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Question dans Situation personnelle
Intermittent du spectacle et auto entrepreneur ?
Par vincent tulasne, le 30 Sep 2008
il n'est pas interdit à un artiste d'avoir sa propre entreprise, il ne manquerait plus que çà!
Ta solution asso elle, est illégale. Car elle va entrer en concurrence avec des entreprises de spectacle, qui payent des charges de structure.
Si contrôle il y a et que le contrôleur découvre que l'asso sert juste de passerelle pour facturer ses cachets, cela peut aller très loin. C'est de l'abus de bien social et j'en passe.
Ta solution asso elle, est illégale. Car elle va entrer en concurrence avec des entreprises de spectacle, qui payent des charges de structure.
Si contrôle il y a et que le contrôleur découvre que l'asso sert juste de passerelle pour facturer ses cachets, cela peut aller très loin. C'est de l'abus de bien social et j'en passe.
[quote="Mag33"]
Excusez-moi, mais la troisième solution n'est pas la bonne car on n'emploie des artistes du spectacle qu'en Cdd d'usage (cachet d'intermittent).
Il me semble que l'auto-entreprise n'est pas faite pour les artistes (au sens des annexes 9 et 10), c'est seulement pour facturer des services tout autres: location de matos, activité de complément qui ne soit pas du ressort du statut d'intermittent: formation, activité commerciale...
[/quote]
OK, la troisième solution ne parle pas de salaires, ni de cachets. C'est ça une entreprise. On travaille contre une facture. Je parlais des solutions pour " facturer tes spectacles"
L'autoEntreprise n'est pas faite pour se déclarer soi-même des cachets. (d'ailleurs, il est de toutes façons impossible de le faire, quelque structure que se soit.)
L'AutoEntreprise sert à avoir un COMPLEMENT de revenus (net, qui ne correspond pas à un salaire ni à des heures travaillées) qui soit COMPATIBLE avec les allocations ARE des assedics.
Elle sert surtout à ne pas être dépendant d'une structure pour FACTURER un matériel ou un service.
De plus, à part la location de matériel qui est interdite en AutoEntreprise, mon code APE
9002-Z me permet toute activité liée au spectacle vivant.
Dans le cas associatif, faites attention au fait qu'une association (même à BUT non lucratif) qui a une activité commerciale, sera soumise AUX MEMES regles qu'une entreprise ou une société.
Je parle de TVA, impots, etc.
Donc pour employer un intermittent du spectacle d'une manière régulière (même à coup de cdd d'usage) elle devra se doter d'une licence de spectacle.
Je vous donne un exemple concret : Le festival D'Avignon, (800 salariés) est une association 1901 à but non lucratif, qui gère un budget de 500.000€ par an.
Du coup, je ne vois pas trop l'intérêt de passer par une asso., en sachant qu'en plus vous ne ferez pas partie de l'administration :-(
Quel est le but de votre association ?
Bon courage vous aussi pour vos projets !
Excusez-moi, mais la troisième solution n'est pas la bonne car on n'emploie des artistes du spectacle qu'en Cdd d'usage (cachet d'intermittent).
Il me semble que l'auto-entreprise n'est pas faite pour les artistes (au sens des annexes 9 et 10), c'est seulement pour facturer des services tout autres: location de matos, activité de complément qui ne soit pas du ressort du statut d'intermittent: formation, activité commerciale...
[/quote]
OK, la troisième solution ne parle pas de salaires, ni de cachets. C'est ça une entreprise. On travaille contre une facture. Je parlais des solutions pour " facturer tes spectacles"
L'autoEntreprise n'est pas faite pour se déclarer soi-même des cachets. (d'ailleurs, il est de toutes façons impossible de le faire, quelque structure que se soit.)
L'AutoEntreprise sert à avoir un COMPLEMENT de revenus (net, qui ne correspond pas à un salaire ni à des heures travaillées) qui soit COMPATIBLE avec les allocations ARE des assedics.
