Question dans Situation personnelle
bonjour,
impossible d'avoir pour l'instant une réponse claire par rapport aux cotisations pour le conjoint collaborateur, même de la part du Rsi, certains conseillers parlent de forfaitaire (base de 7000 euros) d'autre de revenus sans partage ou avec partage, bref si quelqu'un peut nous aider en nous disant concrètement comment calculer les charges sociales du conjoint?... merci d'avance!!!
impossible d'avoir pour l'instant une réponse claire par rapport aux cotisations pour le conjoint collaborateur, même de la part du Rsi, certains conseillers parlent de forfaitaire (base de 7000 euros) d'autre de revenus sans partage ou avec partage, bref si quelqu'un peut nous aider en nous disant concrètement comment calculer les charges sociales du conjoint?... merci d'avance!!!
Bonjour,
pour ma part j'ai donc contacté les différents organismes concernés, RSI, URSAFF, Impots, et il ne semble pas y avoir de probème! nous nous sommes donc tous deux inscrits comme AE en prestation de service.
le statu de conjoint collaborateur était trop lourd en terme de cotisation,car sans partage...c'est à dire qu'on ne pouvait se partager le CA et cotiser chacun les 23% de charges sur notre part. C'est assez compliqué à expliquer tout ça.
Ce qu'on peut observer quand même, c'est que les gens qui nous répondent ne connaissent pas vraiment leur sujet, ce qui génère un flou dans les réponses et surtout un manque de certitudes. je ne tarderai pas à savoir si j'ai eu de bons conseils ou non.
clean 29
pour ma part j'ai donc contacté les différents organismes concernés, RSI, URSAFF, Impots, et il ne semble pas y avoir de probème! nous nous sommes donc tous deux inscrits comme AE en prestation de service.
le statu de conjoint collaborateur était trop lourd en terme de cotisation,car sans partage...c'est à dire qu'on ne pouvait se partager le CA et cotiser chacun les 23% de charges sur notre part. C'est assez compliqué à expliquer tout ça.
Ce qu'on peut observer quand même, c'est que les gens qui nous répondent ne connaissent pas vraiment leur sujet, ce qui génère un flou dans les réponses et surtout un manque de certitudes. je ne tarderai pas à savoir si j'ai eu de bons conseils ou non.
clean 29
merci beaucoup de votre réponse car franchement chaque organisme nous répond différemment et nous ne savons pas grand chose au final...
donc pour les cotisations sociales si c'est sans partage ce n'est pas du tout intéressant! si vous avez d'autres infos, merci de me les communiquer car on a du mal a en avoir!!!
donc pour les cotisations sociales si c'est sans partage ce n'est pas du tout intéressant! si vous avez d'autres infos, merci de me les communiquer car on a du mal a en avoir!!!
AutoEntrepreneur, c'est une Micro Entreprise ... et le statut de Conjoint-Collaborateur est parfaitement défini depuis 2005 pour les Micro-Entreprises.
Voir ici ([i]avec au passage un petit rappel sur le "prorata" du plafond de CA pour les micro-entreprises dans leur 1 ère année, que beaucoup de nouveaux A.E. ont oublié d'appliquer ... [/i]) [url]http://www.legipme.com/fiscalite/fiches-pratiques/creer-entreprise/entreprise-individuelle/exploitant-individuel-regime-fiscal-micro-entreprise.html[/url]
Et ici , sur le Portail Officiel des AutoEntrepreneurs [url]http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm#QuestionsG11[/url]
Le Conjoint collaborateur au RSI [url]http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisations/cotisations/conjoints_collaborateurs/statut.php[/url]. Le RSI ne peut pas vous répondre qu'il ne sait pas : ce statut de conjoint collaborateur existe depuis des années et est géré par le RSI !!!!!!!!
