Question dans Radiation et cessation
Bonsoir,
Je me tourne vers vous ne sachant plus où chercher.
J'ai commencé mon activé qui a été enregistré au 1 Mars, le temps que tout ce fasse, j'ai reçu les papiers petit à petit jusqu'à fin Avril Début Mai.
J'étais prise en charge jusqu'au 1er Mars d'après les papiers reçu par la CPAM de Moselle au régime LOCAL (90%)(Mais en vrai, j'étais prise en charge jusqu'au 20 avril)
Je reçois un 1er courrier le 17 Avril du RSI me disant que j'étais inscrite chez eux.
Un autre courrier d'Harmonie Mutuel avec une attestation le 23 Avril (et c'est bien a cette date que mon changement été effectif)
J'avais appelé le RSI et prit des renseignements avant et après l'inscription pour devenir AE, ils m'ont dit que rien ne changeait pour moi au point de vue Sécurité Sociale, Je n'avais qu'à faire une mise à jour de la carte vitale.
Je vais à la pharmacie, on me dit que mon Affection Longue Durée n'est plus prise en compte, je les contact, ils me disent qu'ils ont pas tout mon dossier pour faire le changement, je dois attendre mais que ça ne change rien pour moi.
Je vais hier faire une prise de sang, on me dit que je suis au régime Général à 60%, que ma mutuel ne prend en charge que 10% parce que je n'ai pas envoyé la nouvelle attestation (j'avoue que sur ce coup là c'est de ma faute), mais quoiqu'il en soit, en restant au RSI, je vais payé plus du double de cotisation à ma mutuel.
Si encore ça n'était que ça, il n'y a pas un jour où je ne reçois pas des papiers parce qu'ils leur manque ceci ou cela, je dois même leur envoyé un acte de naissance parce qu'ils ont fait des erreurs sur mon dossier.
Bref, j'en ai plus que marre, je veux tout arrêter maintenant, arrêter mon activité d'auto entrepreneur, partir du RSI et revenir à la CPAM de Moselle.
[color=#FF0000]* Je voudrais savoir mis à par envoyer les documents ou faire par internet la déclaration de cessation d'activité, que dois-je faire pour partir du RSI et revenir à la CPAM?
Sur le courrier de 17 avril, il est écrit : "Voie de recours : si vous contestez cette décision, vous avez la possibilité d'introduire un recours auprès de notre commission de recours amiable dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification"
Est-ce que je dois utiliser cette voie de recours puisque j'ai mal été informé?
Merci d'avance pour les réponses[/color]
Je me tourne vers vous ne sachant plus où chercher.
J'ai commencé mon activé qui a été enregistré au 1 Mars, le temps que tout ce fasse, j'ai reçu les papiers petit à petit jusqu'à fin Avril Début Mai.
J'étais prise en charge jusqu'au 1er Mars d'après les papiers reçu par la CPAM de Moselle au régime LOCAL (90%)(Mais en vrai, j'étais prise en charge jusqu'au 20 avril)
Je reçois un 1er courrier le 17 Avril du RSI me disant que j'étais inscrite chez eux.
Un autre courrier d'Harmonie Mutuel avec une attestation le 23 Avril (et c'est bien a cette date que mon changement été effectif)
J'avais appelé le RSI et prit des renseignements avant et après l'inscription pour devenir AE, ils m'ont dit que rien ne changeait pour moi au point de vue Sécurité Sociale, Je n'avais qu'à faire une mise à jour de la carte vitale.
Je vais à la pharmacie, on me dit que mon Affection Longue Durée n'est plus prise en compte, je les contact, ils me disent qu'ils ont pas tout mon dossier pour faire le changement, je dois attendre mais que ça ne change rien pour moi.
Je vais hier faire une prise de sang, on me dit que je suis au régime Général à 60%, que ma mutuel ne prend en charge que 10% parce que je n'ai pas envoyé la nouvelle attestation (j'avoue que sur ce coup là c'est de ma faute), mais quoiqu'il en soit, en restant au RSI, je vais payé plus du double de cotisation à ma mutuel.
Si encore ça n'était que ça, il n'y a pas un jour où je ne reçois pas des papiers parce qu'ils leur manque ceci ou cela, je dois même leur envoyé un acte de naissance parce qu'ils ont fait des erreurs sur mon dossier.
Bref, j'en ai plus que marre, je veux tout arrêter maintenant, arrêter mon activité d'auto entrepreneur, partir du RSI et revenir à la CPAM de Moselle.
[color=#FF0000]* Je voudrais savoir mis à par envoyer les documents ou faire par internet la déclaration de cessation d'activité, que dois-je faire pour partir du RSI et revenir à la CPAM?
Sur le courrier de 17 avril, il est écrit : "Voie de recours : si vous contestez cette décision, vous avez la possibilité d'introduire un recours auprès de notre commission de recours amiable dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification"
Est-ce que je dois utiliser cette voie de recours puisque j'ai mal été informé?
Merci d'avance pour les réponses[/color]
Bonjour,
avant toute nouvelle démarche, [u]informez-vous d'abord précisément[/u] auprès de la CPAM au sujet des conditions de retour. En effet, le régime général de la SS (CPAM) n'est pas ouvert automatiquement à toute personne, il faut avoir ouvert suffisamment de droits pour en bénéficier. Le fait d'avoir basculé au RSI -- même quelques semaines -- peut vous empêcher de redevenir assurée à la CPAM. Il est donc primordial que vous alliez les voir en leur expliquant la situation.
[url]Une fois[/url] que vous serez certaine que vous pouvez revenir dans le régime général, et qu'on vous aura expliqué comment faire en détail, alors le mieux est de cesser votre activité en ligne, puis de dérouler la procédure qu'on vous aura expliqué. Il s'agira sans doute d'une demande de réinscription au régime général de la SS, avec justificatifs à produire. Il n'est pas impossible que votre affiliation prenne du temps, posez toutes les questions qu'il faut.
Dans tous les cas, attendez-vous à y passer pas mal de temps et à envoyer encore de nombreux documents aux uns et aux autres...
Personnellement je ne tenterai pas la voie du recours, la notion de "mal informé" étant largement subjective. Vous allez perdre du temps et beaucoup d'énergie.
avant toute nouvelle démarche, [u]informez-vous d'abord précisément[/u] auprès de la CPAM au sujet des conditions de retour. En effet, le régime général de la SS (CPAM) n'est pas ouvert automatiquement à toute personne, il faut avoir ouvert suffisamment de droits pour en bénéficier. Le fait d'avoir basculé au RSI -- même quelques semaines -- peut vous empêcher de redevenir assurée à la CPAM. Il est donc primordial que vous alliez les voir en leur expliquant la situation.
[url]Une fois[/url] que vous serez certaine que vous pouvez revenir dans le régime général, et qu'on vous aura expliqué comment faire en détail, alors le mieux est de cesser votre activité en ligne, puis de dérouler la procédure qu'on vous aura expliqué. Il s'agira sans doute d'une demande de réinscription au régime général de la SS, avec justificatifs à produire. Il n'est pas impossible que votre affiliation prenne du temps, posez toutes les questions qu'il faut.
Dans tous les cas, attendez-vous à y passer pas mal de temps et à envoyer encore de nombreux documents aux uns et aux autres...
Personnellement je ne tenterai pas la voie du recours, la notion de "mal informé" étant largement subjective. Vous allez perdre du temps et beaucoup d'énergie.
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