Elle sert surtout à ne pas être dépendant d'une structure pour FACTURER un matériel ou un service.
De plus, à part la location de matériel qui est interdite en AutoEntreprise, mon code APE
9002-Z me permet toute activité liée au spectacle vivant.
Dans le cas associatif, faites attention au fait qu'une association (même à BUT non lucratif) qui a une activité commerciale, sera soumise AUX MEMES regles qu'une entreprise ou une société.
Je parle de TVA, impots, etc.
Donc pour employer un intermittent du spectacle d'une manière régulière (même à coup de cdd d'usage) elle devra se doter d'une licence de spectacle.
Je vous donne un exemple concret : Le festival D'Avignon, (800 salariés) est une association 1901 à but non lucratif, qui gère un budget de 500.000€ par an.
Du coup, je ne vois pas trop l'intérêt de passer par une asso., en sachant qu'en plus vous ne ferez pas partie de l'administration :-(
Quel est le but de votre association ?
Bon courage vous aussi pour vos projets !
Bonjour à tous,
Et bien...je viens de me farcir les 16 pages, en quête de renseignements pour monter une AE, et je n'y vois toujours pas plus clair, comme tout le monde quoi^^. Je vais peut-être faire un hors sujet dans ce queje vais exprimer là, mais c'est ce m'inspire tout ce que j'ai lu, et le manque de transparence et d'informations des organismes sensés assurer nos revenus:
Ce qui est sûr, c'est que l'auto-entreprise n'augure rien de bon pour le régime des intermittents sur la durée. Ne nous leurrons pas, l'état ne supprimera pas à vue le régime intermittent, ils feraient descendre bien trop de monde dans les rues. L'autre solution qu'ils ont trouvée, à mon avis, c'est de le faire imploser, tout seul comme un grand, en créant de nouveaux statuts professionnels permettant aux bénéficiaires de l'intermittence de faire la même chose mais avec, à terme, moins de charges. Court-circuitant, au passage, le principe des cotisations solidaires qui permettent à chaque intermittent aujourd'hui de toucher des indemnités (car en étant intermittent, on ne cotise pas pour nous, mais pour les autres), puisque en auto-entrepreneur chacun cotise pour sa pomme. Vous verrez que c'est comme ça que le régime disparaîtra: en individualisant le système. Et l'état se défendra d'y être pour quelque chose bien évidemment. Bref.
Il y a quelque chose que Daams à dit (je crois que c'était lui), et qui montre bien la considération aberrante portée aux artistes intermittents:
"En tant qu'intermittent, nous sommes avant tout demandeur d'emploi."
Ben mince alors. Effectivement le régime nous définit comme ça. Mais bon sang! Quand je monte un spectacle, ce qui est le cas en ce moment, certes je ne me produis pas sur scène. Mais je bosse 10 heures par jour au minimum, pour composer, créer, répéter, démarcher, monter des dossiers. C'est être au chômage ça? Je ne sais pas ce qu'il leur faut, à ceux qui nous disent "demandeurs d'emploi". Du boulot, j'en ai. Par dessus la tête. Et pourtant je pointe aux Assedics. Y a pas comme un problème?
Donc partant de là, tant que le regard de la société sur le régime d'intermittence restera ce qu'il est, à savoir une contradiction notoire, on ne sera jamais gagnants. Parce que dans la tête des gens, on est chômeurs, épicétout. Ça donne envie nan?
Bienvenue dans la vie d'artiste!
