Question dans Culture, animation, sport
Quand je parle d'auteurs inconnus, je veux dire par là que nous jouons des rythmes ethniques qui sont repris lors de fètes de villages tels que baptèmes, mariages, rencontres tribales, etc...
Je crois que personne n'est capable de me donner les noms de leurs auteurs.
Je crois que personne n'est capable de me donner les noms de leurs auteurs.
Bonjour,
Je parcourais ce forum en cherchant une réponse à la question de savoir si un musicien pouvait facturer ses prestation en tant qu'auto-entrepreneur. Bon, je n'ai pas encore trouvé la confirmation (même si il me semble que ça doit être possible), par contre j'ai lu quelques réponses erronées de la part de Titi.
Titi, tu confonds la gestion des droits d'auteurs concernant une musique jouée devant un public, et la rémunération à laquelle peut prétendre un interprète pour sa prestation scénique. Ce sont deux choses différentes, et un musicien peut encaisser sur les deux tableaux.
Quelle que soit la musique jouée (compositions originales, ou reprises - pour lesquelles aucune autorisation n'est nécessaire), un musicien professionnel doit être rémunéré pour sa prestation, sous forme de cachet (...ou en tant qu'auto-entrepreneur, si il s'avère que c'est possible!).
Vient ensuite la question des droits. Si les droits des morceaux qu'il a joués sont gérés par la SACEM, alors l'auteur-compositeur touchera des droits sur la diffusion de ses morceaux. En gros, si tu joues tes propres morceaux, tu touches une partie de la redevance SACEM, qui payée par l'organisateur du concert; si tu joues une reprise de Céline Dion, l'auteur-compositeur de Céline Dion touche une partie de la redevance SACEM. Le fonctionnement est simple : à la fin d'un concert, l'organisateur fait remplir à l'interprète une liste des morceaux qu'il a joué, où il doit indiquer les noms des auteurs-compositeurs. La fiche est envoyé ensuite à la SACEM, qui fait suivre les règlements aux ayant-droit.
Il y a d'autres erreurs, Titi :
- si tu veux faire une reprise de morceaux composés par des amis à toi qui sont inscris à la SACEM, il faudra quand même payer la redevance SACEM. Ils ne peuvent en aucun te céder leurs droits. La SACEM gère ça pour eux, et ils n'ont aucun moyen de changer les règles même exceptionnellement.
- Si un musicien, qui est également auteur et/ou compositeur, se fait rémunérer (en cachet ou en Auto-entrepreneur, si c'est possible), la gestion de ce qu'il va toucher en tant qu'auteur-compositeur par la SACEM n'a rien absolument rien à voir avec sa prestation en concert. Ce sont deux choses complètement différentes. Voici comment les choses se passeraient en auto-entrepreneur :
1. le musicien facture sa prestation live en auto-entrepreneur, et paye les charges correspondante.
2. il rempli la fiche SACEM à la fin du concert.
3. Si il a composé les morceaux, il reçoit des droits d'auteurs de la SACEM quelques mois plus tard. Il devra juste déclarer ces revenus supplémentaires dans sa déclaration d'impôt le moment venu.
Sinon concernant le copyleft, les auteurs inconnus, etc :
- Fredo, si tu déclares dans la fiche SACEM que tu as joué des morceaux traditionnels d'auteurs que tu ne connais pas, la SACEM les considérera comme étant d'auteurs inconnus. Il n'y aura pas de redevance à leur payer.
- si tu joues une reprise d'un auteur vivant, mais qui n'est pas déclaré à la SACEM, le cas de figure sera le même : la SACEM considérera qu'il s'agit d'un auteur inconnu (au sens que cette personne n'est pas enregistré chez eux et ne peut prétendre à toucher des droits d'auteurs).
- si tu joues une reprise d'un auteur-compositeur qui a placé sa musique sous Copyleft, alors on se retrouve dans le même cas de figure qu'au dessus. La SACEM ne connaît pas ses morceaux, et il n'y a rien à leur payer. Mais les problématique du copyleft concerne surtout la diffusion de la musique enregistrée, c'est un autre débat.
Pour revenir à la possibilité pour un musicien d'être auto-entrepreneur : j'aimerais vraiment trouver une réponse très précise à cette question. En effet, je travaille souvent avec des musiciens qui sont semi-professionnels, dans le sens où ils font régulièrement des concerts, mais pas assez pour être intermittents du spectacles. Ils n'en ont d'ailleurs pas la volonté. Ce qui est injuste, c'est qu'ils cotisent pour un régime de chômage et de formation professionnelle dont ils ne profiteront jamais.
Imaginez un musicien qui jouerait, par exemple, 30 concerts par an, payés en cachets, en parallèle à une autre activité professionnelle. Il n'atteint donc jamais le seuil pour profiter, en cas de besoin, des cotisations qu'il a payé. Il ne pourra toucher de chômage par rapport à ses concerts, que si il devient intermittent du spectacle, mais en plus il ne peut pas rebalancer ces cotisations dans le cas général, pour compléter des cotisations chômage venant d'une autre profession. En gros, il a cotisé pour ceux qui ont réussi à ouvrir leurs droits à l'intermittence, mais pas pour lui.
