Question dans 2011
Bonjour,
Je compte ouvrir une auto-entreprise de web-design en tant qu'activité secondaire en visant un CA relativement bas. Après avoir fait un bilan complet et prévisions financière/fiscales, il me reste à savoir quelles démarches réaliser. J'aime autant éviter de me mettre "hors la loi" ou accumuler des retards (et suppléments à payer en général) par une bonne préparation préalable.
Je sais déjà qu'il faudra que je déclare mon activité via le site de l'auto-entrepreneur (lien en post-it de ce forum). Quel est le délais estimé pour obtenir une réponse/confirmation de l'ouverture ? Peut-on commencer à travailler durant ce temps ?
Je ne compte pas souscrire au prélèvement libératoire (étant non imposable avec le chiffre d'affaire maximum que je pense pouvoir réaliser). J'imagine donc que pour les impôts, il suffira d'attendre que ce soit le bon moment pour remplir ma déclaration. Pour cela je compte me fixer sur mon conjoint mais il me semble avoir lu que c'était aux alentours du 1er mai que tombait la date butoir, quelqu'un peut me confirmer/m'infirmer ou me corriger ? (Etant étudiante ce sera ma première déclaration). Cette déclaration se fait bien au milieu de l'année suivant celle que l'on déclare ?
Ensuite, j'aimerais demander l'ACCRE pour les cotisations sociales (j'y ai droit) : à qui dois-je m'adresser ? Cet [url=http://www.apce.com/pid643/accre.html#procedure]article[/url] parle du CFE compétent, ce serait donc l'URSSAF pour une profession libérale ? Ils m'enverront un formulaire à ma demande ? Je peux l'imprimer d'internet ou le remplir directement par ce moyen ?
Enfin, comment se passe le paiement des charges sociales et de la contribution pour la formation ? Reçoit-on une demande de paiement annuelle ou devons-nous nous-même démarcher les organismes qui doivent recevoir ces paiements. Quels sont-ils ? (L'URSSAF toujours pour les cotisations j'imagine.) Quand ont lieu ces paiement ?
Je vous remercie pour vos réponses à venir,
Cordialement,
Naïa.
Je compte ouvrir une auto-entreprise de web-design en tant qu'activité secondaire en visant un CA relativement bas. Après avoir fait un bilan complet et prévisions financière/fiscales, il me reste à savoir quelles démarches réaliser. J'aime autant éviter de me mettre "hors la loi" ou accumuler des retards (et suppléments à payer en général) par une bonne préparation préalable.
Je sais déjà qu'il faudra que je déclare mon activité via le site de l'auto-entrepreneur (lien en post-it de ce forum). Quel est le délais estimé pour obtenir une réponse/confirmation de l'ouverture ? Peut-on commencer à travailler durant ce temps ?
Je ne compte pas souscrire au prélèvement libératoire (étant non imposable avec le chiffre d'affaire maximum que je pense pouvoir réaliser). J'imagine donc que pour les impôts, il suffira d'attendre que ce soit le bon moment pour remplir ma déclaration. Pour cela je compte me fixer sur mon conjoint mais il me semble avoir lu que c'était aux alentours du 1er mai que tombait la date butoir, quelqu'un peut me confirmer/m'infirmer ou me corriger ? (Etant étudiante ce sera ma première déclaration). Cette déclaration se fait bien au milieu de l'année suivant celle que l'on déclare ?
Ensuite, j'aimerais demander l'ACCRE pour les cotisations sociales (j'y ai droit) : à qui dois-je m'adresser ? Cet [url=http://www.apce.com/pid643/accre.html#procedure]article[/url] parle du CFE compétent, ce serait donc l'URSSAF pour une profession libérale ? Ils m'enverront un formulaire à ma demande ? Je peux l'imprimer d'internet ou le remplir directement par ce moyen ?
Enfin, comment se passe le paiement des charges sociales et de la contribution pour la formation ? Reçoit-on une demande de paiement annuelle ou devons-nous nous-même démarcher les organismes qui doivent recevoir ces paiements. Quels sont-ils ? (L'URSSAF toujours pour les cotisations j'imagine.) Quand ont lieu ces paiement ?
Je vous remercie pour vos réponses à venir,
Cordialement,
Naïa.
Bonjour,
La creation d'entreprise même simplifié reste plutot laborieuse.
Je viens d'en faire l'experience et pourtout je suis plutot bon administratif, mais tellement de subtilité...
Bref, je vais essayer de repondre a certaine question.
Entre la creation AE sur internet et l'effectivité de la chose compter environ 10-15 jours, tu auras un rdv au CFE pour valider ton inscription.