Et bien...je viens de me farcir les 16 pages, en quête de renseignements pour monter une AE, et je n'y vois toujours pas plus clair, comme tout le monde quoi^^. Je vais peut-être faire un hors sujet dans ce queje vais exprimer là, mais c'est ce m'inspire tout ce que j'ai lu, et le manque de transparence et d'informations des organismes sensés assurer nos revenus:
Ce qui est sûr, c'est que l'auto-entreprise n'augure rien de bon pour le régime des intermittents sur la durée. Ne nous leurrons pas, l'état ne supprimera pas à vue le régime intermittent, ils feraient descendre bien trop de monde dans les rues. L'autre solution qu'ils ont trouvée, à mon avis, c'est de le faire imploser, tout seul comme un grand, en créant de nouveaux statuts professionnels permettant aux bénéficiaires de l'intermittence de faire la même chose mais avec, à terme, moins de charges. Court-circuitant, au passage, le principe des cotisations solidaires qui permettent à chaque intermittent aujourd'hui de toucher des indemnités (car en étant intermittent, on ne cotise pas pour nous, mais pour les autres), puisque en auto-entrepreneur chacun cotise pour sa pomme. Vous verrez que c'est comme ça que le régime disparaîtra: en individualisant le système. Et l'état se défendra d'y être pour quelque chose bien évidemment. Bref.
Il y a quelque chose que Daams à dit (je crois que c'était lui), et qui montre bien la considération aberrante portée aux artistes intermittents:
"En tant qu'intermittent, nous sommes avant tout demandeur d'emploi."
Ben mince alors. Effectivement le régime nous définit comme ça. Mais bon sang! Quand je monte un spectacle, ce qui est le cas en ce moment, certes je ne me produis pas sur scène. Mais je bosse 10 heures par jour au minimum, pour composer, créer, répéter, démarcher, monter des dossiers. C'est être au chômage ça? Je ne sais pas ce qu'il leur faut, à ceux qui nous disent "demandeurs d'emploi". Du boulot, j'en ai. Par dessus la tête. Et pourtant je pointe aux Assedics. Y a pas comme un problème?
Donc partant de là, tant que le regard de la société sur le régime d'intermittence restera ce qu'il est, à savoir une contradiction notoire, on ne sera jamais gagnants. Parce que dans la tête des gens, on est chômeurs, épicétout. Ça donne envie nan?
Bienvenue dans la vie d'artiste!
Et bien...je n'ai pas du tout envie de quitter l'intermittence, d'autant que le contenu de mon AE n'aurait pas rapport avec mon activité artistique. Donc je suis bien en accord avec moi-même^^.
Ce que je veux juste dire, c'est que c'est quand même assez ahurissant d'être considéré comme "en activité" quand on gère une AE, quelqu'elle soit, mais considéré arbitrairement comme "demandeur d'emploi" quand on est intermittents alors que pour beaucoup d'entre nous, on est certainement plus "en activité" sous notre régime d'intermittent que dans le secteur de l'AE qu'on pourrait avoir en parallèle. (sais pas si je suis claire là^^)
Si j'avais la possibilité de "transformer" mon intermittence en AE facturant des prestations artistiques (et d'ailleurs il me semble avoir lu dans ce topic que c'était interdit mais je ne suis plus sûre de rien, vu le nombre d'infos que contient ce thread^^) je pense que je ne le ferais pas, pour les raisons que j'ai citées dans mon premier post: l'intermittence, c'est une cotisation solidaire: on peut tous en vivre (en théorie) parce que tout le monde cotise pour tout le monde. Avec l'AE et les cotisations individualisées (devenir le seul bénéficaire des cotisations versées dans le cadre de prestations artistiques), on assure nous-même la mort du régime, en le faisant imploser par rupture de la chaîne de solidarité.
Je sais pas si je suis très claire là, mais en tout cas, c'est le gros risque que je vois dans la bascule de l'intermittence à l'AE: causer nous même la fin du système.
