Bonjour Titi,
Pour les articles en téléchargement, tout dépend de la nature du fichier.
S'il s'agit d'un livre, il n'y a quasiment pas de risque. En revanche s'il s'agit d'un logiciel à destination d'entreprises, là votre responsabilité peut être engagée si, du fait d'un défaut, l'entreprise perd des données ou doit suspendre son activité.
Dans tous les cas, les articles étant immatériels, nous sommes dans de la RC Professionnelle (et non pas RC commerce).

Ensuite les autres choses à garantir sont classiques :

- votre matériel professionnel (PC, meubles...)
- votre local
- votre protection juridique pour les litiges

Ba ce sont des codes via audiotel que je vends pour des particuliers.
J'aimerais s'il vous plait avoir une liste la plus complète des garanties à demander à mon assureur et aussi quelques détails qui m'échappent car je suis novice sur le fonctionnement d'une assurance:

Qu'est ce qu'une RC?
Qu'elle est la différence entre une RC commerce et une RC professionnelle?

Merci des informations que vous pourrez m'apporter.

Bonjour Titi,

RC = responsabilité civile

La [b]RC commerce [/b]est en général comprise avec l'assurance de votre local commercial. Elle s'applique donc dans le cadre d'activités de commerce de biens (boulanger, magasin de vêtements...)
Elle comprend :

- la RC d'exploitation qui vous couvre pour les conséquences des dommages causés à toute personne durant votre activité : par ex, une personne glisse dans votre local et se casse une jambe. Elle couvre les dommages causés à vos salariés et les dommages causés par vos salariés et vous-même.

- la RC après livraison vous couvre pour les conséquences après les livraisons des biens : articles défectueux entraînant un accident, notice mal rédigée...


On parle de [b]RC professionnelle[/b] pour tout ce qui est prestations de service, donc du domaine de l'immatériel : professions libérales (médicales par ex), artistiques, consultants...
Cette assurance RC vous couvre les conséquences financières des dommages engendrés par votre prestation : défaut de conseil (un avocat se trompe dans la procédure légale), omission (votre chirurgien oublie ses ciseaux dans votre estomac !), retards (vous livrez un site internet marchand avec 1 mois de retard et le client vous demande réparation pour le manque à gagner) ainsi que toutes les autres fautes pures (nul n'est parfait !).


Pour clore sur le chapitre de l'assurance RC, il ne faut pas oublier la 3ème catégorie qui concerne les professions du bâtiment : RC décennale qui couvre les défaillance de l'ouvrage réalisé pendant 10 ans.

[quote="thebigpicture"]
[...]omission (votre chirurgien oublie ses ciseaux dans votre estomac !)[...]
[/quote]

* Glouc* O_O

J'en ai la gorge noué. Pas de docteur house pour moi ce soir :s

Sinon merci pour toutes ces précieuses informations sur les différentes RC :)

Donc moi étant donné que je vends des codes audiotels, et étant prestataire de service, je doit souscrire à une RC professionnel. Ok.
Donc je dois chercher une RC pro qui me couvre contre:

- Problèmes d'acheminements des données audiotels (je parle pas des problèmes liés au serveur audiotel en lui même mais des problèmes venant directement de mon site internet, tel une coupure longue durée qui permettrait pas aux utilisateurs d'utiliser leur code acheter avant leur date d'expiration par exemple),
- Mon PC et tous les autres logiciels relatifs à mo activité,
- Ma protection juridique pour les litiges
- Le local (pour les RC pro aussi) sachant que je travail dans une pièce d'un pavillon améngée en bureau et dont je n'ai aucun bail de location; La pièce m'est fourni gracieusement.

Quoi d'autres? Je vois pas trop.

C'est bien cela Titi.
La RC Pro vous couvre pour toutes vos fautes professionnelles ou retards, omissions...
Les autres garanties ne sont peut-être pas indispensables si vous travaillez à domicile mais la PJ est à recommander surtout en début d'activité car elle vous ouvre droit le plus souvent à une hotline d'informations juridiques qui peut vous répondre sur les questions que vous posez : quelles sont les mentions légales à faire figurer sur mes factures, sur mon site ?
Certains inclues mêmes une PJ fiscale qui vous renseigne sur vos déclarations, etc...

Bonjour,
Pour les RC Professionnelles en conseils, en informatique ou autre activités "intellectuelles" des solutions existent. J'en commercialise régulièrement. Le coût est d'environ 850€ pour un CA inférieur à 150 000€.
Cordialement
Olivier

Bonjour,

Je viens de me mettre en auto-entrepreneur et j'ai tout les défauts du monde ;-)
car je travail pour des petites entreprises et essentiellement sur des solutions e-commerce. (Oscommerce, Vituemart, conversion de base SQL etc...)
Je cherche à souscrire une assurance RCP.... mais mon plus gros défauts est d'être autodidacte, j'ai fais mes preuves et ne doute pas de mes compétences mais ce n'est sans doute pas le cas des assurances déjà frileuse autour du e-commerce.
Par défaut, j'ai déjà une assurance juridique, mais j'ignore si celle-ci pourrait m'être d'un quelconque secours en cas de litige, qu'en pensez-vous ?
Sinon à force d'acharnement, j'en trouverais sans doute une.

Cordialement,
Fabien

Bonjour fabienst,
Une RC pro est indispensable. Environ 850€/an. J'ai des solutions même si vous êtes autodidacte.
N'hésitez pas à me contacter si vous le souhaitez.
Cordialement. Olivier

Bonjour ola,

Si vous avez une solution pour mon ae. J'ai un e-commerce sans stock et travail aussi de la maison qui est ma propriété, quelles solutions vous me proposer en assurance et combien cela me couterai.

Merci dpieces