Question dans 2011
Boujour à tous,
Je viens de recevoir une partie de mes articles commandé chez des artisans étrangers européens, mais certains ne m'on pas donné de facture.
Il n'ont pas d'entreprise donc ne peuvent et ne veulent pas me faire de facture.
Comment puis-je faire ?
Est-ce que je risque quelque chose et quoi?
Merci de vos conseils
Je viens de recevoir une partie de mes articles commandé chez des artisans étrangers européens, mais certains ne m'on pas donné de facture.
Il n'ont pas d'entreprise donc ne peuvent et ne veulent pas me faire de facture.
Comment puis-je faire ?
Est-ce que je risque quelque chose et quoi?
Merci de vos conseils
Bonjour,
Vous n'avez pas spécifié dans quelle branche vous êtes mais, d'une façon générale, il vous sera difficile de faire passer ces articles dans votre comptabilité si vous n'avez pas de facture.
En général, c'est elle qui vous sert à retrancher vos "charges" de vos "produits" (ventes) et à estimer vos bénéfices.
Vous pourrez toujours effectuer vos ventes mais, n'ayant pas de facture, l'intégralité des sommes perçues lors de la vente seront considérées comme étant votre bénéfice (puisque qu'aucune charge ne vient en déduction).
Essayez quand même d'en parler à un contrôleur de votre centre d'impôts en vous munissant de votre bon de commande et du relevé bancaire indiquant le prélèvement de la somme payée (pour prouver votre bonne foi) et voyez ce qu'il vous conseille.
Rassurez-vous, ils sont toujours de bon conseil en ce cas là.
Vous n'avez pas spécifié dans quelle branche vous êtes mais, d'une façon générale, il vous sera difficile de faire passer ces articles dans votre comptabilité si vous n'avez pas de facture.
En général, c'est elle qui vous sert à retrancher vos "charges" de vos "produits" (ventes) et à estimer vos bénéfices.
Vous pourrez toujours effectuer vos ventes mais, n'ayant pas de facture, l'intégralité des sommes perçues lors de la vente seront considérées comme étant votre bénéfice (puisque qu'aucune charge ne vient en déduction).
Essayez quand même d'en parler à un contrôleur de votre centre d'impôts en vous munissant de votre bon de commande et du relevé bancaire indiquant le prélèvement de la somme payée (pour prouver votre bonne foi) et voyez ce qu'il vous conseille.
Rassurez-vous, ils sont toujours de bon conseil en ce cas là.
"[i]En général, c'est elle qui vous sert à retrancher vos "charges" de vos "produits" (ventes) et à estimer vos bénéfices.
Vous pourrez toujours effectuer vos ventes mais, n'ayant pas de facture, l'intégralité des sommes perçues lors de la vente seront considérées comme étant votre bénéfice (puisque qu'aucune charge ne vient en déduction).[/i]"
Ca c'est dans le cas d'une entreprise imposée "au réel", mais un Autoentrepreneur est dans un régime fiscal forfaitaire : il n'y a pas de calcul de charges. En activité "ventes", le bénéfice et forfaitairement de 29 % du prix de vente, quelque soit le montant des charges.
L'absence de facture n'a aucune incidence sur la comptabilité ... puisqu'il n'y a pas de comptabilité pour un Autoentrepreneur. Le seul problème serait en cas de contrôle fiscal très poussé, où il faudrait justifier des ventes de produits qui n'ont pas de facture d'achat. Toutefois le fisc admet en général un petit pourcentage de facture perdue.
Gardez tous les tickets de paiement et tous les documents qui peuvent vous permettre de justifier de ces achats. Mais à la limite, cela n'a pas une grosse importance puisque le fisc ne fera jamais la correspondance entre vos factures d'achats et vos charges déclarées puisque vous ne déclarez pas vos charges.
Vous pourrez toujours effectuer vos ventes mais, n'ayant pas de facture, l'intégralité des sommes perçues lors de la vente seront considérées comme étant votre bénéfice (puisque qu'aucune charge ne vient en déduction).[/i]"
Ca c'est dans le cas d'une entreprise imposée "au réel", mais un Autoentrepreneur est dans un régime fiscal forfaitaire : il n'y a pas de calcul de charges. En activité "ventes", le bénéfice et forfaitairement de 29 % du prix de vente, quelque soit le montant des charges.
L'absence de facture n'a aucune incidence sur la comptabilité ... puisqu'il n'y a pas de comptabilité pour un Autoentrepreneur. Le seul problème serait en cas de contrôle fiscal très poussé, où il faudrait justifier des ventes de produits qui n'ont pas de facture d'achat. Toutefois le fisc admet en général un petit pourcentage de facture perdue.
Gardez tous les tickets de paiement et tous les documents qui peuvent vous permettre de justifier de ces achats. Mais à la limite, cela n'a pas une grosse importance puisque le fisc ne fera jamais la correspondance entre vos factures d'achats et vos charges déclarées puisque vous ne déclarez pas vos charges.
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