Question dans Artisanat (création, fabrication, réparation)
Bonjour,
Une petite question car après avoir passé ma journée au téléphone, aucun interlocuteur (RSI, CMA, CFE, impôts...) n'est capable de m'apporter une réponse claire.
Pour résumer, mon activité est la suivante : j'achète des matières premières (bois et métal) avec lesquelles je fabrique des meubles et des objets de décoration destiné à la vente. Je vends donc des produits finis fabriqués par mes soins
Je ne sais pas si je rentre dans la case "activité commerciale" ou "prestation de service".
Si je me fie à ce qui est écrit sur cette page, je rentre bien dans l'activité commerciale.
[url]http://www.planete-auto-entrepreneur.com/autoentrepreneur/comment-declarer-pas-a-pas.html[/url]
A vrai dire cela m'arrangerait beaucoup !
Un interlocuteur de la CMA m'a bien confirmé que pour lui, je rentre dans activité commerciale, car je ne propose aucun service artisanal en tant que tel (je suis ébéniste mais ne propose pas de restauration de meuble par exemple, uniquement de la fabrication).
Mais une autre, au RSI, m'a dit que je relevais des prestations artisanales...
Tout cela est un peu confus, qui croire alors ?
Merci d'avance pour vos réponses éclairées !
Benoit
Une petite question car après avoir passé ma journée au téléphone, aucun interlocuteur (RSI, CMA, CFE, impôts...) n'est capable de m'apporter une réponse claire.
Pour résumer, mon activité est la suivante : j'achète des matières premières (bois et métal) avec lesquelles je fabrique des meubles et des objets de décoration destiné à la vente. Je vends donc des produits finis fabriqués par mes soins
Je ne sais pas si je rentre dans la case "activité commerciale" ou "prestation de service".
Si je me fie à ce qui est écrit sur cette page, je rentre bien dans l'activité commerciale.
[url]http://www.planete-auto-entrepreneur.com/autoentrepreneur/comment-declarer-pas-a-pas.html[/url]
A vrai dire cela m'arrangerait beaucoup !
Un interlocuteur de la CMA m'a bien confirmé que pour lui, je rentre dans activité commerciale, car je ne propose aucun service artisanal en tant que tel (je suis ébéniste mais ne propose pas de restauration de meuble par exemple, uniquement de la fabrication).
Mais une autre, au RSI, m'a dit que je relevais des prestations artisanales...
Tout cela est un peu confus, qui croire alors ?
Merci d'avance pour vos réponses éclairées !
Benoit
Bonjour,
La réponse est partout sur le forum, spirou, supergg, versant, tashrin, etc.. ont déjà tous répondu à cette épineuse question.
Votre activité est artisanale et dépend de la CMA. Le service des impôts et vos cotisations sont taxés comme une prestation commerciale car il y a transfert de propriété. Vous vendez votre objet et non vos heures de travail. Même principe pour le boulanger.
Donc lors de votre inscription, artisanale. Je défie quiconque de dire le contraire :)
La réponse est partout sur le forum, spirou, supergg, versant, tashrin, etc.. ont déjà tous répondu à cette épineuse question.
Votre activité est artisanale et dépend de la CMA. Le service des impôts et vos cotisations sont taxés comme une prestation commerciale car il y a transfert de propriété. Vous vendez votre objet et non vos heures de travail. Même principe pour le boulanger.
Donc lors de votre inscription, artisanale. Je défie quiconque de dire le contraire :)
Merci pour votre réponse rapide...
Je suis désolé de ne pas avoir pris le temps de fouiller sur le forum... un peu découragé des réponses contradictoires de tous les interlocuteurs "officiels" que j'ai eu en ligne aujourd'hui...
Vous confirmez donc mon intuition : je suis artisan (je suis bien inscrit à la CMA) mais ayant une activité commerciale...
Bon, il faut donc que je change tout ce bazar. Je suis auto-entrepreneur depuis 2009, mais jusqu'à juillet 2012, je ne proposais effectivement que des pures prestations artisanales (travaux de finition etc.). Depuis juillet, donc, je ne fais exclusivement que de la création de mobilier, donc de la vente de produits finis fabriqués par mes soins...
Je sens que faire comprendre ça au RSI ne va pas être évident !
Je suis désolé de ne pas avoir pris le temps de fouiller sur le forum... un peu découragé des réponses contradictoires de tous les interlocuteurs "officiels" que j'ai eu en ligne aujourd'hui...
Vous confirmez donc mon intuition : je suis artisan (je suis bien inscrit à la CMA) mais ayant une activité commerciale...
Bon, il faut donc que je change tout ce bazar. Je suis auto-entrepreneur depuis 2009, mais jusqu'à juillet 2012, je ne proposais effectivement que des pures prestations artisanales (travaux de finition etc.). Depuis juillet, donc, je ne fais exclusivement que de la création de mobilier, donc de la vente de produits finis fabriqués par mes soins...
Je sens que faire comprendre ça au RSI ne va pas être évident !
Ahahah, ne vous inquiétez pas, la plupart des organismes se contredisent à chaque fois.
Je vous invite à lire ces deux topics pour bien comprendre la subtilité de cette question :
post44224.html?hilit=boulanger&sid=88de8c85d4fa6efab1e1b142293ab69c#p44224
post49022.html?hilit=boulanger&sid=88de8c85d4fa6efab1e1b142293ab69c#p49022
Bonne soirée !
Je vous invite à lire ces deux topics pour bien comprendre la subtilité de cette question :
post44224.html?hilit=boulanger&sid=88de8c85d4fa6efab1e1b142293ab69c#p44224
post49022.html?hilit=boulanger&sid=88de8c85d4fa6efab1e1b142293ab69c#p49022
Bonne soirée !
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