Ensuite il faut bien choisir ton activité et code NAF, tres important car le changement de categorie et compliqué.
Pour les impots, tu auras le choix de prendre l'impot en même temps que la declaration de ton CA, je te le recommande au mois tu seras a jour en temps et en heure.
Pour les déclarations, cela est bien fait, sur le site de l'AE tu devras choisir mensuel ou trimestrielle et tu payeras des cotisations déçu et rien d'autre sauf sauf sauf si tu choisis AE en activité principale il te change de régime et tu passes sur un autre régime que l'assurance maladie. Dans ce cas il y a des frais en plus.
Pour l'ARCCE, si tu es éligible (demandeur d'emploi par exemple), tu dois en faire la demande au même moment que tu crées ton entreprise auprès de l'URSSAF.
Enfin le mieux et de ce lancer, mais sache que tu auras dans tous les cas des surprises et qu'il est impossible de tout maitriser.
Bonne chance
Loudatura
La creation d'entreprise même simplifié reste plutot laborieuse.
Je viens d'en faire l'experience et pourtout je suis plutot bon administratif, mais tellement de subtilité...
Bref, je vais essayer de repondre a certaine question.
Entre la creation AE sur internet et l'effectivité de la chose compter environ 10-15 jours, tu auras un rdv au CFE pour valider ton inscription.
Ensuite il faut bien choisir ton activité et code NAF, tres important car le changement de categorie et compliqué.
Pour les impots, tu auras le choix de prendre l'impot en même temps que la declaration de ton CA, je te le recommande au mois tu seras a jour en temps et en heure.
Pour les déclarations, cela est bien fait, sur le site de l'AE tu devras choisir mensuel ou trimestrielle et tu payeras des cotisations déçu et rien d'autre sauf sauf sauf si tu choisis AE en activité principale il te change de régime et tu passes sur un autre régime que l'assurance maladie. Dans ce cas il y a des frais en plus.
Pour l'ARCCE, si tu es éligible (demandeur d'emploi par exemple), tu dois en faire la demande au même moment que tu crées ton entreprise auprès de l'URSSAF.
Enfin le mieux et de ce lancer, mais sache que tu auras dans tous les cas des surprises et qu'il est impossible de tout maitriser.
Bonne chance
Loudatura
Bonjour,
J'avais écris ce message en l'absence de réponse (mais celle de loudatura est venue pile entre-temps !) afin d'aider toute personne dans ma situation et pour préciser mes points d'interrogations après recherche. J'ai bien sûr corrigé en prenant en compte la réponse ci-dessus. [b]Merci à vous loudatura ![/b]
[i][color=#0000BF]Les passages en italique et bleu sont mes incertitudes.[/color][/i]
[u][b]Impôts :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] La déclaration se fait à son centre des impôts (en toute logique) et cela pendant la première moitié de l'année suivant celle que l'on déclare. Par télédéclaration, il fallait remplir sa déclaration avec le 23 juin 2011 à minuit pour l'année 2010. On déclare puis paye donc pour l'année n-1. Si aucun formulaire ne vous est envoyé, il devrait théoriquement pouvoir se trouver sur impots.gouv.fr (formulaire 2042, trouvable par recherche).
[i][b]Payement :[/b][/i] [i][color=#0000BF]Il me semble qu'on peut payer directement via internet (prélèvement bancaire). C'est un point que je dois expliciter, notamment au niveau du délais entre déclaration et payement.[/color][/i]
Note : je ne choisis pas la déclaration mensuelle allant de pair avec le prélèvement libératoire car je deviendrais imposable alors que je ne le serai pas sinon (je suis étudiante et non salariée).
[u][b]CFE :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] Encore une fois, la déclaration se fait au centre des impôts (de la commune semble-t-il). Il est possible d'avoir un espace abonné sur impots.gouv.fr pour déclarer et payer la CFE. La CFE se déclare au plus tard le 2e jour ouvré suivant le 1er mai. [i][color=#0000BF]Il semblerait que l'on déclare l'année passée (et non en cours logiquement) mais je dois encore vérifier cela. [/color]
[color=#0000FF]Il reste un mystère pour le créateur qui est censé déclarer (de façon "provisoire" son CA avant le 31 décembre de l'année de création pour que soit calculée la cotisation qui sera exigible l'année suivant (or, nous sommes censés être exonérés 3 ans). [/color][/i]
[i][b]Payement :[/b][/i] Le payement se fait le 15 décembre de l'année de déclaration. Si le CA de l'année précédente est supérieur ou égal à 3000€, l'entreprise doit spontanément payer un acompte équivalent à 50% de la CFE payée l'année passée (aucun avis d'imposition n'est envoyé aussi il faut être prudent et éviter les majorations pour rappel).