Après, peut-être que j'ai rien compris, aussi, c'est possible...ce thread n'est pas des plus facile à assimiler du fait de la multitude d'infos parfois contradictoires (merci les organismes^^) qu'on y trouve. N'hésitez pas me remettre dans les clous si je suis complètement à côté de la plaque ;)
Ce que je veux juste dire, c'est que c'est quand même assez ahurissant d'être considéré comme "en activité" quand on gère une AE, quelqu'elle soit, mais considéré arbitrairement comme "demandeur d'emploi" quand on est intermittents alors que pour beaucoup d'entre nous, on est certainement plus "en activité" sous notre régime d'intermittent que dans le secteur de l'AE qu'on pourrait avoir en parallèle. (sais pas si je suis claire là^^)
Si j'avais la possibilité de "transformer" mon intermittence en AE facturant des prestations artistiques (et d'ailleurs il me semble avoir lu dans ce topic que c'était interdit mais je ne suis plus sûre de rien, vu le nombre d'infos que contient ce thread^^) je pense que je ne le ferais pas, pour les raisons que j'ai citées dans mon premier post: l'intermittence, c'est une cotisation solidaire: on peut tous en vivre (en théorie) parce que tout le monde cotise pour tout le monde. Avec l'AE et les cotisations individualisées (devenir le seul bénéficaire des cotisations versées dans le cadre de prestations artistiques), on assure nous-même la mort du régime, en le faisant imploser par rupture de la chaîne de solidarité.
Je sais pas si je suis très claire là, mais en tout cas, c'est le gros risque que je vois dans la bascule de l'intermittence à l'AE: causer nous même la fin du système.
Après, peut-être que j'ai rien compris, aussi, c'est possible...ce thread n'est pas des plus facile à assimiler du fait de la multitude d'infos parfois contradictoires (merci les organismes^^) qu'on y trouve. N'hésitez pas me remettre dans les clous si je suis complètement à côté de la plaque ;)
Voici des réponses me parvenant de mon pôle emploi aujourd'hui:
concernant le cumul des deux statuts c'était déjà réglé depuis longtemps , la réponse était oui.
Concernant le fond et la forme c'était plus flou, je m'explique: comment fallait il déclarer mensuellement notre activité et comment cela allait il impacter sur nos indemnités?
Beaucoup d'entre vous parlaient d'un forfait mensuel autour de 560euros retenu quoiqu'il arrivait chaque mois ( chiffre d'affaire ou pas!) et qu'un rattrapage serait effectué tous les trois mois lors de la déclaration urssaf.
J'ai donc demandé à mon pôle emploi ( midi Pyrénées ) plus d'explications... voici leurs réponses arrivaient 1 mois après les questions mais arrivaient quand même.
[color=#BF4080][i]Madame, Mademoiselle, Monsieur,
nous avons procédé à l'examen de votre demande et vous communiquons les informations suivantes :
Vous pouvez cumuler les revenus de l'auto entreprise avec les revenus intermittents. Les mois où vous n'aurez pas d'activité vous déclarerez uniquement vos cachets d'intermittents, les mois où vous aurez un revenu de votre activité il faudra les déclarer du 01 au 30 ou du 1 au 31 nous calculerons un décalage en fonction des revenus perçus pour la globalité du mois.
Merci de nous faire parvenir votre justificatif d'inscription en tant qu' auto entrepreneur dès que vous l'aurez.
Veuillez nous excuser,les délais de réponse sont malheureusement soumis à notre disponibilité et à la charge de travail de l'antenne...
[/color]
[color=#000000]et lorsque je leur ai redemandé par mail si un forfait était retenu chaque mois comme certains d'entre vous le disent voici leur réponse:
[/color]
[color=#BF4040][i]Madame, Mademoiselle, Monsieur,
nous avons procédé à l'examen de votre demande et vous communiquons les informations suivantes :
Sur la région Midi Pyrénées, uniquement pour les statuts d'auto entrepreneur, nous ne ferons de décalage sur votre activité que lorsqu'elle génèrera un revenu. Il n'y a donc pas d'application de forfait dans votre cas.[/i]
[/color]
voila en clair pas de forfait , une déclaration simple , ils transformeront juste le CA en nombre d'heures ( CA/smic=nbr heures et après formule normale ,(nbrheures/8)*1.4 pour les techniciens= nombre de jours non indemnisables
c'est en tout cas la réponse de mon antenne .
concernant le cumul des deux statuts c'était déjà réglé depuis longtemps , la réponse était oui.
