Question dans Radiation et cessation
Bonjour à toutes et à tous,
Tout d'abord, recevez mes meilleurs Voeux de santé et de bonheur pour cette nouvelle année. :)
C'est ma première inscription sur ce forum... En effet, pour saluer 2013, j'ai droit à une tuile: une rupture brutale du contrat qui me lie au principal (seul) client de mon entreprise, pour lequel je travaillais sur des forfaits mensuels reconduits depuis 2009. :/
Le cas d'école pourra certainement servir à l'un ou l'autre d'entre vous... Pour ma part, je suis complètement démuni et fortement preneur de conseils. :/
Pour mieux comprendre le cas de figure, voici un petit rappel de l'historique.
Je travaille comme reporter pour un site web depuis 2007. Il s’agissait à l’origine d’une activité secondaire, destinée à participer au financement de mes études. Ces prestations donnaient lieu à des contrats de travail ponctuels en CDD, lors de la couverture d’évènements médiatiques ou de la rédaction d’articles.
Une fois diplômé, j’ai proposé mes services au même journal web comme salarié à temps plein. Le site, qui s’est toujours montré très satisfait de mes prestations, m’a chaudement confirmé son intention de renforcer notre collaboration, mais m’a notifié n’avoir aucun poste ouvert à cette période. J’ai donc opté à regrets pour un poste de salarié dans le privé. Mon entrée dans la vie professionnelle m’a néanmoins permis de poursuivre cette activité, qui était également une passion, mon employeur considérant avec bienveillance cette activité complémentaire.
En janvier 2009, le fameux site web, toujours très satisfait de mes services, m’impose pourtant de m’établir comme auto-entrepreneur, sous peine de ne pouvoir prolonger notre partenariat. A la clef, et au prix toutefois d’une réduction importante du tarif de la pige, une augmentation très nette du volume d’activité était promise à moyen terme. Du fait de l’absence de CDD, je n’ai pas reçu un contrat de travail mais une simple proposition de facturation par courriel, pour un forfait tacitement reconductible à l’identique d’un mois sur l’autre, à la manière d’un CDI.
Pour absorber la charge supplémentaire (associé à un tarif très abaissé des piges), j'ai dû changer de poste pour être en mesure d'accorder davantage de temps à cette activité de journalisme au détriment de mon activité salariée. J’ai indiqué à plusieurs reprises depuis 2008 au site web ma volonté de faire de cette activité mon activité principale. Celui-ci m’a confirmé son intérêt pour mon profil, et son intention de considérer la possibilité d’un CDI en cas d’opportunité.
Coup de tonnerre en début d’année : le site web m’annonce être en proie à de lourdes difficultés financières, et me propose une division par 4 de mon forfait et par 2 du tarif des piges déjà fortement réduit. Cette nouvelle proposition, non négociable et manifestement destinée à être impossible à accepter, fait tomber le prix de la pige à un tarif entièrement déconnecté du marché, si bas que le forfait global, correspondant à un plein temps, est inférieur mensuellement au quart d’un SMIC. Une véritable rupture déguisée du contrat de travail !
Aujourd’hui pris au piège, par mes choix personnels et professionnels largement dictés par cette activité de journalisme, je suis au pied du mur. Ce site web est le client exclusif de mon auto-entreprise, et rien ne pouvait me laisser à penser que le forfait mensuel reposant sur la confiance, initié en avril 2009, allait être interrompu. Quels sont mes recours en qualité d’auto-entrepreneur ? :/
Merci par avance de vos conseils.
Petit Poucet
Tout d'abord, recevez mes meilleurs Voeux de santé et de bonheur pour cette nouvelle année. :)
C'est ma première inscription sur ce forum... En effet, pour saluer 2013, j'ai droit à une tuile: une rupture brutale du contrat qui me lie au principal (seul) client de mon entreprise, pour lequel je travaillais sur des forfaits mensuels reconduits depuis 2009. :/
Le cas d'école pourra certainement servir à l'un ou l'autre d'entre vous... Pour ma part, je suis complètement démuni et fortement preneur de conseils. :/
Pour mieux comprendre le cas de figure, voici un petit rappel de l'historique.
Je travaille comme reporter pour un site web depuis 2007. Il s’agissait à l’origine d’une activité secondaire, destinée à participer au financement de mes études. Ces prestations donnaient lieu à des contrats de travail ponctuels en CDD, lors de la couverture d’évènements médiatiques ou de la rédaction d’articles.
Une fois diplômé, j’ai proposé mes services au même journal web comme salarié à temps plein. Le site, qui s’est toujours montré très satisfait de mes prestations, m’a chaudement confirmé son intention de renforcer notre collaboration, mais m’a notifié n’avoir aucun poste ouvert à cette période. J’ai donc opté à regrets pour un poste de salarié dans le privé. Mon entrée dans la vie professionnelle m’a néanmoins permis de poursuivre cette activité, qui était également une passion, mon employeur considérant avec bienveillance cette activité complémentaire.
En janvier 2009, le fameux site web, toujours très satisfait de mes services, m’impose pourtant de m’établir comme auto-entrepreneur, sous peine de ne pouvoir prolonger notre partenariat. A la clef, et au prix toutefois d’une réduction importante du tarif de la pige, une augmentation très nette du volume d’activité était promise à moyen terme. Du fait de l’absence de CDD, je n’ai pas reçu un contrat de travail mais une simple proposition de facturation par courriel, pour un forfait tacitement reconductible à l’identique d’un mois sur l’autre, à la manière d’un CDI.