[u][b]Cotisations sociales :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] Chaque mois ou chaque trimestre civil (se terminant les 30 avril, 31 juillet, 31 octobre et 31 janvier), une déclaration est fait auprès du RSI ou sur lautoentrepreneur.fr.
[i][b]Payement :[/b][/i] Les charges (et CFP s'il y a lieu) sont automatiquement calculés et demandés ou payés (par internet et prélèvement) le jour de la date butoir.
[u][b]ACCRE :[/b][/u]
[i][b]Déclaration/demande :[/b][/i] Sous 45 jours après la création de l'entreprise si ce n'est au moment de sa création. Cette demande se fait auprès de l'URSSAF.[i][color=#0000BF] Y a-t-il une close quelconque dans le formulaire de création avec transmission automatique à l'URSSAF ? Un formulaire supplémentaire à envoyer soi-même à l'URSSAF ?[/color][/i]
Il reste que je m'interroge sur :
- [i][color=#0000BF]tous les points en bleu[/color][/i]
- Doit-on faire quoique ce soit de plus que payer nos charges sociales et correspondre au barème minimum pour que les trimestres de retraite soient validés ?
J'ai conscience qu'il faille se lancer et que m'inquiéter de la CFE alors que je ne la payerai que dans 3 ans et que tout peut avoir changé d'ici là n'est peut-être pas le plus pertinent mais comme j'ai déjà fixé la date de création de l'entreprise (pour tirer le meilleur profit des divers exonérations lors de la création de l'AE), j'ai encore un peu de temps pour me renseigner. Qui plus est, je me rends à la CCI la semaine prochaine et je voudrais avoir des questions précises (les moins nombreuses possibles) pour obtenir des informations précises.
En espérant avoir pu aider avec mes réponses et en espérant en trouver d'autres pour les questions qui demeurent,
Cordialement,
Naïa.
J'avais écris ce message en l'absence de réponse (mais celle de loudatura est venue pile entre-temps !) afin d'aider toute personne dans ma situation et pour préciser mes points d'interrogations après recherche. J'ai bien sûr corrigé en prenant en compte la réponse ci-dessus. [b]Merci à vous loudatura ![/b]
[i][color=#0000BF]Les passages en italique et bleu sont mes incertitudes.[/color][/i]
[u][b]Impôts :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] La déclaration se fait à son centre des impôts (en toute logique) et cela pendant la première moitié de l'année suivant celle que l'on déclare. Par télédéclaration, il fallait remplir sa déclaration avec le 23 juin 2011 à minuit pour l'année 2010. On déclare puis paye donc pour l'année n-1. Si aucun formulaire ne vous est envoyé, il devrait théoriquement pouvoir se trouver sur impots.gouv.fr (formulaire 2042, trouvable par recherche).
[i][b]Payement :[/b][/i] [i][color=#0000BF]Il me semble qu'on peut payer directement via internet (prélèvement bancaire). C'est un point que je dois expliciter, notamment au niveau du délais entre déclaration et payement.[/color][/i]
Note : je ne choisis pas la déclaration mensuelle allant de pair avec le prélèvement libératoire car je deviendrais imposable alors que je ne le serai pas sinon (je suis étudiante et non salariée).
[u][b]CFE :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] Encore une fois, la déclaration se fait au centre des impôts (de la commune semble-t-il). Il est possible d'avoir un espace abonné sur impots.gouv.fr pour déclarer et payer la CFE. La CFE se déclare au plus tard le 2e jour ouvré suivant le 1er mai. [i][color=#0000BF]Il semblerait que l'on déclare l'année passée (et non en cours logiquement) mais je dois encore vérifier cela. [/color]
[color=#0000FF]Il reste un mystère pour le créateur qui est censé déclarer (de façon "provisoire" son CA avant le 31 décembre de l'année de création pour que soit calculée la cotisation qui sera exigible l'année suivant (or, nous sommes censés être exonérés 3 ans). [/color][/i]
[i][b]Payement :[/b][/i] Le payement se fait le 15 décembre de l'année de déclaration. Si le CA de l'année précédente est supérieur ou égal à 3000€, l'entreprise doit spontanément payer un acompte équivalent à 50% de la CFE payée l'année passée (aucun avis d'imposition n'est envoyé aussi il faut être prudent et éviter les majorations pour rappel).
