Question dans 2010
Bonjour à tous!
Dans un premier temps je vous résume ma situation.
Je suis bénéficiaire du RSA ainsi que de l’aide au logement et inscrit comme auto-entrepreneur depuis le premier septembre 2009.
Je vie seul avec un enfant à charge une semaine sur deux qui a actuellement 9 ans.
Je reçois ce jour un courrier de la “CAF” m’informant:
Je site!
“Nous avons rectifié le montant de vos ressources trimestrielles.
Nous avons donc étudié vos droits. Ils changent à partir du 01.12.2009.
Il apparaît après calcul que pour le revenu de solidarité active (RSA)
Vous avez reçu 978,28 euros alors que vous n’y aviez pas droit.
Vous nous devez 978,28 euros
Nous vous remercions de bien vouloir nous adresser cette somme par virement ou par chèque etc…….
En fonction des éléments connus de votre dossier, vous n’avez droit à aucune prestation mensuelle. ”
Hors, il faut savoir que je n’ai déclaré du chiffre d’affaire que pour les mois de septembre, octobre, novembre et que je n’ai pas u de rentrée d’argent provenant de mon activité depuis.
Aussi il est clairement mentionné sur le site auto-entrepreneur qu’il n’est pas tenue compte des nouveaux revenus pendant les trois premiers mois!
A savoir aussi qu’il est bien expliqué qu’avec le RSA les droits seront re-calculé chaque mois, suivant le chiffre d’affaire déclaré pour le mois échu !
Il y a donc là une incohérence que je ne saisi pas, vue que la caisse d’allocation familiale me coupe mes droits et me réclame un remboursement en se basant sur les trois premiers mois de mon activité.
A savoir que je n’ai u aucun chiffre d’affaire pour les mois suivant, décembre, janvier et février semble ne pas mieux se présenter.
Aussi, il y a peu, je me suis rendu comme très régulièrement à la CAF pour résoudre un des problèmes récurent, dû à l’incompétence des services, les croisements multiples de dossiers, délai de traitements et j’en passe !!!!!
Un dit « technicien conseil » me déclare que mon dossier a était mal suivi, de plus par des personnes mal, voir, pas formé pour gérer les dossiers d’auto entrepreneur bénéficiaire du RSA et que par conséquent mon dossier allait être révisé !
J'arrive juste de la CAF....
Donc voilà l'expliquation est simple!
Oui, les trois premiers mois, l'auto entrepreneur touche son RSA plein et n'a pas besoin de déclarer ses nouveaux revenues, puis, au quatrième mois ils recalculent vos droits par rapport aux trois premiers mois. Heuuu!!!
(On est très loin du, je site "On ne tiens pas compte des nouveaux revenues des trois premiers mois")...
Ainsi avec les retards de traitements de dossiers, j'aprend que je dois à la CAF le RSA des mois de décembre et janvier hier et que je ne toucherais aucune aide pour le mois de février, alors que je n'aurais u aucun chiffre d'affaire pour c'est trois dernier mois!
La aussi on est très loin du, je site! "une des nouveautées du RSA est que votre indémnisation sera calculait chaque mois suivant votre déclaration mensuel, il n'y aura donc plus de calcule rétroactif".......
Il me semble donc que tout celà s'appelle de la "propagande"
Le résultat final est le sujet de ce post……
Si vous êtes dans un cas similaire ou si vous aviez une idée sur la démarche à suivre sur ce problème n’hésitez pas à vous exprimer !!!!
Dans un premier temps je vous résume ma situation.
Je suis bénéficiaire du RSA ainsi que de l’aide au logement et inscrit comme auto-entrepreneur depuis le premier septembre 2009.
Je vie seul avec un enfant à charge une semaine sur deux qui a actuellement 9 ans.
Je reçois ce jour un courrier de la “CAF” m’informant:
Je site!
“Nous avons rectifié le montant de vos ressources trimestrielles.
Nous avons donc étudié vos droits. Ils changent à partir du 01.12.2009.
Il apparaît après calcul que pour le revenu de solidarité active (RSA)
Vous avez reçu 978,28 euros alors que vous n’y aviez pas droit.
Vous nous devez 978,28 euros
Nous vous remercions de bien vouloir nous adresser cette somme par virement ou par chèque etc…….
En fonction des éléments connus de votre dossier, vous n’avez droit à aucune prestation mensuelle. ”
Hors, il faut savoir que je n’ai déclaré du chiffre d’affaire que pour les mois de septembre, octobre, novembre et que je n’ai pas u de rentrée d’argent provenant de mon activité depuis.
