Question dans TVA en auto-entrepreneur
Bonjour, je suis auto-entrepreneur, je voulais confirmer mon calcul avant le 25 Avril:
Chiffre d'affaires HT de l'entreprise
150euros
(je suppose que auto-entrepreneur c'est HT et donc que c'est la même valeur que celle de la feuille d'impôts)
Horlogerie-bijouterie-joaillerie
Chiffre d'affaires HT
50euros
(mes bijoux-fantaisie, le reste c'était de la déco genre épis de blé, fanions en papier, etc.)
Donc 50x0,20%=0,1 donc je dois payer 1cents par chèque à HBJOAT - Comité Francelat - Cerfa n° 11731*05 ?
On peut payer 1cents par chèque ? Ou j'ai mal calculé ?
Je voulais aussi savoir si cette taxe c'est que pour les pierres semi-précieuses et les perles d'eau douce quand il y en a dans mes créations ou pour le plastique et autres matériaux non nobles ?
Là la question ne se pose pas car c'était un collier en perles d'eau douce.
Mais je vais aussi vendre beaucoup de TOC , fait main enfin, je l'espère. Et donc je ne sais pas si les bijoux en TOC fait main c'est de la joaillerie ou pas ?
Finalement le TOC (perles de rocaille, fil de nylon, etc.) à l'achat est souvent plus cher que les pierres semi-précieuses (surtout les chips) parce que c'est fabriqué pour nous, donc je ne sais pas si ça rentre ou pas dans la taxe ?
Chiffre d'affaires HT de l'entreprise
150euros
(je suppose que auto-entrepreneur c'est HT et donc que c'est la même valeur que celle de la feuille d'impôts)
Horlogerie-bijouterie-joaillerie
Chiffre d'affaires HT
50euros
(mes bijoux-fantaisie, le reste c'était de la déco genre épis de blé, fanions en papier, etc.)
Donc 50x0,20%=0,1 donc je dois payer 1cents par chèque à HBJOAT - Comité Francelat - Cerfa n° 11731*05 ?
On peut payer 1cents par chèque ? Ou j'ai mal calculé ?
Je voulais aussi savoir si cette taxe c'est que pour les pierres semi-précieuses et les perles d'eau douce quand il y en a dans mes créations ou pour le plastique et autres matériaux non nobles ?
Là la question ne se pose pas car c'était un collier en perles d'eau douce.
Mais je vais aussi vendre beaucoup de TOC , fait main enfin, je l'espère. Et donc je ne sais pas si les bijoux en TOC fait main c'est de la joaillerie ou pas ?
Finalement le TOC (perles de rocaille, fil de nylon, etc.) à l'achat est souvent plus cher que les pierres semi-précieuses (surtout les chips) parce que c'est fabriqué pour nous, donc je ne sais pas si ça rentre ou pas dans la taxe ?
Bonjour,
Pour la liste des produits imposables, vous avez les 2 listes suivantes :
[list]
[url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-Rnotice.pdf]produits taxables en horlogerie-bijouterie-joaillerie[/url]
[url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-Vnotice.pdf]produits taxables en orfèvrerie et arts de la table (vaisselle, verrerie, couverts et couteaux de table)[/url]
En ce qui concerne le montant de votre taxe : 50 x 0,20/100 = 0,1 soit 10 centimes. Cependant, d'après [url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/ART_71-C_LFR_2003_CONSOLIDEE_AU_1-01-2009.pdf]le texte officiel[/url] vous devriez en être exonéré. Extrait :
[quote]
La taxe n’est pas mise en recouvrement lorsque son montant annuel est inférieur ou égal à 20 euros.
[/quote]
Ceci est de plus indiqué au [url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-verso.pdf]dos du cerfa 11731*05[/url] :
[quote]
Le retour de la déclaration remplie est obligatoire, quel que soit le montant de taxe due.
S'il est égal à zéro, il doit être justifié par une attestation de votre commissaire aux comptes ou tout autre document probant.
Si le montant annuel total (case E + F ) est inférieur ou égal à 20 €, la taxe doit être déclarée mais n’a pas à être versée.
[/quote]
--
SeB
Pour la liste des produits imposables, vous avez les 2 listes suivantes :
[list]
[url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-Rnotice.pdf]produits taxables en horlogerie-bijouterie-joaillerie[/url]
[url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-Vnotice.pdf]produits taxables en orfèvrerie et arts de la table (vaisselle, verrerie, couverts et couteaux de table)[/url]
En ce qui concerne le montant de votre taxe : 50 x 0,20/100 = 0,1 soit 10 centimes. Cependant, d'après [url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/ART_71-C_LFR_2003_CONSOLIDEE_AU_1-01-2009.pdf]le texte officiel[/url] vous devriez en être exonéré. Extrait :
[quote]
La taxe n’est pas mise en recouvrement lorsque son montant annuel est inférieur ou égal à 20 euros.
[/quote]
Ceci est de plus indiqué au [url=http://www.teletaxe.fr/media/pdf/BordereauHBJO-verso.pdf]dos du cerfa 11731*05[/url] :
[quote]
Le retour de la déclaration remplie est obligatoire, quel que soit le montant de taxe due.
S'il est égal à zéro, il doit être justifié par une attestation de votre commissaire aux comptes ou tout autre document probant.
Si le montant annuel total (case E + F ) est inférieur ou égal à 20 €, la taxe doit être déclarée mais n’a pas à être versée.
[/quote]
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SeB
Et je voulais aussi rajouter la question de la taxe pour les mélanges, moi je mélange des chips de pierres semi-précieuses avec du TOC qui coûte plus cher que les chips. Ou alors des pierres semi-précieuses en perles, donc polies, et du TOC qui coûte plus ou moins cher. J'ai pas encore vendu cela, mais je suis fan des mélanges. Et je déteste les colliers faits d'un seul type de pierre car il n'y a aucun effort là-dedans, si c'est que pour rajouter des fermoirs à des enfilades d'usine autan ne pas s'appeler artisan.
Donc je veux savoir si c'est que une partie du collier qui est soumis à cette taxe, si c'est le tout, ou si ce n'est pas considéré comme un bijoux ?
Donc je veux savoir si c'est que une partie du collier qui est soumis à cette taxe, si c'est le tout, ou si ce n'est pas considéré comme un bijoux ?
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