[u][b]Cotisations sociales :[/b][/u]
[i][b]Déclaration :[/b][/i] Chaque mois ou chaque trimestre civil (se terminant les 30 avril, 31 juillet, 31 octobre et 31 janvier), une déclaration est fait auprès du RSI ou sur lautoentrepreneur.fr.
[i][b]Payement :[/b][/i] Les charges (et CFP s'il y a lieu) sont automatiquement calculés et demandés ou payés (par internet et prélèvement) le jour de la date butoir.
[u][b]ACCRE :[/b][/u]
[i][b]Déclaration/demande :[/b][/i] Sous 45 jours après la création de l'entreprise si ce n'est au moment de sa création. Cette demande se fait auprès de l'URSSAF.[i][color=#0000BF] Y a-t-il une close quelconque dans le formulaire de création avec transmission automatique à l'URSSAF ? Un formulaire supplémentaire à envoyer soi-même à l'URSSAF ?[/color][/i]
Il reste que je m'interroge sur :
- [i][color=#0000BF]tous les points en bleu[/color][/i]
- Doit-on faire quoique ce soit de plus que payer nos charges sociales et correspondre au barème minimum pour que les trimestres de retraite soient validés ?
J'ai conscience qu'il faille se lancer et que m'inquiéter de la CFE alors que je ne la payerai que dans 3 ans et que tout peut avoir changé d'ici là n'est peut-être pas le plus pertinent mais comme j'ai déjà fixé la date de création de l'entreprise (pour tirer le meilleur profit des divers exonérations lors de la création de l'AE), j'ai encore un peu de temps pour me renseigner. Qui plus est, je me rends à la CCI la semaine prochaine et je voudrais avoir des questions précises (les moins nombreuses possibles) pour obtenir des informations précises.
En espérant avoir pu aider avec mes réponses et en espérant en trouver d'autres pour les questions qui demeurent,
Cordialement,
Naïa.
Bonjour,
[color=#4000FF]Il me semble qu'on peut payer directement via internet (prélèvement bancaire). C'est un point que je dois expliciter, notamment au niveau du délais entre déclaration et payement.[/color]
Oui la declaration de chiffre d'affaire sur fera en ligne via le site net entreprise ou de l'autoentrepreneur. Tres simple declarer son CA mensuel ou trimestrielle selon votre choix. Le paiement des cotisations se fera donc aussi en ligne directement via l'ensemble des organismes concerné RSI URSAFF...Il envoi aussi par courrier, vous aurez toujours la possibilité de leur retourner via courrier si toutefois vous ne souhaitez pas par internet.
Le paiement est immediat me concernant lors de la declaration. Par exemple voici ma première declaration en tant qu'artisant pour le mois de septembre CA130€ cotisations avec ARRCE 5.4% soit a payer direct 7.02€.
[color=#4000FF]Il semblerait que l'on déclare l'année passée (et non en cours logiquement) mais je dois encore vérifier cela.
Il reste un mystère pour le créateur qui est censé déclarer (de façon "provisoire" son CA avant le 31 décembre de l'année de création pour que soit calculée la cotisation qui sera exigible l'année suivant (or, nous sommes censés être exonérés 3 ans). [/color]
C'est un peu plus subtile, il y a un tableau qui vous indique vos periodes de declaration donnez moi votre mail, je vous l'envoi, cela regis donc la periode de cotisations. Neanmoins nous ne sommes pas exonéré a 100% meme avec l'arce et l'accre, il y a une base minimum pour les 3 première année qui evolue au fil des années.
[color=#4000FF]Y a-t-il une close quelconque dans le formulaire de création avec transmission automatique à l'URSSAF ? Un formulaire supplémentaire à envoyer soi-même à l'URSSAF ?[/color]
Rien a faire de plus que l'inscription sur le site internet. Aucun autre document.
Il n'y a rien a payer au CFE, celui ci gere juste ton inscription et la validation de ton autoentreprise.
Rien a faire avec l'ursaff, ils sont lié avec le rsi qui et lié directement a ta declaration sur internet.
Idem pour la retraite lié a ta declaration internet.
Attention toutefois sur tes trimestre de cotisation. Au dessous d'un certain seuil de CA déclaré ils ne comptabilise par un trimestre par exemple la personne qui va déclarer 500€ pendant 12 mois n'aura pas 4 trimestre mais toute au plus 3 trimestres. Donc attention, de plus il faut prendre une complémentaire sans quoi tu aura une misère...
Bref l'activité d'autoentrepreneur est intéressent en revenu d'appoint ou permanent mais ce n'ai pas lui qui permettra de bénéficier d'une retraite digne de ce nom compte tenu des plafond de déclaration de revenu.
