Question dans Situation personnelle
Bonjour,
Voilà, je me suis inscris sur ce forum car je suis un peu déboussolé.
Je suis agriculteur gérant d'une EARL. Il se trouve que j'ai une passion qui est la Discomobile. Comme c'est une passion, j'exerce cette activité vraiment à titre accessoire mais je voulais être en règle avec l'administration car je tire malgré tout un revenu, si minime qu'il soit.
J'ai donc opté pour le régime de l'auto entrepreneur en avril 2009. Régime simplifié car le plus intéressant pour moi était: pas de revenu=pas de charges
Ne recevant aucun document de l'Urssaf pendant le courant de l'année 2009, je les ai appellé 5-6 fois, puis début 2010 j'ai contacté le RSI car mon dossier bloquait à ce niveau là.
Je rappelle l'Urssaf aujourd'hui et leur explique mon problème et on me répond que avec une activité agricole, je ne peux pas cumuler une activité d'auto entrepreneur.
Donc, ce que je voudrais savoir, c'est si je peux continuer à bénéficier du statut d'Auto entrepreneur sur une activité de Discomobile qui est complètement différente du métier agricole.
Car quand je me suis inscrit à la CCI, on m'a dit pas de problème, puis soudainement, je ne peux pas exercer cette activité alors que cela fait un an tout juste que je suis auto entrepreneur.
Mon activité est donc la discomobile et n'a donc rien à voir avec l'agriculture. Le portail de l'auto entrepreneur dit que ce n'est pas possible dans le cas ou cette activité d'auto entreprise relève elle même du secteur agricole. Alors que moi, ce n'est pas du tout le cas puisque cela serait du travail indépendant.
Si quelqu'un a des réponses à m'apporter, je les accepte volontiers car je suis vraiment perdu.
Merci d'avance.
Cordialement, Lucien
Voilà, je me suis inscris sur ce forum car je suis un peu déboussolé.
Je suis agriculteur gérant d'une EARL. Il se trouve que j'ai une passion qui est la Discomobile. Comme c'est une passion, j'exerce cette activité vraiment à titre accessoire mais je voulais être en règle avec l'administration car je tire malgré tout un revenu, si minime qu'il soit.
J'ai donc opté pour le régime de l'auto entrepreneur en avril 2009. Régime simplifié car le plus intéressant pour moi était: pas de revenu=pas de charges
Ne recevant aucun document de l'Urssaf pendant le courant de l'année 2009, je les ai appellé 5-6 fois, puis début 2010 j'ai contacté le RSI car mon dossier bloquait à ce niveau là.
Je rappelle l'Urssaf aujourd'hui et leur explique mon problème et on me répond que avec une activité agricole, je ne peux pas cumuler une activité d'auto entrepreneur.
Donc, ce que je voudrais savoir, c'est si je peux continuer à bénéficier du statut d'Auto entrepreneur sur une activité de Discomobile qui est complètement différente du métier agricole.
Car quand je me suis inscrit à la CCI, on m'a dit pas de problème, puis soudainement, je ne peux pas exercer cette activité alors que cela fait un an tout juste que je suis auto entrepreneur.
Mon activité est donc la discomobile et n'a donc rien à voir avec l'agriculture. Le portail de l'auto entrepreneur dit que ce n'est pas possible dans le cas ou cette activité d'auto entreprise relève elle même du secteur agricole. Alors que moi, ce n'est pas du tout le cas puisque cela serait du travail indépendant.
Si quelqu'un a des réponses à m'apporter, je les accepte volontiers car je suis vraiment perdu.
Merci d'avance.
Cordialement, Lucien
Moi aussi j'ai une activité salarié à temps imcomplet et une activité secondaire agricole, et je voulais créer une activité libérale sous le régime de l'auto-entrepreneur et l'URSSAF m'a dit que ce n'était pas possible du fait de mon activité agricole. Alors qu'un 1er mail au RSI me disait que c'était des activités différentes donc possible. La personne de l'URSSAF va se renseigner plus haut parce que je ne me contente pas d'un "nous avons des questions réponses ou il est dit :
[i]• [u]Je suis actuellement exploitant agricole. Puis-je bénéficier, par ailleurs, du régime auto-entrepreneur pour une activité artisanale, commerciale ou libérale ? [/u]
Non, vous ne pouvez pas prétendre au régime d'auto-entrepreneur." [/i]
Si un texte de loi l'interdit, c'est pas pareil...
[i]• [u]Je suis actuellement exploitant agricole. Puis-je bénéficier, par ailleurs, du régime auto-entrepreneur pour une activité artisanale, commerciale ou libérale ? [/u]
Non, vous ne pouvez pas prétendre au régime d'auto-entrepreneur." [/i]
Si un texte de loi l'interdit, c'est pas pareil...
Mon cas est plus complexe, je ne cotise pas à la MSA, je suis connue au titre du suivi. Mon activité principale est salarié...
J'attends une réponse de l'URSSAF après avoir envoyé un courrier détaillé sur ma situation.
Ce qui m'intéressait dans le statut auto-entrepreneur, c'est de cotiser aux caisses, prévoyance, retraite... ce que je ne fais pas avec mon activité agricole, et surtout que je vais arrêter mon activité salariée...
J'attends une réponse de l'URSSAF après avoir envoyé un courrier détaillé sur ma situation.
Ce qui m'intéressait dans le statut auto-entrepreneur, c'est de cotiser aux caisses, prévoyance, retraite... ce que je ne fais pas avec mon activité agricole, et surtout que je vais arrêter mon activité salariée...
J'ai trouvé ceci :
[url]http://www.apce.com/pid812/cumul-statuts.html[/url]
C'est très intéressant, donc un agriculteur peut avoir une autre activité qui n'a rien à voir et même bénéficier de la micro-entreprise pour celle-ci.
Dommage que ça ne marche pas avec l'auto-entrepreneur, mais c'est assez proche.
[url]http://www.apce.com/pid812/cumul-statuts.html[/url]
C'est très intéressant, donc un agriculteur peut avoir une autre activité qui n'a rien à voir et même bénéficier de la micro-entreprise pour celle-ci.
Dommage que ça ne marche pas avec l'auto-entrepreneur, mais c'est assez proche.
bonjour,
Je viens de lire les réponses faites sur le sujet et cela m'interpelle.
Mon mari est contrôleur à la MSA et pour lui, l'activité d'AE dans un autre domaine est tout à fait possible.
Il est vrai qu'on ne peut pas s'inscrire en AE pour une activité agricole.
Il demande confirmation auprès d'un service compétent et je vous communique le résultat.
Je viens de lire les réponses faites sur le sujet et cela m'interpelle.
Mon mari est contrôleur à la MSA et pour lui, l'activité d'AE dans un autre domaine est tout à fait possible.
Il est vrai qu'on ne peut pas s'inscrire en AE pour une activité agricole.
Il demande confirmation auprès d'un service compétent et je vous communique le résultat.
Ce qui bloque en fait c'est le micro-social par rapport à la MSA car ce n'est pas éligible en Bénéfice Agricole, c'est pour ça qu'un agriculteur ne peut pas bénéficier du statut de l'Auto-entrepreneur, même pour une autre activité complétement différente ... mais il peut tout à fait créer une nouvelle activité en micro-entreprise et rester en réel assujetti TVA pour l'activité agricole.
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