Concernant le fond et la forme c'était plus flou, je m'explique: comment fallait il déclarer mensuellement notre activité et comment cela allait il impacter sur nos indemnités?
Beaucoup d'entre vous parlaient d'un forfait mensuel autour de 560euros retenu quoiqu'il arrivait chaque mois ( chiffre d'affaire ou pas!) et qu'un rattrapage serait effectué tous les trois mois lors de la déclaration urssaf.
J'ai donc demandé à mon pôle emploi ( midi Pyrénées ) plus d'explications... voici leurs réponses arrivaient 1 mois après les questions mais arrivaient quand même.
[color=#BF4080][i]Madame, Mademoiselle, Monsieur,
nous avons procédé à l'examen de votre demande et vous communiquons les informations suivantes :
Vous pouvez cumuler les revenus de l'auto entreprise avec les revenus intermittents. Les mois où vous n'aurez pas d'activité vous déclarerez uniquement vos cachets d'intermittents, les mois où vous aurez un revenu de votre activité il faudra les déclarer du 01 au 30 ou du 1 au 31 nous calculerons un décalage en fonction des revenus perçus pour la globalité du mois.
Merci de nous faire parvenir votre justificatif d'inscription en tant qu' auto entrepreneur dès que vous l'aurez.
Veuillez nous excuser,les délais de réponse sont malheureusement soumis à notre disponibilité et à la charge de travail de l'antenne...
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[color=#000000]et lorsque je leur ai redemandé par mail si un forfait était retenu chaque mois comme certains d'entre vous le disent voici leur réponse:
[/color]
[color=#BF4040][i]Madame, Mademoiselle, Monsieur,
nous avons procédé à l'examen de votre demande et vous communiquons les informations suivantes :
Sur la région Midi Pyrénées, uniquement pour les statuts d'auto entrepreneur, nous ne ferons de décalage sur votre activité que lorsqu'elle génèrera un revenu. Il n'y a donc pas d'application de forfait dans votre cas.[/i]
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voila en clair pas de forfait , une déclaration simple , ils transformeront juste le CA en nombre d'heures ( CA/smic=nbr heures et après formule normale ,(nbrheures/8)*1.4 pour les techniciens= nombre de jours non indemnisables
c'est en tout cas la réponse de mon antenne .
Le moins qu'on puisse dire c'est qu'il vaut mieux habiter en région Midi Pyrénées qu'à Paris pour ce genre de tracasseries administratives ! :)
Ceci dit ce n'est pas étonnant, il en est de même avec l'administration des impôts où le seul fait de changer d'arrondissement, pour exemple très concret et bien vécu, fait varier la considération et le calcul des frais réels...
Une chose est sûre, c'est que rien n'est sûr ! C'est con à dire mais entre les assedics, ou plutôt le nouveau Pôle Emploi, incapable à ce jour de maîtriser notre secteur d'activité de façon très claire, et ce genre de statut d'AE, personne n'aura de vérité concrète et fiable.
Les interprétations sont trop larges et les cas d'un intermittent à l'autre très différentes. Un musicien n'a déjà pas le même traitement, les mêmes besoins, qu'un réalisateur... Et leur besoin respectif d'AE ne répondra pas aux mêmes critères de l'un à de l'autre...
N'oublions pas que notre statut d'intermittent est relativement unique au monde, il a permit la diversité de la culture grâce à un système solidaire, comme la Sécurité Sociale a permit au plus grand nombre de se soigner, mais que nous vivons ces derniers temps dans un monde qui se fiche autant de la [i]pluriculture[/i] que de la santé du plus grand nombre...
Tout ça pour dire que l'utilisation du statut d'AE va marcher pour certains et dans certaines conditions et pas pour d'autres qui feront l'objet d'autres considérations administratives... Malheureusement.
Ceci dit ce n'est pas étonnant, il en est de même avec l'administration des impôts où le seul fait de changer d'arrondissement, pour exemple très concret et bien vécu, fait varier la considération et le calcul des frais réels...