Ce régime de cotisation n'est pas adaptés à la plus grande partie des musiciens de ce pays! Le statut d'auto-entrepreneur pourrait être une réponse.
Je parcourais ce forum en cherchant une réponse à la question de savoir si un musicien pouvait facturer ses prestation en tant qu'auto-entrepreneur. Bon, je n'ai pas encore trouvé la confirmation (même si il me semble que ça doit être possible), par contre j'ai lu quelques réponses erronées de la part de Titi.
Titi, tu confonds la gestion des droits d'auteurs concernant une musique jouée devant un public, et la rémunération à laquelle peut prétendre un interprète pour sa prestation scénique. Ce sont deux choses différentes, et un musicien peut encaisser sur les deux tableaux.
Quelle que soit la musique jouée (compositions originales, ou reprises - pour lesquelles aucune autorisation n'est nécessaire), un musicien professionnel doit être rémunéré pour sa prestation, sous forme de cachet (...ou en tant qu'auto-entrepreneur, si il s'avère que c'est possible!).
Vient ensuite la question des droits. Si les droits des morceaux qu'il a joués sont gérés par la SACEM, alors l'auteur-compositeur touchera des droits sur la diffusion de ses morceaux. En gros, si tu joues tes propres morceaux, tu touches une partie de la redevance SACEM, qui payée par l'organisateur du concert; si tu joues une reprise de Céline Dion, l'auteur-compositeur de Céline Dion touche une partie de la redevance SACEM. Le fonctionnement est simple : à la fin d'un concert, l'organisateur fait remplir à l'interprète une liste des morceaux qu'il a joué, où il doit indiquer les noms des auteurs-compositeurs. La fiche est envoyé ensuite à la SACEM, qui fait suivre les règlements aux ayant-droit.
Il y a d'autres erreurs, Titi :
- si tu veux faire une reprise de morceaux composés par des amis à toi qui sont inscris à la SACEM, il faudra quand même payer la redevance SACEM. Ils ne peuvent en aucun te céder leurs droits. La SACEM gère ça pour eux, et ils n'ont aucun moyen de changer les règles même exceptionnellement.
- Si un musicien, qui est également auteur et/ou compositeur, se fait rémunérer (en cachet ou en Auto-entrepreneur, si c'est possible), la gestion de ce qu'il va toucher en tant qu'auteur-compositeur par la SACEM n'a rien absolument rien à voir avec sa prestation en concert. Ce sont deux choses complètement différentes. Voici comment les choses se passeraient en auto-entrepreneur :
1. le musicien facture sa prestation live en auto-entrepreneur, et paye les charges correspondante.
2. il rempli la fiche SACEM à la fin du concert.
3. Si il a composé les morceaux, il reçoit des droits d'auteurs de la SACEM quelques mois plus tard. Il devra juste déclarer ces revenus supplémentaires dans sa déclaration d'impôt le moment venu.
Sinon concernant le copyleft, les auteurs inconnus, etc :
- Fredo, si tu déclares dans la fiche SACEM que tu as joué des morceaux traditionnels d'auteurs que tu ne connais pas, la SACEM les considérera comme étant d'auteurs inconnus. Il n'y aura pas de redevance à leur payer.
- si tu joues une reprise d'un auteur vivant, mais qui n'est pas déclaré à la SACEM, le cas de figure sera le même : la SACEM considérera qu'il s'agit d'un auteur inconnu (au sens que cette personne n'est pas enregistré chez eux et ne peut prétendre à toucher des droits d'auteurs).
- si tu joues une reprise d'un auteur-compositeur qui a placé sa musique sous Copyleft, alors on se retrouve dans le même cas de figure qu'au dessus. La SACEM ne connaît pas ses morceaux, et il n'y a rien à leur payer. Mais les problématique du copyleft concerne surtout la diffusion de la musique enregistrée, c'est un autre débat.
Pour revenir à la possibilité pour un musicien d'être auto-entrepreneur : j'aimerais vraiment trouver une réponse très précise à cette question. En effet, je travaille souvent avec des musiciens qui sont semi-professionnels, dans le sens où ils font régulièrement des concerts, mais pas assez pour être intermittents du spectacles. Ils n'en ont d'ailleurs pas la volonté. Ce qui est injuste, c'est qu'ils cotisent pour un régime de chômage et de formation professionnelle dont ils ne profiteront jamais.
Imaginez un musicien qui jouerait, par exemple, 30 concerts par an, payés en cachets, en parallèle à une autre activité professionnelle. Il n'atteint donc jamais le seuil pour profiter, en cas de besoin, des cotisations qu'il a payé. Il ne pourra toucher de chômage par rapport à ses concerts, que si il devient intermittent du spectacle, mais en plus il ne peut pas rebalancer ces cotisations dans le cas général, pour compléter des cotisations chômage venant d'une autre profession. En gros, il a cotisé pour ceux qui ont réussi à ouvrir leurs droits à l'intermittence, mais pas pour lui.