Pour absorber la charge supplémentaire (associé à un tarif très abaissé des piges), j'ai dû changer de poste pour être en mesure d'accorder davantage de temps à cette activité de journalisme au détriment de mon activité salariée. J’ai indiqué à plusieurs reprises depuis 2008 au site web ma volonté de faire de cette activité mon activité principale. Celui-ci m’a confirmé son intérêt pour mon profil, et son intention de considérer la possibilité d’un CDI en cas d’opportunité.
Coup de tonnerre en début d’année : le site web m’annonce être en proie à de lourdes difficultés financières, et me propose une division par 4 de mon forfait et par 2 du tarif des piges déjà fortement réduit. Cette nouvelle proposition, non négociable et manifestement destinée à être impossible à accepter, fait tomber le prix de la pige à un tarif entièrement déconnecté du marché, si bas que le forfait global, correspondant à un plein temps, est inférieur mensuellement au quart d’un SMIC. Une véritable rupture déguisée du contrat de travail !
Aujourd’hui pris au piège, par mes choix personnels et professionnels largement dictés par cette activité de journalisme, je suis au pied du mur. Ce site web est le client exclusif de mon auto-entreprise, et rien ne pouvait me laisser à penser que le forfait mensuel reposant sur la confiance, initié en avril 2009, allait être interrompu. Quels sont mes recours en qualité d’auto-entrepreneur ? :/
Merci par avance de vos conseils.
Petit Poucet
Bonjour,
[quote]Une véritable rupture déguisée du contrat de travail ![/quote]
Sans vouloir bous blâmer, vous pouviez vous douter dés le début qu'en vous proposant de vous mettre en AE, il s'agissait de salariat déguisé ce qui n'est déjà en soit pas légal (encore faut il le prouver). C'est assez facile de se plaindre après sachant que vous connaissiez les risques que vous avez toutefois ignorés.
Beaucoup d'AE oublient que leur statut est une création d'entreprise, certes avec des démarches simplifiées, mais ne dois pas être considéré comme un substitut à un contrat de travail tel qu'un CDD ou un CDI.
http://bit.ly/PApMHf
http://bit.ly/S7UU36
Vous traitez d'entreprise à entreprise. Tout dépend maintenant du contrat que vous avez passé avec eux. (Les mails le cas échéant peuvent faire office il me semble de contrat moral si aucun contrat écrit n'a été signé). Mais je ne saisi pas vraiment quel recours vous espérez étant donné que la situation de votre client n'est pas au beau fixe.
Je vous conseille de tirez une leçon de cette mauvaise expérience, et de trouver d'autres clients. J'ajouterai qu'il est très délicat de ne travailler que pour un seul client ne serait ce que pour éviter ce genre de situation. A l'avenir, n'oubliez pas de rédiger un contrat ou de faire un devis accompagné de mentions légales pour protégez chacune des parties. "une relation de confiance", la preuve en est, n'est jamais suffisante.
Bonne chance.
[quote]Une véritable rupture déguisée du contrat de travail ![/quote]
Sans vouloir bous blâmer, vous pouviez vous douter dés le début qu'en vous proposant de vous mettre en AE, il s'agissait de salariat déguisé ce qui n'est déjà en soit pas légal (encore faut il le prouver). C'est assez facile de se plaindre après sachant que vous connaissiez les risques que vous avez toutefois ignorés.
Beaucoup d'AE oublient que leur statut est une création d'entreprise, certes avec des démarches simplifiées, mais ne dois pas être considéré comme un substitut à un contrat de travail tel qu'un CDD ou un CDI.
http://bit.ly/PApMHf
http://bit.ly/S7UU36
Vous traitez d'entreprise à entreprise. Tout dépend maintenant du contrat que vous avez passé avec eux. (Les mails le cas échéant peuvent faire office il me semble de contrat moral si aucun contrat écrit n'a été signé). Mais je ne saisi pas vraiment quel recours vous espérez étant donné que la situation de votre client n'est pas au beau fixe.
Je vous conseille de tirez une leçon de cette mauvaise expérience, et de trouver d'autres clients. J'ajouterai qu'il est très délicat de ne travailler que pour un seul client ne serait ce que pour éviter ce genre de situation. A l'avenir, n'oubliez pas de rédiger un contrat ou de faire un devis accompagné de mentions légales pour protégez chacune des parties. "une relation de confiance", la preuve en est, n'est jamais suffisante.
Bonne chance.
Bonjour,
Je sortais tout juste des études à l'époque, j'ai fait confiance à l'employeur qui ne me laissait d'ailleurs pas le choix: c'était ça ou le non renouvellement du CDD.
N'allez pas croire que cette forme juridique était plus avantageuse de mon côté: le transfert s'est d'ailleurs assorti d'une réduction sensible du tarif des piges.
Je sortais tout juste des études à l'époque, j'ai fait confiance à l'employeur qui ne me laissait d'ailleurs pas le choix: c'était ça ou le non renouvellement du CDD.
N'allez pas croire que cette forme juridique était plus avantageuse de mon côté: le transfert s'est d'ailleurs assorti d'une réduction sensible du tarif des piges.
Vous devez être connecté pour répondre au topic.
Se connecter