Question dans 2010
Bonjour tout le monde,
Je suis tout nouveau dans le monde de l'auto entreprise.
A ce titre j'ai une question :
Je suis dessinateur/projeteur CAO/DAO, donc spécialisé en modélisation 3D, je n'ai pas encore les moyen d'investir dans mon logiciel (6600€HT!) mais j'ai quelques clients potentiels... j'aimerai savoir si j'ai le droit de facturer et travailler avec ce logiciel que j'ai en version d'évalutation pour le moment. Je ne veux pas de problèmes avec le fisc du type les factures sont antérieurs à l'achat réel du logiciel...
Au pire des cas je peux avoir avec ma direction (je suis salarié en même temps) si je peux utilisé le dit logiciel pendant mon temps libre...
Merci de vos réponses
Amicalement
Je suis tout nouveau dans le monde de l'auto entreprise.
A ce titre j'ai une question :
Je suis dessinateur/projeteur CAO/DAO, donc spécialisé en modélisation 3D, je n'ai pas encore les moyen d'investir dans mon logiciel (6600€HT!) mais j'ai quelques clients potentiels... j'aimerai savoir si j'ai le droit de facturer et travailler avec ce logiciel que j'ai en version d'évalutation pour le moment. Je ne veux pas de problèmes avec le fisc du type les factures sont antérieurs à l'achat réel du logiciel...
Au pire des cas je peux avoir avec ma direction (je suis salarié en même temps) si je peux utilisé le dit logiciel pendant mon temps libre...
Merci de vos réponses
Amicalement
ce n'est pas avec le fisc que vous risquez quoi que ce soit, ce serait plutot avec l'éditeur de votre logiciel... C'est un probleme de licence d'utilisation. Une version d'évaluation a priori ne permet pas une exploitation commerciale mais une simple utilisation personnelle. a verifier en lisant le contrat de licence que vous avez accepté en installant votre version.
Merci du tuyau!
Donc je vais potasser le contrat de licence du developpeur. Donc au niveau fiscal, si le contrat l'autorise, je ne risque rien si j'achète le logiciel après facturation.
Je développe d'autres activités en parallèle avec des logiciels achetés et/ou gratuit donc je vais renflouer la caisse avec ça en attendant, je ne veux rien risquer!
Merci
Donc je vais potasser le contrat de licence du developpeur. Donc au niveau fiscal, si le contrat l'autorise, je ne risque rien si j'achète le logiciel après facturation.
Je développe d'autres activités en parallèle avec des logiciels achetés et/ou gratuit donc je vais renflouer la caisse avec ça en attendant, je ne veux rien risquer!
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