Oui j'ai eu un message d'une personne qui a pu s'inscrire en tant que artiste du spectacle indépendant maintenant le code ape je ne le connais pas il va sans doute pouvoir nous éclaircir sur le sujet :)

j ai pu m inscrire en tant qu artiste de spectacle independant , animateur, musicien
et mon code APE c est 9001Z arts de spectacle vivant
voila ce que j ai recu par internet et en telephonant à l urssaf
j ai fait la demande en ligne
si j ai du nouveau je vous tiens au courant
amitiés

merci

Question à Reelax:

Bonjour, je suis dans ton cas.
Es-tu inscrit en profession libérale ou prestataire de service?

Profession liberale

autre question à "reelax"

tu as fait ta déclaration au CFE des impôts?

bubugraphic

reelax,
je ne trouve pas "artiste du spectacle" ou "musicien" dans les professions libérales reconnu par l'AE ??? (relevant de la CIPAV)

BOnjour a tous !

après avoir moi aussi beaucoup cherché sur les sites de l'ursaff, ou tout autre forum y compris celui ci, abordant le statut d'autoentrepreneur, j'aurais aimé quelques précisions :

- Je suis actuellement salarié dans une entreprise.
- Je suis par ailleurs (on peut dire "à mes heures perdues" !!) auteur compositeur interprete, j'ai d'ailleurs à ce titre sorti un album il y'a peu. Mais n'en faisant pas mon activité principale et n'ayant pas encore (re) fait de concert, je pense que l'on peut considérer que je suis "artiste amateur" (a contrario d'"artiste pro" ou "intermittent du spectacle")

Seulement voila, souhaitant promouvoir mon album, et surtout me faire plaisir, j'aimerais faire des concerts... PB : comment toucher un cachet légalement sans faire du travail au noir... sans avoir a monter d'associations dont je serais salarié (car je suis seul : auteur compositeur interprete... sur scène : je fais "Guitare/voix" ou "piano/voix" donc seul de chez seul (et ca me va tres bien ! lol)). Ces solutions ne sont donc pas adéquates et je ne parle pas du statut d'intermittent puisque ce n'est pas mon activité principal et que je ne fais bien entendu pas assez de concert...

Certains me répondront la formule magique "GUSO"... mais ne nous leurrons pas, nous avons tous connus les petits concerts avec des lieux dont ce n'est pas l'activité principale et qui rechigne ou refuse carrément, de s'embeter avec la "paperasse" (déja que certains trouvent contraignant mes déclarations sacem...). Sans compter d'ailleurs l'abattament terrible après charges...

Bref j'aimerais pouvoir faire mes propres factures, et donc vendre mes concerts au structure qui m'accueille... tout simplement, légalement, et en m'acquittant des charges que je trouves normal de payer...

L'auto entrepreneur est il donc fait pour moi ? Y ai-je le droit ? (ON m'a parlé de présomption de salariat, mais je suis seul !! comment pourrais je alors etre mon employeur et mon salarié ?) Une personne de l'URSAFF (détachement spécial autoentrepreneur) ma répondu qu'apparement "artiste chanteur" ne rentrait pas dans les cordes.... y'a til un autre statut possible? ??

Désolé pour la longueur du message, j'espere qu'il sera qd meme clair...
En attendant impatiemment vos réponses, remarques, et votre aide, bonne aprem !

MANU

et oui...il semble que l'on soit quelques uns dans ce cas...
pour rappel:
1:apparemment "artiste du spectacle" n'apparaît pas dans les professions libérales admises pour le statut d'AE.
2:cette activité existe néanmoins dans la liste des professions libérales. (mais sans le statut d'AE, j'imagine que c'est pas les mêmes charges?)
3:le fameux article L762-1 précise que la présomption de salariat ne s'applique pas lorsque l'artiste exerce son activité (objet du contrat) dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce.
4: en admettant que l'on puisse vendre soi-même son propre spectacle, cela nécessite-t-il que l'on ait une licence? à savoir que la drac ne délivre (autant que je sache) la licence qu'à des "structures" via une personne porteuse de cette licence(et uniquement pour la structure concernée)

pourquoi est-ce si compliqué?