Question dans 2010
Bonjour,
suite à un petit problème technique sur la télédéclaration (inscription non prise en compte, certainement erreur de ma part), je vais fournir par courrier ma déclaration de recettes à mon urssaff ce trimestre en retard (2 jours)
Savez vous comment cela fonctionne au niveau des pénalités ou autres surprises de ce genre ???
merci par avance pour votre aide.
Cordialement
Jocky
suite à un petit problème technique sur la télédéclaration (inscription non prise en compte, certainement erreur de ma part), je vais fournir par courrier ma déclaration de recettes à mon urssaff ce trimestre en retard (2 jours)
Savez vous comment cela fonctionne au niveau des pénalités ou autres surprises de ce genre ???
merci par avance pour votre aide.
Cordialement
Jocky
Oui vous allez recevoir un rappel dans un mois environ avec un calcul de pénalités.
Je ne sais pas comment celles-ci sont calculées (par rapport au montant déclaré? par rapport aux jours de retard?).
Pour ma part je me suis retrouvé 2 fois dans cette situation (des oublis à 2-3 jours près…) et les pénalités se sont élevées entre 4 et 6% du revenu déclaré. Ce n'est pas très précis mais cela peut vous donner une idée…
Mit
Je ne sais pas comment celles-ci sont calculées (par rapport au montant déclaré? par rapport aux jours de retard?).
Pour ma part je me suis retrouvé 2 fois dans cette situation (des oublis à 2-3 jours près…) et les pénalités se sont élevées entre 4 et 6% du revenu déclaré. Ce n'est pas très précis mais cela peut vous donner une idée…
Mit
Bonjour Mit,
Vraiment désolé de ne pas vous avoir répondu, merci pour votre réponse.
Pour cloturer ce post, je tiens à dire qu'en fait dans mon cas, il a été possible de déclarer après la date (soit le 2nov au lieu du 31 octobre), mais évidemment c'était exceptionnel, le 31 tombant un dimanche.
sinon je confirme, que des pénalités sont bien appliquées suite à des infos que j'ai eu entre temps, donc ça ne rigole pas ;);)
autant faire ça à temps... si possible !!
merci en tout cas pour votre réponse à bientôt
Cordialement
jocky
Vraiment désolé de ne pas vous avoir répondu, merci pour votre réponse.
Pour cloturer ce post, je tiens à dire qu'en fait dans mon cas, il a été possible de déclarer après la date (soit le 2nov au lieu du 31 octobre), mais évidemment c'était exceptionnel, le 31 tombant un dimanche.
sinon je confirme, que des pénalités sont bien appliquées suite à des infos que j'ai eu entre temps, donc ça ne rigole pas ;);)
autant faire ça à temps... si possible !!
merci en tout cas pour votre réponse à bientôt
Cordialement
jocky
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