Mon conseil: Pas de prise de tête, tu ficelles bien ton projet, tu t'inscrit sur internet en faisant la demande ACCRE en même temps que ta demande sur le site (il propose de le faire en ligne en même temps), ensuite tu recevras un courrier pour le rdv au CFE pour valider ton projet de creation. Apres tu bosses et tu declares en ligne lorsque c'est le moment (ce sera indiqué dans ton compte sur internet). Et tu payes tes charges a ce moment. Prend le prelevement de l'impot sur le revenu directement sur ton CA, cela t'evitera de devoir faire ta declaration plus tard et de devoir payer dans un deuxieme temps. En gros tu bosses et a la fin du mois tu payes direct sur ton CA et tes a jours.
A+
Loudatura
[color=#4000FF]Il me semble qu'on peut payer directement via internet (prélèvement bancaire). C'est un point que je dois expliciter, notamment au niveau du délais entre déclaration et payement.[/color]
Oui la declaration de chiffre d'affaire sur fera en ligne via le site net entreprise ou de l'autoentrepreneur. Tres simple declarer son CA mensuel ou trimestrielle selon votre choix. Le paiement des cotisations se fera donc aussi en ligne directement via l'ensemble des organismes concerné RSI URSAFF...Il envoi aussi par courrier, vous aurez toujours la possibilité de leur retourner via courrier si toutefois vous ne souhaitez pas par internet.
Le paiement est immediat me concernant lors de la declaration. Par exemple voici ma première declaration en tant qu'artisant pour le mois de septembre CA130€ cotisations avec ARRCE 5.4% soit a payer direct 7.02€.
[color=#4000FF]Il semblerait que l'on déclare l'année passée (et non en cours logiquement) mais je dois encore vérifier cela.
Il reste un mystère pour le créateur qui est censé déclarer (de façon "provisoire" son CA avant le 31 décembre de l'année de création pour que soit calculée la cotisation qui sera exigible l'année suivant (or, nous sommes censés être exonérés 3 ans). [/color]
C'est un peu plus subtile, il y a un tableau qui vous indique vos periodes de declaration donnez moi votre mail, je vous l'envoi, cela regis donc la periode de cotisations. Neanmoins nous ne sommes pas exonéré a 100% meme avec l'arce et l'accre, il y a une base minimum pour les 3 première année qui evolue au fil des années.
[color=#4000FF]Y a-t-il une close quelconque dans le formulaire de création avec transmission automatique à l'URSSAF ? Un formulaire supplémentaire à envoyer soi-même à l'URSSAF ?[/color]
Rien a faire de plus que l'inscription sur le site internet. Aucun autre document.
Il n'y a rien a payer au CFE, celui ci gere juste ton inscription et la validation de ton autoentreprise.
Rien a faire avec l'ursaff, ils sont lié avec le rsi qui et lié directement a ta declaration sur internet.
Idem pour la retraite lié a ta declaration internet.
Attention toutefois sur tes trimestre de cotisation. Au dessous d'un certain seuil de CA déclaré ils ne comptabilise par un trimestre par exemple la personne qui va déclarer 500€ pendant 12 mois n'aura pas 4 trimestre mais toute au plus 3 trimestres. Donc attention, de plus il faut prendre une complémentaire sans quoi tu aura une misère...
Bref l'activité d'autoentrepreneur est intéressent en revenu d'appoint ou permanent mais ce n'ai pas lui qui permettra de bénéficier d'une retraite digne de ce nom compte tenu des plafond de déclaration de revenu.
Mon conseil: Pas de prise de tête, tu ficelles bien ton projet, tu t'inscrit sur internet en faisant la demande ACCRE en même temps que ta demande sur le site (il propose de le faire en ligne en même temps), ensuite tu recevras un courrier pour le rdv au CFE pour valider ton projet de creation. Apres tu bosses et tu declares en ligne lorsque c'est le moment (ce sera indiqué dans ton compte sur internet). Et tu payes tes charges a ce moment. Prend le prelevement de l'impot sur le revenu directement sur ton CA, cela t'evitera de devoir faire ta declaration plus tard et de devoir payer dans un deuxieme temps. En gros tu bosses et a la fin du mois tu payes direct sur ton CA et tes a jours.
A+
Loudatura
[u][color=#4000FF][b]Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur ?[/b][/color]
[/u]
C'est une personne qui souhaite créer une entreprise individuelle pour exercer une activité commerciale, artisanale ou
libérale, à titre principal ou complémentaire, et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas en 2009 :
80 000 euros HT pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, et 32 000 euros HT pour les prestations de services.
