Question dans 2010
Bonsoir,
Mon conjoint a créé son entreprise en août 2009. Au départ, il souhaitait opté pour le statut d'autoentrepreneur mais la personne de la Chambre des Métiers qui l'a reçu lui a conseillé d'être sous le régime de la micro entreprise, ce qu'il a fait.
Parallèlement à sa création d'entreprise, il était et est toujours salarié. Il a deux mi-temps. L'objectif de départ étant qu'au fur et à mesure de l'évolution du chiffre d'affaire de l'entreprise il arrête un mi-temps puis le second.
Etant salarié / créateur d'entreprise, il était censé avoir une exonération d'une partie des cotisations RSI. J'ai donc envoyé un dossier complet en octobre 2009 pour bénéficier de cette exonération. Malgré celà, il a reçu un avis de cotisation pour 2009, qu'il a payé en une fois puis un avis de mensualisation pour 2010 (environ 550 euros par mois). Le problème c'est que l'entreprise ne dégage pas beaucoup de chiffre pour l'instant donc presque tout ce qu'il gagne part au RSI. Depuis le mois de janvier, j'appelle cet organisme toutes les semaines et on me "balade". Je n'ai jamais le même interlocuteur, on me dit que la régularisation va être effectuée mais toujours rien... Aujourd'hui, il doit payé les 550 euros jusqu'au mois d'octobre et il ne s'en sort plus. Savez-vous si il existe un moyen pour faire bouger les choses auprès du RSI ? Une sorte de médiateur ??? Désolée pour la longueur du texte.
Mon conjoint a créé son entreprise en août 2009. Au départ, il souhaitait opté pour le statut d'autoentrepreneur mais la personne de la Chambre des Métiers qui l'a reçu lui a conseillé d'être sous le régime de la micro entreprise, ce qu'il a fait.
Parallèlement à sa création d'entreprise, il était et est toujours salarié. Il a deux mi-temps. L'objectif de départ étant qu'au fur et à mesure de l'évolution du chiffre d'affaire de l'entreprise il arrête un mi-temps puis le second.
Etant salarié / créateur d'entreprise, il était censé avoir une exonération d'une partie des cotisations RSI. J'ai donc envoyé un dossier complet en octobre 2009 pour bénéficier de cette exonération. Malgré celà, il a reçu un avis de cotisation pour 2009, qu'il a payé en une fois puis un avis de mensualisation pour 2010 (environ 550 euros par mois). Le problème c'est que l'entreprise ne dégage pas beaucoup de chiffre pour l'instant donc presque tout ce qu'il gagne part au RSI. Depuis le mois de janvier, j'appelle cet organisme toutes les semaines et on me "balade". Je n'ai jamais le même interlocuteur, on me dit que la régularisation va être effectuée mais toujours rien... Aujourd'hui, il doit payé les 550 euros jusqu'au mois d'octobre et il ne s'en sort plus. Savez-vous si il existe un moyen pour faire bouger les choses auprès du RSI ? Une sorte de médiateur ??? Désolée pour la longueur du texte.
Ben c'est justement pour éviter toutes ces galères d'avance de fonds que le régime d'auto-entrepreneur a été créé !
J'ignore si votre conjoint était éligible au régime d'auto-entrepreneur mais c'est clair qu'en demandant l'avis de la chambre des métiers (ou de la CCI), ils déconseillent systématiquement le régime d'auto-entrepreneur car cela ne leur rapporte pas un rond.
Donc, par expérience, je ne peux que vous conseiller d'arrêter d'appeler le RSI, ça ne servira pas à grand-chose, par contre, il faut y aller. Il n'y a que quand vous aurez quelqu'un en face à face que vous aurez une chance d'obtenir un réajustement en précisant votre chiffre d'affaire estimé.
J'ignore si votre conjoint était éligible au régime d'auto-entrepreneur mais c'est clair qu'en demandant l'avis de la chambre des métiers (ou de la CCI), ils déconseillent systématiquement le régime d'auto-entrepreneur car cela ne leur rapporte pas un rond.
Donc, par expérience, je ne peux que vous conseiller d'arrêter d'appeler le RSI, ça ne servira pas à grand-chose, par contre, il faut y aller. Il n'y a que quand vous aurez quelqu'un en face à face que vous aurez une chance d'obtenir un réajustement en précisant votre chiffre d'affaire estimé.
Oui mon conjoint pouvait être autoentrepreneur. Nous avions fait des recherches au début de la mise en place du statut et il répondait tout à fait à ce qu'il recherchait mais comme nous sommes novices dans le domaine de la création d'entreprise nous avons fait confiance à la personne de la Chambre des Métiers...
Je pensais effectivement que le meilleure solution serait de se déplacer... En fait, je repoussais cette idée car le RSI dont nous dépendons se trouve à une heure trente de route donc il faut que l'on prenne une demi journée (je suis salariée).
Je pense qu'il va essayer de repasser aux régime des autoentrepreneurs pour l'année prochaine si celà est possible mais j'ai des doutes...
Merci d'avoir répondu
Je pensais effectivement que le meilleure solution serait de se déplacer... En fait, je repoussais cette idée car le RSI dont nous dépendons se trouve à une heure trente de route donc il faut que l'on prenne une demi journée (je suis salariée).
Je pense qu'il va essayer de repasser aux régime des autoentrepreneurs pour l'année prochaine si celà est possible mais j'ai des doutes...
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