Question dans 2012
Bonjour,
Afin de monétiser un site internet je me suis inscrit en auto entrepreneur il y a quelques temps.
Aujourd’hui j'ai reçu un courrier du rsi (possédant également le logo mutuelles Existence) qui me demande des informations que je ne comprend pas vraiment.
Premièrement, un RIB, pour le paiement de mes prestations maladie. Ça je comprends.
Ensuite une lettre avec comme objet "Insciption ayants-droit" qui me demande plusieurs documents administratif comme une photocopie du livret de famille mais surtout une "attestation de non activité du conjoint(e) ou de la personne vivant maritalement". Là j'ai un peu plus de mal. Je ne comprend pas du tout à quoi sert cette attestation, et surtout que mon amie travaille actuellement.
Si quelqu'un veut bien me donner quelques explications sur ces démarches ça m'aiderait beaucoup. Surtout que tout cela est nouveau pour moi.
Merci beaucoup.
Afin de monétiser un site internet je me suis inscrit en auto entrepreneur il y a quelques temps.
Aujourd’hui j'ai reçu un courrier du rsi (possédant également le logo mutuelles Existence) qui me demande des informations que je ne comprend pas vraiment.
Premièrement, un RIB, pour le paiement de mes prestations maladie. Ça je comprends.
Ensuite une lettre avec comme objet "Insciption ayants-droit" qui me demande plusieurs documents administratif comme une photocopie du livret de famille mais surtout une "attestation de non activité du conjoint(e) ou de la personne vivant maritalement". Là j'ai un peu plus de mal. Je ne comprend pas du tout à quoi sert cette attestation, et surtout que mon amie travaille actuellement.
Si quelqu'un veut bien me donner quelques explications sur ces démarches ça m'aiderait beaucoup. Surtout que tout cela est nouveau pour moi.
Merci beaucoup.
En tant qu'AE à titre principal, tu cotises (via tes charges sociales forfaitaires) et tu es affilié au régime des indépendants, le RSI, qui assure ta protection santé. La mutuelle Existence doit être la caisse qui assure effectivement le paiement des prestations dans ton cas, d'où la demande de RIB.
Si ton amie travaille de son côté, elle doit aussi obligatoirement cotiser et être affiliée à un régime de santé. Si par exemple elle est salariée, alors elle dépend du régime général, et c'est la CPAM qui assure les prestations.
Je pense que le document qu'on te demande de remplir permet d'affilier au RSI tes ayants-droits dans le cas où ils ne sont pas déjà couverts par une protection sociale : conjoint ou assimilé, enfants. A mon sens (mais c'est à vérifier), et si vous êtes déjà couverts tous les deux, tu n'as pas à renvoyer le document en question.
Si ton amie travaille de son côté, elle doit aussi obligatoirement cotiser et être affiliée à un régime de santé. Si par exemple elle est salariée, alors elle dépend du régime général, et c'est la CPAM qui assure les prestations.
Je pense que le document qu'on te demande de remplir permet d'affilier au RSI tes ayants-droits dans le cas où ils ne sont pas déjà couverts par une protection sociale : conjoint ou assimilé, enfants. A mon sens (mais c'est à vérifier), et si vous êtes déjà couverts tous les deux, tu n'as pas à renvoyer le document en question.
D'accord. Merci pour ces précisions. Je vais donc leur renvoyer un RIB.
Mais je vais soulever une autre question. J'ai reçu un papier du RSI qui me dit que je dois avoir une nouvelle carte vitale, et que je dois envoyer un courrier avec une carte d'identité à la Mutuelle Existence. je ne comprend pas pourquoi je dois envoyer ça à la Mutuelle Existence alors qu'à titre personnel je suis à une autre mutuelle (MGEN).
J'avais compris qu'en tant qu'auto-entrepreneur, je devais m'inscrire à une mutuelle pour la proposer à d'éventuels salariés, mais que je pouvais garder ma mutuelle personnelle. Du coup je suis un peu perdu.
Merci de votre aide.
Mais je vais soulever une autre question. J'ai reçu un papier du RSI qui me dit que je dois avoir une nouvelle carte vitale, et que je dois envoyer un courrier avec une carte d'identité à la Mutuelle Existence. je ne comprend pas pourquoi je dois envoyer ça à la Mutuelle Existence alors qu'à titre personnel je suis à une autre mutuelle (MGEN).
J'avais compris qu'en tant qu'auto-entrepreneur, je devais m'inscrire à une mutuelle pour la proposer à d'éventuels salariés, mais que je pouvais garder ma mutuelle personnelle. Du coup je suis un peu perdu.
Merci de votre aide.
Cela vient sans doute d'une confusion :
- l'organisme qui s'appelle Mutuelle Existence est affilié au RSI, et à ce titre, assure la prestation santé [u]de base[/u] d'un travailleur non salarié (c'est le cas ici puisqu'il l'AE est une activité principale).
- de ce fait le RSI, via la Mutuelle Existence, établit une nouvelle carte Vitale. Il faut donc des justificatifs.
- la complémentaire santé, qu'on appelle aussi mutuelle, permet à un individu de renforcer sa protection santé [u]en plus[/u] de la couverture de base. Ici chacun est libre d'aller où il veut (sauf dans le cas de certains salariés qui sont obligés de cotiser à une complémentaire santé retenue par leur employeur).
Donc je pense qu'il est possible de conserver la MGEN en complémentaire santé, sous réserve malgré tout de vérifier que le contrat s'applique bien à quelqu'un qui est désormais affilié au RSI.
- l'organisme qui s'appelle Mutuelle Existence est affilié au RSI, et à ce titre, assure la prestation santé [u]de base[/u] d'un travailleur non salarié (c'est le cas ici puisqu'il l'AE est une activité principale).
- de ce fait le RSI, via la Mutuelle Existence, établit une nouvelle carte Vitale. Il faut donc des justificatifs.
- la complémentaire santé, qu'on appelle aussi mutuelle, permet à un individu de renforcer sa protection santé [u]en plus[/u] de la couverture de base. Ici chacun est libre d'aller où il veut (sauf dans le cas de certains salariés qui sont obligés de cotiser à une complémentaire santé retenue par leur employeur).
Donc je pense qu'il est possible de conserver la MGEN en complémentaire santé, sous réserve malgré tout de vérifier que le contrat s'applique bien à quelqu'un qui est désormais affilié au RSI.
Les informations sont intéressantes pour le régime d'un auto-entrepreneur au niveau de son régime rsi. Si tu as des besoins d'information complémentaire, il faut te renseigner aupres de ton assureur ou de ton expert comptable. Les informations pour la partie mutuelle sont également bien expliquées sur le [url=http://www.novia-sante.fr/comparateur-assurance.php]comparateur mutuelle[/url] qui donne beaucoup d'infos sur les tns.
Merci pour toutes ces informations qui m'éclairent bien aussi. Car je suis sur la mutuelle d'entreprise de mon conjoint qui est très intéressante et la boite à mon mari paye 50% donc pas intérêt à changer ! En plus, je me suis renseignée, il me garde toujours en étant au RSI.
Moi, c'est mutuelle prévadiès qui ne cesse d'envoyer des courriers qui son pas toujours très clair j'avoue et limite menaçant... je trouve çà dingue !!!
Moi, c'est mutuelle prévadiès qui ne cesse d'envoyer des courriers qui son pas toujours très clair j'avoue et limite menaçant... je trouve çà dingue !!!
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