Question dans 2011
Bonjour,
Je détiens les droits sur un programme multimédia interactif : logiciel / jeu ludo-éducataif pour les enfants). Je souhaite le commercialiser (activité principale) mais aussi proposer des formations et des animations autour du produit (activités secondaires) et éventuellement faire du développement informatique. La commercialisation s'adressera au grand public mais aussi à un public institutionnel (écoles, bibliothèques, centres sociaux) ou professionnel (orthophonistes, éducateurs). Elle sera faite par téléchargement, duplication de dvd, ou mise en ligne. La formation s'adressera à un public type enseignants, éducateur, et les animations à des enfants dans des écoles, bibliothèques, etc ou bien à des particuliers.
Première question :
Je suis dans le cas d'une double, voir triple activité. J'avais pensé mettre comme activité principale l'édition de jeux électroniques ou de logiciels applicatifs et comme secondaire la formation et le développement.
Mais je ne comprends pas comment on remplit le formulaire électronique dans ce cas, car dans le premier écran il y a deux questions "décrivez votre activité" et "indiquez la nature de votre activité", je comprends que cela correspond à l'activité principale donc j'ai mis l'édition. Mais quand on passe à l'écran suivant, "activité commerciale" est cochée et la question "Indiquez l'ensemble des activités exercées" est déjà remplie avec la réponse donnée dans l'écran 1 "indiquez la nature de votre activité". Puis on demande dans ce deuxième écran "sa nature". Où est-ce qu'on déclare alors l'activité secondaire ?
Deuxième question :
Est-ce que l'édition de jeux électroniques (code APE 5829C) ou l'édition de logiciels applicatifs (code APE 5821 E) est bien approprié à cette activité de commercialisation. J'ai aussi vu la "Concession de brevets, licence ou marque" est une profession libérale affiliée à la CIPAV et je pense que ma commercialisation consiste en faite dans la concession de licences d'utilisation, faut-il mieux déclarer comme ça ?
Troisième question :
Quoi mettre comme sa nature et son lieu d'exercice ? Dans le cas de l'édition, faut-il mettre "services" car le code APE 58 correspond à services d'information et communication ou est-ce que je peux mettre profession libérale ou commerce de détail ? Dans le cas du code 58 s'agit-il de prestations de service BIC ou BNC ?
Merci
Je détiens les droits sur un programme multimédia interactif : logiciel / jeu ludo-éducataif pour les enfants). Je souhaite le commercialiser (activité principale) mais aussi proposer des formations et des animations autour du produit (activités secondaires) et éventuellement faire du développement informatique. La commercialisation s'adressera au grand public mais aussi à un public institutionnel (écoles, bibliothèques, centres sociaux) ou professionnel (orthophonistes, éducateurs). Elle sera faite par téléchargement, duplication de dvd, ou mise en ligne. La formation s'adressera à un public type enseignants, éducateur, et les animations à des enfants dans des écoles, bibliothèques, etc ou bien à des particuliers.
Première question :
Je suis dans le cas d'une double, voir triple activité. J'avais pensé mettre comme activité principale l'édition de jeux électroniques ou de logiciels applicatifs et comme secondaire la formation et le développement.
Mais je ne comprends pas comment on remplit le formulaire électronique dans ce cas, car dans le premier écran il y a deux questions "décrivez votre activité" et "indiquez la nature de votre activité", je comprends que cela correspond à l'activité principale donc j'ai mis l'édition. Mais quand on passe à l'écran suivant, "activité commerciale" est cochée et la question "Indiquez l'ensemble des activités exercées" est déjà remplie avec la réponse donnée dans l'écran 1 "indiquez la nature de votre activité". Puis on demande dans ce deuxième écran "sa nature". Où est-ce qu'on déclare alors l'activité secondaire ?
Deuxième question :
Est-ce que l'édition de jeux électroniques (code APE 5829C) ou l'édition de logiciels applicatifs (code APE 5821 E) est bien approprié à cette activité de commercialisation. J'ai aussi vu la "Concession de brevets, licence ou marque" est une profession libérale affiliée à la CIPAV et je pense que ma commercialisation consiste en faite dans la concession de licences d'utilisation, faut-il mieux déclarer comme ça ?
Troisième question :
Quoi mettre comme sa nature et son lieu d'exercice ? Dans le cas de l'édition, faut-il mettre "services" car le code APE 58 correspond à services d'information et communication ou est-ce que je peux mettre profession libérale ou commerce de détail ? Dans le cas du code 58 s'agit-il de prestations de service BIC ou BNC ?
Merci
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