[b]L’auto-entrepreneur bénéficiera :[/b]
d’une dispense d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) pour les commerçants, ou au répertoire des métiers (RM) pour les artisans, d’une exonération de TVA, d’un régime micro-social simplifié, et sur option, d’un régime micro-fiscal simplifié, versement libératoire de l’impôt sur le revenu) et d’une exonération temporaire de taxe professionnelle.
[b]Qui est concerné par la dispense d’immatriculation ?[/b]
Les personnes souhaitant créer une activité commerciale, artisanale ou de service.
Bien que non immatriculée au RCS ou au RM, l’entreprise créée par l’auto-entrepreneur aura un numéro SIREN.
La réglementation liée à l’exercice d’une activité devra être respectée.
[u][b]Comment se déclarer auto-entrepreneur ?[/b][/u]
En effectuant une simple déclaration d'activité auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) :
si vous exercez une activité commerciale, auprès de la chambre de commerce et d'industrie,
si vous exercez une activité artisanale, auprès de la chambre de métiers et de l'artisanat,
si vous exercez une activité libérale, auprès de l'Urssaf.
Vous pourrez également effectuer cette déclaration sur Internet à partir du site : http://www.lautoentrepreneur.fr
[b]Quel est le régime de l'auto-entrepreneur au niveau des cotisations sociales ?[/b]
C’est un régime simplifié de calcul et de paiement des cotisations sociales qui ouvre des droits à l'assurance maladie et à la retraite. Il s’adresse à tous les auto-entrepreneurs. Chaque mois ou chaque trimestre, selon votre choix, vous payerez des cotisations sociales en fonction des recettes encaissées au cours de la période retenue. Le montant de vos cotisations sera connu immédiatement car il sera égal à :
12 % du chiffre d’affaires pour une activité d’achat-revente, de vente à consommer sur place et de prestation
d’hébergement,
21,3 %du chiffre d’affaires pour les prestations de services relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC),
et 18,3 % des recettes pour les professions libérales relevant de la caisse d'assurance vieillesse de la CIPAV (Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse).
Avec ce régime, si vous n’encaissez rien, vous ne payez rien. Vous n’aurez pas non plus de cotisations sociales à régulariser l’année suivante.
Pour estimer le montant de vos charges, consulter le site Internet de l’Agence pour la création d’entreprises (APCE) :
http://www.apce.com
[b]Comment déclarer et payer mes charges sociales ?[/b]
Une option pour ce régime devra :
être formulée sur la déclaration de création de votre activité déposée au CFE, ou, être effectuée auprès du RSI au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit la création de votre entre prise, ou pour les entrepreneurs en activité, au plus tard le 31 décembre pour y prétendre l’année suivante.
A titre exceptionnel, les entreprises existantes au 1er janvier 2009 peuvent exercer l’option jusqu’au 31 mars 2009 pour une application au titre de 2009.
Vous choisirez l’échéance de paiement de vos cotisations sociales : mensuelle ou trimestrielle.
Un formulaire vous permettra de déclarer chaque mois ou chaque trimestre le chiffre d’affaires que vous avez réalisé au cours de cette période, et de payer les cotisations sociales correspondantes.
Vous pourrez également opérer cette déclaration par Internet à partir du site : http://www.lautoentrepreneur.fr
Mais si vous n'avez pas réalisé de chiffre d'affaires au cours du mois ou du trimestre, vous n'aurez pas de déclaration à faire !
[b]Quelles sont mes obligations fiscales ?[/b]
En tant qu’auto-entrepreneur, vous serez obligatoirement soumis au régime fiscal de la micro-entreprise. A ce titre, vous ne facturerez pas de TVA et vous serez redevable de l’impôt sur le revenu (IR).
Vous pourrez choisir entre deux modes d'imposition à l’IR :
le nouveau régime micro-fiscal simplifié (versement libératoire de l’impôt sur le revenu),
le calcul et le paiement de l'impôt l'année suivant la réalisation du bénéfice.
En optant pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu, vous serez également exonéré de taxe professionnelle l'année de la création de votre entreprise et les deux années suivantes !
[b]Quel est le principe du versement libératoire de l’impôt sur le revenu ?[/b]
Chaque mois ou chaque trimestre, vous déclarerez et payerez l’impôt sur le revenu (IR). Le montant de votre IR correspondra à un pourcentage de vos recettes encaissées au cours de cette période :
1 % s'il s'agit d'entreprises dont l'activité principale est l’achat/revente, la vente à consommer sur place et la prestation d’hébergement,
1,7 % pour les activités de services relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC),
l 2,2 % pour les activités libérales.
Plus besoin de payer l’impôt sur les bénéfices l’année suivante !
