à l'étranger et dans ce cas on à rien à payer aux impôts français . dans certains cas ça peut etre intéressant (à Chypre ou au Luxembourg, la tva est à 15% par exemple).Voir ce lien pour les différents taux de tva dans l'UE :
http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm
Maintenant j'ai une question à laquelle je n'ai pas eu de réponse encore (même des services des impôts): est ce que mes achats TTC à l' étranger sont comptabilisés dans le seuil des 10000€ ht ?
Si quelqu'un en sait qq chose , je le remercie d'avance de la réponse.
Et si possible une réponse fiable ;-)
merci à tous et vive l ' AE!
je tiens à vous faire partager mon expérience à ce sujet. Je suis AE depuis avril et j'ai demandé aux impôts un numéro de tva intracom. et je l'ai eu 2 jours après . Donc il est faux de dire que c'est pas possible.
En fait j'ai demandé ce numéro car un de mes fournisseurs important aux pays bas me le demandait [u]car C'est le seul moyen qu'il a de controler que je suis un professionel[/u]. Vous pouvez lui parler de KBIS ou de D1P, il ne connait pas ces documents.
Bref , donc je dois faire une déclaration aux impôts tous les mois de mes achats HT à l'étranger, remplir le document cerfa ca3 et envoyer un chèque d'un montant de 19,6% du total de mes factures . Inutile de tricher, grâce au numéro de tva ils peuvent le contrôler en 10 secondes.
Le montant de ces achats ne doit pas excéder 10000€ ht sinon on change de régime fiscal (au réel) meme si on a pas atteint la limite des 80300€ de CA (donc gaffe).
Par contre on peut très bien acheter ttc à l'étranger et dans ce cas on à rien à payer aux impôts français . dans certains cas ça peut etre intéressant (à Chypre ou au Luxembourg, la tva est à 15% par exemple).Voir ce lien pour les différents taux de tva dans l'UE :
http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm
Maintenant j'ai une question à laquelle je n'ai pas eu de réponse encore (même des services des impôts): est ce que mes achats TTC à l' étranger sont comptabilisés dans le seuil des 10000€ ht ?
Si quelqu'un en sait qq chose , je le remercie d'avance de la réponse.
Et si possible une réponse fiable ;-)
merci à tous et vive l ' AE!
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