Voir ici ([i]avec au passage un petit rappel sur le "prorata" du plafond de CA pour les micro-entreprises dans leur 1 ère année, que beaucoup de nouveaux A.E. ont oublié d'appliquer ... [/i]) [url]http://www.legipme.com/fiscalite/fiches-pratiques/creer-entreprise/entreprise-individuelle/exploitant-individuel-regime-fiscal-micro-entreprise.html[/url]
Et ici , sur le Portail Officiel des AutoEntrepreneurs [url]http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm#QuestionsG11[/url]
Le Conjoint collaborateur au RSI [url]http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisations/cotisations/conjoints_collaborateurs/statut.php[/url]. Le RSI ne peut pas vous répondre qu'il ne sait pas : ce statut de conjoint collaborateur existe depuis des années et est géré par le RSI !!!!!!!!
merci pour les liens super GG, je vous assure que la caisse Rsi de ma ville a été incapable de me dire tout ça, sans parler de l'urssaf qui m'a encouragée a m'inscrire en tant qu'AE dans la même activité que mon mari, si je n'avais pas fait de recherches nous serions a l'heure actuelle AE tous les deux dans la même activité comme des centaines d'autres couples qui ne se sont pas renseigné...
c'est dommage qu'on ne puisse pas cotiser chacun pour une part du CA car du coup si on prend l'option 1/3 des revenus sans partage ça veut dire qu'on va payer deux fois plus de charges sur 1/3 des nos revenus, enfin si le taux de cotisation est bien de 21.3% pour le conjoint ...
c'est dommage qu'on ne puisse pas cotiser chacun pour une part du CA car du coup si on prend l'option 1/3 des revenus sans partage ça veut dire qu'on va payer deux fois plus de charges sur 1/3 des nos revenus, enfin si le taux de cotisation est bien de 21.3% pour le conjoint ...
N'oubliez tout de même pas que le statut de Micro-Entreprise avec imposition forfaitaire est une forme ultra simplifiée destinée soit à une petite activité complémentaire, soit à une très petite activité de démarrage pour une seule et unique personne. Cette forme ultra simplifiée n'est pas destinée à avoir un ou des salarié ou à travailler à plusieurs. Tout simplement parce que les plafonds de CA maxi sont trop bas pour permettre de financer une multiplication du personnel. Avant l'apparition des A.E. en pagaille, les URSSAF n'avaient pas l'habitude de ce genre de demande pour les Micro-Entreprises taxées au forfait, qui étaient quasiment toujours le fait d'une personne seule.
voici la réponse reçue ce matin suite à mon mail de demande de renseignement à la caisse RSI de ma région:
Madame,
Les conjoints collaborateurs ne cotisent pas comme les auto entrepreneurs sur le chiffre d’affaire, mais sur une assiette de :
- 1/3 du plafond de la sécurité sociale (11540 €) ou
- ½ du revenu du chef d’entreprise (revenu = 50% du CA pour un artisan) ou
- 1/3 du revenu du chef d’entreprise
sans partage veut dire que le chef d’entreprise continue à payer intégralement ses 21,3% sur son CA.
Les taux de cotisations pour les conjoints sont :
16,65% pour la retraite de base
7,20% pour la retraite complémentaire
1,80% pour le risque invalidité/décès.
Cordialement
voila j'ai ma réponse, je trouve que ce n'est vraiment pas adapté, je comprends pourquoi il y a si peu de conjoint collaborateurs dans le statut d'AE...
il reste a trouver un autre statut ou a changer d'optique, tant pis!
Madame,
Les conjoints collaborateurs ne cotisent pas comme les auto entrepreneurs sur le chiffre d’affaire, mais sur une assiette de :
- 1/3 du plafond de la sécurité sociale (11540 €) ou
- ½ du revenu du chef d’entreprise (revenu = 50% du CA pour un artisan) ou
- 1/3 du revenu du chef d’entreprise
sans partage veut dire que le chef d’entreprise continue à payer intégralement ses 21,3% sur son CA.
Les taux de cotisations pour les conjoints sont :
16,65% pour la retraite de base
7,20% pour la retraite complémentaire
1,80% pour le risque invalidité/décès.
Cordialement
voila j'ai ma réponse, je trouve que ce n'est vraiment pas adapté, je comprends pourquoi il y a si peu de conjoint collaborateurs dans le statut d'AE...
il reste a trouver un autre statut ou a changer d'optique, tant pis!
Salut,
Histoire de lancer le challenge, pourquoi pas!? Le temps est révolu, les femmes sont sur le même point d’égalité alors je ne capte pas où demeure le principal problème. A moins que tu as peur de voir ta femme te devancer ?? Allons, la concurrence nous fait grandir aussi quelque part. Bon courage !!!
Histoire de lancer le challenge, pourquoi pas!? Le temps est révolu, les femmes sont sur le même point d’égalité alors je ne capte pas où demeure le principal problème. A moins que tu as peur de voir ta femme te devancer ?? Allons, la concurrence nous fait grandir aussi quelque part. Bon courage !!!
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