Pour y prétendre, vous devrez avoir opté pour le régime micro-social simplifié et avoir un revenu fiscal de référence n'excédant pas 25 195 euros par part de quotient familial, soit 25 195 euros pour une personne bénéficiant d’une part, ou 50 390 euros pour un couple sans enfant avec 2 parts etc. (plafonds applicables aux revenus de 2007, pour une option pour 2009).
L’option pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu devra :
l être formulée sur la déclaration de création de votre activité déposée au CFE, ou, être effectuée auprès de l'administration au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit la création
de votre entreprise. Pour les entrepreneurs en activité, au plus tard le 31 décembre pour y prétendre l’année suivante. A titre exceptionnel, les entreprises existantes au 1er janvier 2009 peuvent exercer l’option jusqu’au 31 mars 2009 pour une application au titre de 2009.
[b]Quelles sont mes obligations comptables ?[/b]
Elles sont allégées. Un livre-journal détaillant vos recettes devra être tenu, et pour les seules activités de vente ou de fourniture
de logement, un registre récapitulatif par année présentant le détail de vos achats.
L'ensemble des factures et pièces justificatives relatives à vos achats, ventes et prestations de services devront être conservées.
Enfin, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » devra être portée sur vos factures.
[b]En tant qu’auto-entrepreneur, puis-je protéger mes biens personnels des risques liés à
l’activité ?[/b]
Oui, en effectuant devant un notaire une déclaration d’insaisissabilité non seulement de votre résidence principale mais également
de tous les biens composant votre patrimoine immobilier non affectés à votre usage professionnel.
Si mon chiffre d’affaires dépasse le seuil, que se passe-t’il ?
Vous pourrez continuer à bénéficier du régime fiscal de la micro-entreprise pour la fin de l’année civile en cours et l’année suivante si votre chiffre d’affaires HT ne dépasse pas 88 000 euros pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, ou 34 000 euros pour une activité de services.
Pendant cette période, vous continuerez à bénéficier de la dispense d’immatriculation au RCS ou au RM, et des régimes micro-social et micro-fiscal simplifiés (versement libératoire de l’impôt sur le revenu).
[/u]
C'est une personne qui souhaite créer une entreprise individuelle pour exercer une activité commerciale, artisanale ou
libérale, à titre principal ou complémentaire, et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas en 2009 :
80 000 euros HT pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, et 32 000 euros HT pour les prestations de services.
[b]L’auto-entrepreneur bénéficiera :[/b]
d’une dispense d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) pour les commerçants, ou au répertoire des métiers (RM) pour les artisans, d’une exonération de TVA, d’un régime micro-social simplifié, et sur option, d’un régime micro-fiscal simplifié, versement libératoire de l’impôt sur le revenu) et d’une exonération temporaire de taxe professionnelle.
[b]Qui est concerné par la dispense d’immatriculation ?[/b]
Les personnes souhaitant créer une activité commerciale, artisanale ou de service.
Bien que non immatriculée au RCS ou au RM, l’entreprise créée par l’auto-entrepreneur aura un numéro SIREN.
La réglementation liée à l’exercice d’une activité devra être respectée.
[u][b]Comment se déclarer auto-entrepreneur ?[/b][/u]
En effectuant une simple déclaration d'activité auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) :
si vous exercez une activité commerciale, auprès de la chambre de commerce et d'industrie,
si vous exercez une activité artisanale, auprès de la chambre de métiers et de l'artisanat,
si vous exercez une activité libérale, auprès de l'Urssaf.
Vous pourrez également effectuer cette déclaration sur Internet à partir du site : http://www.lautoentrepreneur.fr
[b]Quel est le régime de l'auto-entrepreneur au niveau des cotisations sociales ?[/b]
C’est un régime simplifié de calcul et de paiement des cotisations sociales qui ouvre des droits à l'assurance maladie et à la retraite. Il s’adresse à tous les auto-entrepreneurs. Chaque mois ou chaque trimestre, selon votre choix, vous payerez des cotisations sociales en fonction des recettes encaissées au cours de la période retenue. Le montant de vos cotisations sera connu immédiatement car il sera égal à :
12 % du chiffre d’affaires pour une activité d’achat-revente, de vente à consommer sur place et de prestation
d’hébergement,
21,3 %du chiffre d’affaires pour les prestations de services relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC),
et 18,3 % des recettes pour les professions libérales relevant de la caisse d'assurance vieillesse de la CIPAV (Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse).
Avec ce régime, si vous n’encaissez rien, vous ne payez rien. Vous n’aurez pas non plus de cotisations sociales à régulariser l’année suivante.