Une chose est sûre, c'est que rien n'est sûr ! C'est con à dire mais entre les assedics, ou plutôt le nouveau Pôle Emploi, incapable à ce jour de maîtriser notre secteur d'activité de façon très claire, et ce genre de statut d'AE, personne n'aura de vérité concrète et fiable.
Les interprétations sont trop larges et les cas d'un intermittent à l'autre très différentes. Un musicien n'a déjà pas le même traitement, les mêmes besoins, qu'un réalisateur... Et leur besoin respectif d'AE ne répondra pas aux mêmes critères de l'un à de l'autre...
N'oublions pas que notre statut d'intermittent est relativement unique au monde, il a permit la diversité de la culture grâce à un système solidaire, comme la Sécurité Sociale a permit au plus grand nombre de se soigner, mais que nous vivons ces derniers temps dans un monde qui se fiche autant de la [i]pluriculture[/i] que de la santé du plus grand nombre...
Tout ça pour dire que l'utilisation du statut d'AE va marcher pour certains et dans certaines conditions et pas pour d'autres qui feront l'objet d'autres considérations administratives... Malheureusement.
Bonjour,
Je trouve cette discussion passionnante et je suis surpris qu'elle soit encore inachevée après des mois de reflexions et de recherches venant des uns et des autres !!!
Pour la petite présentation, je suis chef électro de tournage et j'utilise mon matériel perso pendant le travail par obligation. Ce matériel m'a coûté 50000 euros (2 années de salaire) et il est bien naturel que je m'en rembourse une bonne part en le louant. Mais comme vous le savez tous c'est interdit, alors que faire ?
Je suis bien intéressé par l'AE et j'ai trouvé des discussions d'intermittent sur le site camera-forum :
[url]http://www.camera-forum.fr/index.php?showtopic=4380&st=20&p=30843&hl=auto%20entrepreneur&fromsearch=1&#entry30843[/url]
Parfois je travaille sans matériel: je peux continuer d'être salarié, parfois avec: je ferai des factures (un moyen de ne pas dépasser le plafond des 32K un peu juste pour évoluer).
L'expérience de Baptiste m'intéresse parce qu'il est en fin de droits et j'attends avec impatience son bilan. J'ai lu plusieurs fois que les droits ARE n'étaient pas renouvelable une fois en AE. Ca me parait bizarre quand même, si je ne fais qu'1 euro de chiffre d'affaire, et que je n'ai fait quelques piges comme salarié, je vais quand même bien avoir besoin du chômage pour m'aider à m'en sortir cette 2eme année !
Je trouve cette discussion passionnante et je suis surpris qu'elle soit encore inachevée après des mois de reflexions et de recherches venant des uns et des autres !!!
Pour la petite présentation, je suis chef électro de tournage et j'utilise mon matériel perso pendant le travail par obligation. Ce matériel m'a coûté 50000 euros (2 années de salaire) et il est bien naturel que je m'en rembourse une bonne part en le louant. Mais comme vous le savez tous c'est interdit, alors que faire ?
Je suis bien intéressé par l'AE et j'ai trouvé des discussions d'intermittent sur le site camera-forum :
[url]http://www.camera-forum.fr/index.php?showtopic=4380&st=20&p=30843&hl=auto%20entrepreneur&fromsearch=1&#entry30843[/url]
Parfois je travaille sans matériel: je peux continuer d'être salarié, parfois avec: je ferai des factures (un moyen de ne pas dépasser le plafond des 32K un peu juste pour évoluer).
L'expérience de Baptiste m'intéresse parce qu'il est en fin de droits et j'attends avec impatience son bilan. J'ai lu plusieurs fois que les droits ARE n'étaient pas renouvelable une fois en AE. Ca me parait bizarre quand même, si je ne fais qu'1 euro de chiffre d'affaire, et que je n'ai fait quelques piges comme salarié, je vais quand même bien avoir besoin du chômage pour m'aider à m'en sortir cette 2eme année !