Aussi il est clairement mentionné sur le site auto-entrepreneur qu’il n’est pas tenue compte des nouveaux revenus pendant les trois premiers mois!
A savoir aussi qu’il est bien expliqué qu’avec le RSA les droits seront re-calculé chaque mois, suivant le chiffre d’affaire déclaré pour le mois échu !
Il y a donc là une incohérence que je ne saisi pas, vue que la caisse d’allocation familiale me coupe mes droits et me réclame un remboursement en se basant sur les trois premiers mois de mon activité.
A savoir que je n’ai u aucun chiffre d’affaire pour les mois suivant, décembre, janvier et février semble ne pas mieux se présenter.
Aussi, il y a peu, je me suis rendu comme très régulièrement à la CAF pour résoudre un des problèmes récurent, dû à l’incompétence des services, les croisements multiples de dossiers, délai de traitements et j’en passe !!!!!
Un dit « technicien conseil » me déclare que mon dossier a était mal suivi, de plus par des personnes mal, voir, pas formé pour gérer les dossiers d’auto entrepreneur bénéficiaire du RSA et que par conséquent mon dossier allait être révisé !
J'arrive juste de la CAF....
Donc voilà l'expliquation est simple!
Oui, les trois premiers mois, l'auto entrepreneur touche son RSA plein et n'a pas besoin de déclarer ses nouveaux revenues, puis, au quatrième mois ils recalculent vos droits par rapport aux trois premiers mois. Heuuu!!!
(On est très loin du, je site "On ne tiens pas compte des nouveaux revenues des trois premiers mois")...
Ainsi avec les retards de traitements de dossiers, j'aprend que je dois à la CAF le RSA des mois de décembre et janvier hier et que je ne toucherais aucune aide pour le mois de février, alors que je n'aurais u aucun chiffre d'affaire pour c'est trois dernier mois!
La aussi on est très loin du, je site! "une des nouveautées du RSA est que votre indémnisation sera calculait chaque mois suivant votre déclaration mensuel, il n'y aura donc plus de calcule rétroactif".......
Il me semble donc que tout celà s'appelle de la "propagande"
Le résultat final est le sujet de ce post……
Si vous êtes dans un cas similaire ou si vous aviez une idée sur la démarche à suivre sur ce problème n’hésitez pas à vous exprimer !!!!
Bonjour,
Je vous conseille dans ce cas d'écrire un courrier en demandant un recours gracieux à la Caf. La plupart du temps ils gèlent les remboursements en attendant d'étudier votre courrier et le détail de votre demande. Si vous savez bien vous y prendre pour écrire un courrier ça passera ... ;-) C'est du vécu
Bonne journée
Je vous conseille dans ce cas d'écrire un courrier en demandant un recours gracieux à la Caf. La plupart du temps ils gèlent les remboursements en attendant d'étudier votre courrier et le détail de votre demande. Si vous savez bien vous y prendre pour écrire un courrier ça passera ... ;-) C'est du vécu
Bonne journée
Bonjour,
Voici la réponse que m'a donnée la CAF :
Pour les AE, c'est le conseil général qui gère le rsa.
C'est lui qui décide s'il le maintient ou encore combien il retient sur votre rsa.
Les conditions ne sont pas du tout les mêmes que pour les salariés (qui peuvent avoir un salaire au plus équivalent à 800 € et continuer à percevoir le rsa).
Les déclarations trimestrielles ne sont pas prises en compte (!)
De nombreux AE ont ce problème et les choses ne peuvent que s'aggraver.
Conclusion : Dans de nombreux cas, il est plus avantageux de ne rien faire et de dépendre du rsa que d'essayer de s'en sortir en travaillant en AE.
Où est l'erreur ?
Quelqu'un a-t-il une réponse ?
Quelqu'un a-t-il contacté le conseil général de son département ?
Merci.
Mise à jour: depuis la déclaration trimestrielle de mars, le rsa a été rétabli selon le CA déclaré et un ajustement a été fait. Espérons que la situation des autres AE se rétablira après cette immense cacophonie...
Voici la réponse que m'a donnée la CAF :
Pour les AE, c'est le conseil général qui gère le rsa.
C'est lui qui décide s'il le maintient ou encore combien il retient sur votre rsa.
Les conditions ne sont pas du tout les mêmes que pour les salariés (qui peuvent avoir un salaire au plus équivalent à 800 € et continuer à percevoir le rsa).
Les déclarations trimestrielles ne sont pas prises en compte (!)
De nombreux AE ont ce problème et les choses ne peuvent que s'aggraver.
Conclusion : Dans de nombreux cas, il est plus avantageux de ne rien faire et de dépendre du rsa que d'essayer de s'en sortir en travaillant en AE.
