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Question dans 2010
Comment se désengager d'une vente de prestation de service ?
Par zou-mé-sage, le 10 Sep 2010
Bonjour,
Suite à la signature d'un contrat de prestation de service, le travail prévu est finalement en dehors de mes compétences et capacités, comment puis-je légalement rompre le contrat conclu avec mon client ?
Je précise que je n'ai pas mentionné de clause particulière dans mes CGV ni dans le contrat final.
Le travail en question est la réalisation du développement d'un logiciel. J'ai commencé l'étude du projet mais je souhaite rembourser le client de l'avance qu'il m'a déjà versé bien entendu...
Suite à la signature d'un contrat de prestation de service, le travail prévu est finalement en dehors de mes compétences et capacités, comment puis-je légalement rompre le contrat conclu avec mon client ?
Je précise que je n'ai pas mentionné de clause particulière dans mes CGV ni dans le contrat final.
Le travail en question est la réalisation du développement d'un logiciel. J'ai commencé l'étude du projet mais je souhaite rembourser le client de l'avance qu'il m'a déjà versé bien entendu...
moi à ta place, j'essaierais de trouver qqn capable de le faire puis j'expliquerais au client que tu ne peux pas le faire, que le contrat entre vous 2 sera donc rompu mais en contrepartie que tu leur as trouvé qqn ... tu seras assez pro dans ta démarche et le client sera pas lesé et gardera sans doute une bonne image de toi.
Moi je fais de la prestation de service (animation de soirée) et je mets dans mon contrat qu'en cas d'indisponibilité je m'engageais à trouver qqn à ma place
Moi je fais de la prestation de service (animation de soirée) et je mets dans mon contrat qu'en cas d'indisponibilité je m'engageais à trouver qqn à ma place
Bonsoir,
Tout dépend de ce qui est indiqué dans le contrat. Est-ce que la clause de rupture y est évoquée ? Peut-être aurez-vous des pénalités à verser à votre client ?
Une autre solution serait de faire sous-traiter le travail. Vous reverseriez une partie de l'argent au développeur et vous garderiez un pourcentage. Ainsi, vous seriez toujours le seul interlocuteur face à votre client.
Je suis développeur depuis plus de 30 ans. Si vous souhaitez m'en dire un peu plus sur ce projet, contactez-moi par PM.
Tout dépend de ce qui est indiqué dans le contrat. Est-ce que la clause de rupture y est évoquée ? Peut-être aurez-vous des pénalités à verser à votre client ?
Une autre solution serait de faire sous-traiter le travail. Vous reverseriez une partie de l'argent au développeur et vous garderiez un pourcentage. Ainsi, vous seriez toujours le seul interlocuteur face à votre client.
Je suis développeur depuis plus de 30 ans. Si vous souhaitez m'en dire un peu plus sur ce projet, contactez-moi par PM.