Pour estimer le montant de vos charges, consulter le site Internet de l’Agence pour la création d’entreprises (APCE) :
http://www.apce.com
[b]Comment déclarer et payer mes charges sociales ?[/b]
Une option pour ce régime devra :
être formulée sur la déclaration de création de votre activité déposée au CFE, ou, être effectuée auprès du RSI au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit la création de votre entre prise, ou pour les entrepreneurs en activité, au plus tard le 31 décembre pour y prétendre l’année suivante.
A titre exceptionnel, les entreprises existantes au 1er janvier 2009 peuvent exercer l’option jusqu’au 31 mars 2009 pour une application au titre de 2009.
Vous choisirez l’échéance de paiement de vos cotisations sociales : mensuelle ou trimestrielle.
Un formulaire vous permettra de déclarer chaque mois ou chaque trimestre le chiffre d’affaires que vous avez réalisé au cours de cette période, et de payer les cotisations sociales correspondantes.
Vous pourrez également opérer cette déclaration par Internet à partir du site : http://www.lautoentrepreneur.fr
Mais si vous n'avez pas réalisé de chiffre d'affaires au cours du mois ou du trimestre, vous n'aurez pas de déclaration à faire !
[b]Quelles sont mes obligations fiscales ?[/b]
En tant qu’auto-entrepreneur, vous serez obligatoirement soumis au régime fiscal de la micro-entreprise. A ce titre, vous ne facturerez pas de TVA et vous serez redevable de l’impôt sur le revenu (IR).
Vous pourrez choisir entre deux modes d'imposition à l’IR :
le nouveau régime micro-fiscal simplifié (versement libératoire de l’impôt sur le revenu),
le calcul et le paiement de l'impôt l'année suivant la réalisation du bénéfice.
En optant pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu, vous serez également exonéré de taxe professionnelle l'année de la création de votre entreprise et les deux années suivantes !
[b]Quel est le principe du versement libératoire de l’impôt sur le revenu ?[/b]
Chaque mois ou chaque trimestre, vous déclarerez et payerez l’impôt sur le revenu (IR). Le montant de votre IR correspondra à un pourcentage de vos recettes encaissées au cours de cette période :
1 % s'il s'agit d'entreprises dont l'activité principale est l’achat/revente, la vente à consommer sur place et la prestation d’hébergement,
1,7 % pour les activités de services relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC),
l 2,2 % pour les activités libérales.
Plus besoin de payer l’impôt sur les bénéfices l’année suivante !
Pour y prétendre, vous devrez avoir opté pour le régime micro-social simplifié et avoir un revenu fiscal de référence n'excédant pas 25 195 euros par part de quotient familial, soit 25 195 euros pour une personne bénéficiant d’une part, ou 50 390 euros pour un couple sans enfant avec 2 parts etc. (plafonds applicables aux revenus de 2007, pour une option pour 2009).
L’option pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu devra :
l être formulée sur la déclaration de création de votre activité déposée au CFE, ou, être effectuée auprès de l'administration au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit la création
de votre entreprise. Pour les entrepreneurs en activité, au plus tard le 31 décembre pour y prétendre l’année suivante. A titre exceptionnel, les entreprises existantes au 1er janvier 2009 peuvent exercer l’option jusqu’au 31 mars 2009 pour une application au titre de 2009.
[b]Quelles sont mes obligations comptables ?[/b]
Elles sont allégées. Un livre-journal détaillant vos recettes devra être tenu, et pour les seules activités de vente ou de fourniture
de logement, un registre récapitulatif par année présentant le détail de vos achats.
L'ensemble des factures et pièces justificatives relatives à vos achats, ventes et prestations de services devront être conservées.
Enfin, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » devra être portée sur vos factures.
[b]En tant qu’auto-entrepreneur, puis-je protéger mes biens personnels des risques liés à
l’activité ?[/b]
Oui, en effectuant devant un notaire une déclaration d’insaisissabilité non seulement de votre résidence principale mais également
de tous les biens composant votre patrimoine immobilier non affectés à votre usage professionnel.
Si mon chiffre d’affaires dépasse le seuil, que se passe-t’il ?
Vous pourrez continuer à bénéficier du régime fiscal de la micro-entreprise pour la fin de l’année civile en cours et l’année suivante si votre chiffre d’affaires HT ne dépasse pas 88 000 euros pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, ou 34 000 euros pour une activité de services.
Pendant cette période, vous continuerez à bénéficier de la dispense d’immatriculation au RCS ou au RM, et des régimes micro-social et micro-fiscal simplifiés (versement libératoire de l’impôt sur le revenu).
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