Question dans 2012
Bonjour à tous (toutes)
je me pose une question, je suis en train de créer mon statut d'auto entrepreneur, et je me demande si mon chiffre d'affaire restait à [color=#FF0000]0[/color] au début de mon activité (qui est exclusive) pendant x temps, comment ça se passe pour ma couverture maladie?
Je ne parle pas d'arrêt maladie, je sais qu'il faut un an avant de pouvoir être pris en charge, mais je parle des cotisations qui du coup, seraient à [color=#FF0000]0[/color] et de ce fait, est-ce que je suis quand même pris en charge,par exemple pour le remboursement de médicaments etc etc..
Cordialement
je me pose une question, je suis en train de créer mon statut d'auto entrepreneur, et je me demande si mon chiffre d'affaire restait à [color=#FF0000]0[/color] au début de mon activité (qui est exclusive) pendant x temps, comment ça se passe pour ma couverture maladie?
Je ne parle pas d'arrêt maladie, je sais qu'il faut un an avant de pouvoir être pris en charge, mais je parle des cotisations qui du coup, seraient à [color=#FF0000]0[/color] et de ce fait, est-ce que je suis quand même pris en charge,par exemple pour le remboursement de médicaments etc etc..
Cordialement
Bonjour,
ce n'est vraiment pas clair... A priori, le simple fait de se déclarer en tant qu'AE permet d'être affilié au RSI, même si c'est un point qui n'est pas mis en avant par les pouvoirs publics (et pour cause). Par contre c'est une interprétation, on trouve beaucoup d'infos variables sur le net, ce serait intéressant d'avoir un retour de quelqu'un qui a testé réellement.
Ce qui est sûr, c'est que :
- si l'activité en AE n'est pas principale ou exclusive, c'est la caisse de l'autre activité (la principale, donc) qui assure la protection sociale. Dans ce cas le RSI ne couvre pas, mais c'est normal.
- pour valider des trimestres pour la retraite il faut un CA minimum annuel qui dépend de la classe d'activité (donc 0 CA = 0 trimestre).
- pour les IJ liées à un arrêt maladie, il faut effectivement attendre un an avant de pouvoir prétendre à être indemnisé. Et les montants sont faibles.
- sans CA pendant 24 mois consécutifs, le statut d'AE saute et on se retrouve dans le régime commun (EI au réel avec paiement obligatoire de cotisations au RSI, même avec un CA nul).
Après, sans couverture d'un régime obligatoire, il existe de toutes façons la CMU... ou la possibilité de devenir ayant-droit de son conjoint le cas échéant.
ce n'est vraiment pas clair... A priori, le simple fait de se déclarer en tant qu'AE permet d'être affilié au RSI, même si c'est un point qui n'est pas mis en avant par les pouvoirs publics (et pour cause). Par contre c'est une interprétation, on trouve beaucoup d'infos variables sur le net, ce serait intéressant d'avoir un retour de quelqu'un qui a testé réellement.
Ce qui est sûr, c'est que :
- si l'activité en AE n'est pas principale ou exclusive, c'est la caisse de l'autre activité (la principale, donc) qui assure la protection sociale. Dans ce cas le RSI ne couvre pas, mais c'est normal.
- pour valider des trimestres pour la retraite il faut un CA minimum annuel qui dépend de la classe d'activité (donc 0 CA = 0 trimestre).
- pour les IJ liées à un arrêt maladie, il faut effectivement attendre un an avant de pouvoir prétendre à être indemnisé. Et les montants sont faibles.
- sans CA pendant 24 mois consécutifs, le statut d'AE saute et on se retrouve dans le régime commun (EI au réel avec paiement obligatoire de cotisations au RSI, même avec un CA nul).
Après, sans couverture d'un régime obligatoire, il existe de toutes façons la CMU... ou la possibilité de devenir ayant-droit de son conjoint le cas échéant.
Merci Tomas466
Effectivement, ce n'est pas vraiment clair!
Je pense que je vais directement demander au RSI dont je dépend, ils seront plus à même de me répondre, car je ne connais pas d'auto-entrepreneur;
Mais oui, l'idéal serait qu'une personne aillant connu cette situation vienne témoigner son vécu ici sur le forum,
Très cordialement!
Effectivement, ce n'est pas vraiment clair!
Je pense que je vais directement demander au RSI dont je dépend, ils seront plus à même de me répondre, car je ne connais pas d'auto-entrepreneur;
Mais oui, l'idéal serait qu'une personne aillant connu cette situation vienne témoigner son vécu ici sur le forum,
Très cordialement!
Je vais suivre votre sujet,car meme si ca n'a rien avoir,j'ai recu la confirmation d'inscription au rsi,je leur envoi un RIB pour les remboursements,mais il est vrai que ne m'étais pas poser cette question de prise en charge.Le mieux sera d'aller les voir pour avoir d'eventuelles infos,car trop technique pour les auto entrepreneurs,qui de toute facon pensent la plupart du temps à leur entreprise,et supposent systematiquement qu'ils sont couvert.Merci de votre retour en tous cas
Désolé pour le retard...
Donc oui, j'ai appelé le RSI qui m'a confirmé qu'avec un CA de 0 je restais couvert (ouf) mais que la cotisation commence dès le premier euro encaissé, par contre elle (la personne au bout du fil) n'a pas été en mesure de me dire combien de temps sans chiffre je restais couvert.
Donc oui, j'ai appelé le RSI qui m'a confirmé qu'avec un CA de 0 je restais couvert (ouf) mais que la cotisation commence dès le premier euro encaissé, par contre elle (la personne au bout du fil) n'a pas été en mesure de me dire combien de temps sans chiffre je restais couvert.
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