Question dans 2011
Bonjour a tous,
apres moultes essais de renseignement je n'arrive toujours pas a avoir de réponses claires et précises alors peut être pourriez vous m'aider ? ...
Je compte creer mon AE de vente par internet et vais stocker des produits à mon domicile.
comme toutes AE je devrai payer à l'issue des 3 ans d'exoneration la CFE.
Je me suis renseigne aupres de mon centre des impôts et cette taxe s'élève à 1200 E.
Comment cette taxe est elle reellement calculer ? tiens elle compte de la superficie totale de l'habitation ou seulement de la part attribue à l'exploitation de l'activité ?
En effet mon domicile fait 36 M2 mais je n'utiliserai qu'n gros un bureau et une etagere pour mon AE .. d'apres ce que j'ai pu lire ici et là il y aurai une deduction de la CFE module en fonction de la superficie reelle utilisee pour l'AE.. est ce vrai ? comment la calculer ?
Merci bcp
apres moultes essais de renseignement je n'arrive toujours pas a avoir de réponses claires et précises alors peut être pourriez vous m'aider ? ...
Je compte creer mon AE de vente par internet et vais stocker des produits à mon domicile.
comme toutes AE je devrai payer à l'issue des 3 ans d'exoneration la CFE.
Je me suis renseigne aupres de mon centre des impôts et cette taxe s'élève à 1200 E.
Comment cette taxe est elle reellement calculer ? tiens elle compte de la superficie totale de l'habitation ou seulement de la part attribue à l'exploitation de l'activité ?
En effet mon domicile fait 36 M2 mais je n'utiliserai qu'n gros un bureau et une etagere pour mon AE .. d'apres ce que j'ai pu lire ici et là il y aurai une deduction de la CFE module en fonction de la superficie reelle utilisee pour l'AE.. est ce vrai ? comment la calculer ?
Merci bcp
euh oui je sais ... :( mais malheureusement cela ne m'aide pas ... :(
hier j'ai essaye toute la journee d'appeler mon cen,tre d'impôt ... en vain ...
d'apres ce que j'ai cru comprendre ils ne prennent en compte que la valeur locative des biens utilise... si je n'utilise qu'un bureau et 1 ou 2 etagere il ne devrai prendre en colpte que cela non ?
Merci bcp
hier j'ai essaye toute la journee d'appeler mon cen,tre d'impôt ... en vain ...
d'apres ce que j'ai cru comprendre ils ne prennent en compte que la valeur locative des biens utilise... si je n'utilise qu'un bureau et 1 ou 2 etagere il ne devrai prendre en colpte que cela non ?
Merci bcp
La CFE se calcule sur la valeur locative des biens immobiliers utilisés multiplié par le taux d'imposition de la commune/département/région.
Donc la CFE tient compte de la superficie des locaux utilisés. Par contre, chaque commune détermine une valeur locative minimale, allant de 200 à 2000 €. Les 1200 € doivent être cette valeur locative minimale dans ta commune.
Après il faut faire le calcul de la CFE en multipliant par le taux d'imposition, si la valeur locative est de 1200 € et le taux global de 30%, tu paies 1200 x 30% = 360 € de CFE.
Donc la CFE tient compte de la superficie des locaux utilisés. Par contre, chaque commune détermine une valeur locative minimale, allant de 200 à 2000 €. Les 1200 € doivent être cette valeur locative minimale dans ta commune.
Après il faut faire le calcul de la CFE en multipliant par le taux d'imposition, si la valeur locative est de 1200 € et le taux global de 30%, tu paies 1200 x 30% = 360 € de CFE.
Bonjour et merci de votre reponse
j'ai malheureusement bien peur que ce soit le montant final a payer ces 1200 E ...
j'ai reussi a avoir mon centre d'impot ce matin je leur ai demander de m'expliquer comment s'effectue le calcul de la CFE... il m'ont explique la même chose a savoir que la commune fixe un coeff multiplicateur multiplie justement a un indice qui correspond a la superficie du local utilise .
elle m'as dit que dans le cas des AE ils considairaient forfaitairement a "80" ( pour eux cela correspond en gros a un bureau avec un ordinateur chez soi) qui es multiplier par le montant de la commune ... soit une base minimum a paye de 1200 E ...
Je ne divulgerai pas ici le nom de ma ville car je ne sais pas si j'en ai le droit mais elle est tres tes connu car passe plusiquers fois a la tele par rapport a son endettement qui est je crois le plus gros de France ...
La personne du centre des impot m'as dit qu'il serai possible de domicilier mon AE a une adresse et exercer mon activite a une autre ( en gros je la domicilie dans une ville où la CFE est plus faible mais je continue a exercer chez moi )
J'ai donc appeler le centre des impots de la ville suceptible de domicilie mon AE et elle me dit qu'elle n'as jamais vu un AE se domicilier ailleurs que chez lui ... pour elle ce n'est pas possible et quand bien même cela etait possible la CFE etant calcule sur une base du locale utilise et donc adresse d'exercice ... j'aurai toujours a payer la CFE de ma ville hors de prix ... je me trouve avec different son de cloche .. j'appelerai demain plusieurs autres centre d'impot ...
En tout cas merci à tous
j'ai malheureusement bien peur que ce soit le montant final a payer ces 1200 E ...
j'ai reussi a avoir mon centre d'impot ce matin je leur ai demander de m'expliquer comment s'effectue le calcul de la CFE... il m'ont explique la même chose a savoir que la commune fixe un coeff multiplicateur multiplie justement a un indice qui correspond a la superficie du local utilise .
elle m'as dit que dans le cas des AE ils considairaient forfaitairement a "80" ( pour eux cela correspond en gros a un bureau avec un ordinateur chez soi) qui es multiplier par le montant de la commune ... soit une base minimum a paye de 1200 E ...
Je ne divulgerai pas ici le nom de ma ville car je ne sais pas si j'en ai le droit mais elle est tres tes connu car passe plusiquers fois a la tele par rapport a son endettement qui est je crois le plus gros de France ...
La personne du centre des impot m'as dit qu'il serai possible de domicilier mon AE a une adresse et exercer mon activite a une autre ( en gros je la domicilie dans une ville où la CFE est plus faible mais je continue a exercer chez moi )
J'ai donc appeler le centre des impots de la ville suceptible de domicilie mon AE et elle me dit qu'elle n'as jamais vu un AE se domicilier ailleurs que chez lui ... pour elle ce n'est pas possible et quand bien même cela etait possible la CFE etant calcule sur une base du locale utilise et donc adresse d'exercice ... j'aurai toujours a payer la CFE de ma ville hors de prix ... je me trouve avec different son de cloche .. j'appelerai demain plusieurs autres centre d'impot ...
En tout cas merci à tous
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