Où est l'erreur ?
Quelqu'un a-t-il une réponse ?
Quelqu'un a-t-il contacté le conseil général de son département ?
Merci.
Mise à jour: depuis la déclaration trimestrielle de mars, le rsa a été rétabli selon le CA déclaré et un ajustement a été fait. Espérons que la situation des autres AE se rétablira après cette immense cacophonie...
Bonjour,
As tous vous lira, ça fait froid dans le dos.
ma situation est la suivante, je me suis retrouvée seule avec 3 enfants depuis juillet 2009, j'ai donc commencé à touché le RSA (193 €/mois) puisqu'ils tiennent compte des revenus d'apprentissage de mon fils.
Entre temps je fonde mon auto-entreprise cours d'initiation à la généalogie, recherches, paléographie etc..
J'entreprends aussi une formation d'écrivain public par le CNED que je me finance.
Au mois de décembre on me propose d'être EVS ou plutôt CUI dans une école pas loin de chez mois pour 822 € par mois, sauf que je dois travailler 3 h 30 de plus par semaine non payées, je suis payée sur la base de 26 h.
Ces 3 h 30 ont pour effet que je ne peux plus m'investir dans mon auto entreprise et que de plus étant correspondante de presse je n'ai plus le temps pour les journaux qui m'assuraient quand même un revenu de 700 €/mois, revenu non pris en compte par la Caf car pour eux correspondant de presse n'est pas une profession, pourtant je dois déclarer mes honoraires aux impôts et je paye de la CGS dessus.
Pour l'instant je touche 234 € de RSA, mon activité n'a pas encore généré de chiffre d'affaire, qu'en sera-t-il quand ça sera le cas ?
Pourtant je crois être dans la catégorie "travailler plus pour gagner plus" avec toutes mes activités, mon oeil, on se fout de nous.
Laurence
moi aussi, dans notre famille nous vivons une experience similaire . Inscrit au RSA avec Aide au logement, une inscription AE a valu à mon cousin l'interruption immediate (10j après!) du RSA et une diminution conséquente de l'AL (divisé par 5/6 dès le premier mois!) malgré un CA de ZERO!
SI la famille n'avait pas pu intervenir d'urgence en lui payant son loyer (800euros) ses factures EDF/FT et de quoi remplir le frigo pendant déjà 3 mois maintenant (et jusqu'à quand) il serait probablement SDF(au moins) à ce jour.
MOi aussi ma situation me poussait à m'inscrire en AE mais vu ce que j'ai vécu en famille et lu sur les forums je n'ose pas !
Il faut que chacun témoigne en racontant son histoire autour de lui pour que tout cela se sache ! Des directives doivent absolument etre donnés aux CAF et CR afin de rémedier à cette situation qui empeche les sans-emploi dépendant du RSA d'entreprendre et de se créer une activité .
SI la famille n'avait pas pu intervenir d'urgence en lui payant son loyer (800euros) ses factures EDF/FT et de quoi remplir le frigo pendant déjà 3 mois maintenant (et jusqu'à quand) il serait probablement SDF(au moins) à ce jour.
MOi aussi ma situation me poussait à m'inscrire en AE mais vu ce que j'ai vécu en famille et lu sur les forums je n'ose pas !
Il faut que chacun témoigne en racontant son histoire autour de lui pour que tout cela se sache ! Des directives doivent absolument etre donnés aux CAF et CR afin de rémedier à cette situation qui empeche les sans-emploi dépendant du RSA d'entreprendre et de se créer une activité .
Je touche l'APL et je voulais faire une demande de RSA... mais je vais bien me garder de leurs dire que je suis AE, ça c'est sur !!!
De plus, l'argent que je touche de l'APL je le met toujours de coté... donc même si un jour ils le découvrent, bah je régulariserais...
J'ai vraiment du mal à comprendre cette administration qui même avec 0€ de revenu (voir de CA) vous supprime les aides... lamentable.
De plus, l'argent que je touche de l'APL je le met toujours de coté... donc même si un jour ils le découvrent, bah je régulariserais...
J'ai vraiment du mal à comprendre cette administration qui même avec 0€ de revenu (voir de CA) vous supprime les aides... lamentable.
Fais attention quand même, d'après ce que m'ont raconté d'autres personnes qui n'avaient rien "annoncé" à la CAF (Rsa-istes, ils avaient prévu d'attendre la DTR 3 mois après pour les informer de leur nouveau statut d'AE) même si on ne déclare rien à la CAF ils l'apprennent dès que l'Urssaf t'enregistre...
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