Ce régime de cotisation n'est pas adaptés à la plus grande partie des musiciens de ce pays! Le statut d'auto-entrepreneur pourrait être une réponse.
Bonjour tout le monde,
Voici enfin un blog qui éveille toute ma curiosité, car cette question du statut des musiciens, est souvent évoquée de lors de longues discussion au sein de mon groupe de musique. Une faille béante (très bien décrite par Yan ci-dessus) sépare les différents musiciens qui ont des statuts différents: être ou ne pas être intermittent.
Je me lance en ce moment dans l'aventure musicale à titre professionnelle et je cherche une solution au niveau de mon statut et pour une raison primordiale: J'exerce une partie de mon activité musicale seul. J'établi les contacts moi-même, je vend ma "sauce"! Et tous les "cachetonneurs" se reconnaitrons, pour un acheteur privé lambda les démarches pour se faire "éditer" un cachet par le GUSO restent très pesantes.
[color=#808000](GUSO = structure officielle "simplifiant" le paiement de cotisations aux différentes caisses liée au régime des intermittents)[/color]
Une facture et puis voilà, ça me simplifierait beaucoup la vie dans la relation avec les clients, à qui je vend de la musique des émotions, une couleur sonore, de la danse .... pas de la paperasse !
Une fois aquise la possibilité pour un musicien de choisir l'AE, il reste à régler la question du rapport entre les musiciens qui jouent ensemble et qui ont des statuts différents. A qui celui qui est en AE facture t-il sa prestation?
Question bête mais fondamentale: Un AE peut-il embaucher occasionnellement des musiciens (peut-être, je présume, l'intermédiaire d'une association avec licence d'entrepreneur de spectacle)?
Voici enfin un blog qui éveille toute ma curiosité, car cette question du statut des musiciens, est souvent évoquée de lors de longues discussion au sein de mon groupe de musique. Une faille béante (très bien décrite par Yan ci-dessus) sépare les différents musiciens qui ont des statuts différents: être ou ne pas être intermittent.
Je me lance en ce moment dans l'aventure musicale à titre professionnelle et je cherche une solution au niveau de mon statut et pour une raison primordiale: J'exerce une partie de mon activité musicale seul. J'établi les contacts moi-même, je vend ma "sauce"! Et tous les "cachetonneurs" se reconnaitrons, pour un acheteur privé lambda les démarches pour se faire "éditer" un cachet par le GUSO restent très pesantes.
[color=#808000](GUSO = structure officielle "simplifiant" le paiement de cotisations aux différentes caisses liée au régime des intermittents)[/color]
Une facture et puis voilà, ça me simplifierait beaucoup la vie dans la relation avec les clients, à qui je vend de la musique des émotions, une couleur sonore, de la danse .... pas de la paperasse !
Une fois aquise la possibilité pour un musicien de choisir l'AE, il reste à régler la question du rapport entre les musiciens qui jouent ensemble et qui ont des statuts différents. A qui celui qui est en AE facture t-il sa prestation?
Question bête mais fondamentale: Un AE peut-il embaucher occasionnellement des musiciens (peut-être, je présume, l'intermédiaire d'une association avec licence d'entrepreneur de spectacle)?
Salut à tous,
Je suis artiste SACEM et je souhaite faire une entreprise basée sur l'enregistrement et la vente en ligne de chansons personnalisées, sachant (point important) que je ne suis pas l'auteur/compositeur des chansons. J'en suis plutôt l'arrangeur si on veut.
Ma question est la suivante: est-ce que l'auto-entreprise est possible dans ce cadre? Etant artiste SACEM, suis je susceptible d'être inquiété par la SACEM qui pourra légitimement se demander si je suis l'auteur de ces chansons ? Ai-je besoin d'une autorisation particulière et écrite de la part des auteurs (non enregistrés chez la SACEM) ?
Merci de votre réponse, je ne trouve pas de référence claire sur ce sujet!
Phil
Je suis artiste SACEM et je souhaite faire une entreprise basée sur l'enregistrement et la vente en ligne de chansons personnalisées, sachant (point important) que je ne suis pas l'auteur/compositeur des chansons. J'en suis plutôt l'arrangeur si on veut.
Ma question est la suivante: est-ce que l'auto-entreprise est possible dans ce cadre? Etant artiste SACEM, suis je susceptible d'être inquiété par la SACEM qui pourra légitimement se demander si je suis l'auteur de ces chansons ? Ai-je besoin d'une autorisation particulière et écrite de la part des auteurs (non enregistrés chez la SACEM) ?
Merci de votre réponse, je ne trouve pas de référence claire sur ce sujet!
Phil
Vous devez être connecté pour répondre au topic.
Se connecter