Question dans 2012
Boujour à tous
perso j'achète du bois , des vis, de la colle, de la peinture, du vernis .
JE FABRIQUE ET JE VENDS.
JE SAIS QUE/ EN AUCUN CAS JE PEUX ME DEDUIRE SES ACHATS,
PAR CONTRE JE PAYE 450 euros de cette fameuse taxes qui est fixée par la commune.<< ENFIN JE VAIS PAYER ENVIRON 450 euros >> car depuis 2 ans j'en suis exonéré , mais à la 3ème année je vais la payer c'est ce que ma dit la personne que j'ai vue aux services des impots.
La question que je me pose : comment << en claire >> est fixé cette taxe ?
la commune reçoit' elle un pourcentage à apliquer de la part du service des impots << je parle d'un % minimum de base >> ?
comment peut'elle décider avec la délibération de son conseil , du montant à apliquer ?
et pourquoi une commune fait payer plus cher qu'une autre ?
Merci pour certain de bien vouloir prendre quelques minutes pour m'éclaircir un peu , en sachant que pratiquement 6 mois de l'année je ne vends pas et fait un chiffre d'affaire d'apeine 5000 euros
5000 euros c'est peu mais un petit complément de retraite .
merci encore de répondre.
perso j'achète du bois , des vis, de la colle, de la peinture, du vernis .
JE FABRIQUE ET JE VENDS.
JE SAIS QUE/ EN AUCUN CAS JE PEUX ME DEDUIRE SES ACHATS,
PAR CONTRE JE PAYE 450 euros de cette fameuse taxes qui est fixée par la commune.<< ENFIN JE VAIS PAYER ENVIRON 450 euros >> car depuis 2 ans j'en suis exonéré , mais à la 3ème année je vais la payer c'est ce que ma dit la personne que j'ai vue aux services des impots.
La question que je me pose : comment << en claire >> est fixé cette taxe ?
la commune reçoit' elle un pourcentage à apliquer de la part du service des impots << je parle d'un % minimum de base >> ?
comment peut'elle décider avec la délibération de son conseil , du montant à apliquer ?
et pourquoi une commune fait payer plus cher qu'une autre ?
Merci pour certain de bien vouloir prendre quelques minutes pour m'éclaircir un peu , en sachant que pratiquement 6 mois de l'année je ne vends pas et fait un chiffre d'affaire d'apeine 5000 euros
5000 euros c'est peu mais un petit complément de retraite .
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