Question dans 2012
Bonjour à tous,
Je suis auto-entrepreneur depuis 2009, c'est mon activité principale. Je suis affilié au RSI (RAM), et en septembre, je vais reprendre une activité salarié au 3/5ème, tout en restant auto-entrepreneur le reste de mon temps.
Vais-je rebasculer dans le régime général de la sécu ? ou puis-je rester affilié à la RAM ? Dois-je faire des démarches où tout se passera automatiquement ?
Je suis auto-entrepreneur depuis 2009, c'est mon activité principale. Je suis affilié au RSI (RAM), et en septembre, je vais reprendre une activité salarié au 3/5ème, tout en restant auto-entrepreneur le reste de mon temps.
Vais-je rebasculer dans le régime général de la sécu ? ou puis-je rester affilié à la RAM ? Dois-je faire des démarches où tout se passera automatiquement ?
En fait, le projet ayant pris du retard, c'est à partir de novembre que je vais reprendre un travail salarié au 3/5ème me laissant les 2/5ème restant pour mon activité d'AE. Ma question ci-dessus est donc toujours d'actualité. J'ai appelé l'URSSAF, ils ne savent pas, j'ai appelé la sécu, ils m'ont dit que je resterai affilié à la RAM. J'ai appelé la RAM, ils m'ont dit que je basculerai à nouveau au régime général de la sécu !!!
Heuuu, s'il vous plait, y'aurait-il une personne compétente dans la salle ?
Heuuu, s'il vous plait, y'aurait-il une personne compétente dans la salle ?
Lorsque tu es à la fois salarié et auto-entrepreneur, le régime auquel s'affilier est celui de l'activité "principale" (les cotisations restent dues pour le régime "accessoire" mais tu n'es pas affilié). A ma connaissance on détermine les notions de "principal" et d' "accessoire" en fonction des revenus touchés, et non du temps passé, mais c'est à vérifier. Si ton activité salariée te rémunère davantage que ton AE, alors il serait logique de basculer dans le régime général. Si c'est l'inverse, il serait logique de rester au RSI via la RAM.
Essaye peut-être de contacter ton CFE ?
Essaye peut-être de contacter ton CFE ?
Si je ne me trompe pas pour etre affilié à la cpam faut justifier de 1200 heures minimum de travail en tant que salarié. Si tu justifie de ces 1200 heures, normalement ton dossier sera réactualisé deux ans après ta nouvelle activité et la tu seras affilié à la cpam.
Comme je dis au début "si je ne me trompe pas".
Comme je dis au début "si je ne me trompe pas".
Je suis un peu dans le même cas. J'étais au chômage et je viens de m'installer comme auto-entrepreneur. Cela est fait depuis un mois, mais alors que je n'ai pas réellement commencé l'activité (pour des raisons de paperasses supplémentaires dues à l'activité prévue) je viens de me faire embaucher pour un emploi à mi-temps.
Venant du coup de recevoir mon attestation d'affiliation à ma caisse de RSI, j'ai contacté le RSI qui m'a en gros confirmé la même chose : Je reste dépendant de ma caisse de RSI, et si je fais plus de 1200 heures en tant que salarié dans l'année, là je re-basculerai éventuellement vers la CPAM.
Venant du coup de recevoir mon attestation d'affiliation à ma caisse de RSI, j'ai contacté le RSI qui m'a en gros confirmé la même chose : Je reste dépendant de ma caisse de RSI, et si je fais plus de 1200 heures en tant que salarié dans l'année, là je re-basculerai éventuellement vers la CPAM.
Merci à tous pour vos réponses. Depuis, un "expert" de la RAM m'a appelé et m'a confirmé ce que vous tous, avez dit.
En fait, on est censé être affiilié au régime dont notre activité est la plus importante. Mon travail salarié étant au 3/5ème, je devrai donc basculer à la CPAM d'ici deux an à condition que j'en fasses la demande.
Merci encore.
En fait, on est censé être affiilié au régime dont notre activité est la plus importante. Mon travail salarié étant au 3/5ème, je devrai donc basculer à la CPAM d'ici deux an à condition que j'en fasses la demande.
Merci encore.
Pourquoi attendre 1200 heures pour ouvrir des droits à la CPAM ?
Sur leur site il est écrit :
[quote]
Pour avoir droit au remboursement de vos soins pendant un an, en cas de maladie ou de maternité, vous devez justifier :
- avoir travaillé au moins soixante heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à soixante fois le montant du SMIC horaire, pendant un mois civil ou trente jours ;
- ou avoir travaillé au moins 120 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 120 fois le montant du SMIC horaire, pendant trois mois civils ou un trimestre ;
- ou avoir travaillé au moins 1 200 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire, pendant douze mois.
[/quote]
A moins que je me trompe...
A+ ;)
Sur leur site il est écrit :
[quote]
Pour avoir droit au remboursement de vos soins pendant un an, en cas de maladie ou de maternité, vous devez justifier :
- avoir travaillé au moins soixante heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à soixante fois le montant du SMIC horaire, pendant un mois civil ou trente jours ;
- ou avoir travaillé au moins 120 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 120 fois le montant du SMIC horaire, pendant trois mois civils ou un trimestre ;
- ou avoir travaillé au moins 1 200 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire, pendant douze mois.
[/quote]
A moins que je me trompe...
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