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Question dans Hôtellerie, restauration, tourisme
Bonjour à tous,
nouveau sur le forum, j'aurais besoin de vos expériences ou de votre savoir afin de répondre à une de mes question.
Actuellement en création d'entreprise pour l'ouverture d'un petit restaurant que je souhaite gérer seul, j'aurais toutefois besoin d'un coup de main à l'heure du service. En effet, ne pouvant pas être au four et au moulin pendant le coup de feu, il me faut une aide de 3/4heures par jours pour un total d'heures mensuelles de 60 à 80 heures.
N'étant pas fortuné, mon souhait serait de faire appel à un Auto entrepreneur proposant du service au entreprise avec un coup horaire qui me fournirait une facture de prestation à la fin du moi. Cette collaboration me permettrait de faire une économie sur les charges sociales sans léser le collaborateur, qui lui, les paiera de son côté.
Ma question est simple, est-ce possible?
Merci d'avance pour vos réponses et vos aides.
nouveau sur le forum, j'aurais besoin de vos expériences ou de votre savoir afin de répondre à une de mes question.
Actuellement en création d'entreprise pour l'ouverture d'un petit restaurant que je souhaite gérer seul, j'aurais toutefois besoin d'un coup de main à l'heure du service. En effet, ne pouvant pas être au four et au moulin pendant le coup de feu, il me faut une aide de 3/4heures par jours pour un total d'heures mensuelles de 60 à 80 heures.
N'étant pas fortuné, mon souhait serait de faire appel à un Auto entrepreneur proposant du service au entreprise avec un coup horaire qui me fournirait une facture de prestation à la fin du moi. Cette collaboration me permettrait de faire une économie sur les charges sociales sans léser le collaborateur, qui lui, les paiera de son côté.
Ma question est simple, est-ce possible?
Merci d'avance pour vos réponses et vos aides.
Bonsoir,
techniquement et administrativement, il n'y aura pas de problème. Il vous faudra bien évidemment trouver l'AE qui pourra vous proposer un contrat de prestation correspondant à vos attentes.
A noter malgré tout que l'application d'un taux horaire de la part d'un AE vers un client peut être considéré comme l'une des preuves de salariat déguisé (ce n'est pas la seule qui sera nécessaire, mais en cas de contrôle, il est recherché un "faisceau d'indices" permettant ou non de valider la situation). Si en plus l'AE n'a que vous comme client, qu'il travaille dans vos locaux, avec vos outils, qu'il dépend de vous presque comme dans le cas d'une relation hiérarchique-collaborateur, alors là c'est très risqué...
Cette page et celle-ci vous expliqueront un petit peu mieux la qualification du lien de subordination et les conséquences éventuelles que vous pourriez encourir.
techniquement et administrativement, il n'y aura pas de problème. Il vous faudra bien évidemment trouver l'AE qui pourra vous proposer un contrat de prestation correspondant à vos attentes.
A noter malgré tout que l'application d'un taux horaire de la part d'un AE vers un client peut être considéré comme l'une des preuves de salariat déguisé (ce n'est pas la seule qui sera nécessaire, mais en cas de contrôle, il est recherché un "faisceau d'indices" permettant ou non de valider la situation). Si en plus l'AE n'a que vous comme client, qu'il travaille dans vos locaux, avec vos outils, qu'il dépend de vous presque comme dans le cas d'une relation hiérarchique-collaborateur, alors là c'est très risqué...
Cette page et celle-ci vous expliqueront un petit peu mieux la qualification du lien de subordination et les conséquences éventuelles que vous pourriez encourir.
