Question dans 2010
Bonjour à tous
J'ai travaillé durant 6 mois en auto entrepreneur à la demande du directeur d'un magasin de musique comme professeur de musique
Le magasin propose les contrats aux futurs élèves, leur facturent à l'années les cours et je venais donner des cours aux élèves en tant qu'auto entrepreneur..
Hors depuis quelques temps, l'urssaf demande à l'enseigne de m'embaucher car je travaille exclusivement pour un seul client (le magasin)
j'ai moi meme appelé l'URSSAF qui me dit que la facon la plus simple de pouvoir continuer à exercer pour le compte de ce magasin est de prouver que celui ci n'est pas mon seul client et qu'il n'existe aucun liens de subordination entre moi et le magasin, le directeur se propose de me donner quelques élèves pour mon compte, et de plus il s'avere exact que celui ci n'exerce aucun lien de subordination, si ce n'est que c'est lui qui gère les inscriptions, par contre je suis le seul a gérer mes horaires et dispos envers mes élèves, je venais donner donc mes cours et je fesait une facture tout les mois à l'enseigne correspondant aux nombres d'heures effectués, le directeur se refuse tout de meme à vouloir prendre "le risque" de continuer ainsi avec moi et souhaite m'embaucher car l'urssaf lui donne à priorit un autre son de cloche que le mien, de mo coté j'a irappelé a nouveau l'urssaf et j'ai bien fait répéter à l'agent urssaf que ma situation devenait viable à partir du moment ou j'avais plusieur clients....
Je ne souhaite pas etre embauché car je travaille déja à plein temps dans une autre activité en tant que salarié, et le fait de signer un contrat en CDI si petit soit t'il (environ 10h par semaine) me soumet innévitablement à l'impot sur le revenu en me faisant monter de quelques paliers sur mon salaire global annuel, déjà en autoentrepreneur j'en payais mensuellement mais mes tarifs étaient bien plus interressant que ce qu'il me propose aujourd'hui en tant que futur salarié
Qu'en pensez vous, merci de me répondre urgemment car je n'ai que très peu de temps , la nouvelle années de cours commence le 21 septembre et j'ai déjà rencontré tout les nouveaux élèves et tout les anciens ce sont réinscrit pour la plupart dans la condition que ce soit toujours leur professeur, je suis très triste de leur annoncer mon départ ....
Merci
Avez vous un texte officiel me permettant de convaincre ce magasin de continuer à me laisser donner des cours en tant qu'autoentrepreneur sans qu'un jour un controle urssaf leur demandent des sommes de remboursement si ils arrivent à justifier d'un quelconque emploi masqué, je terminerai par dire que tout les autre professeur de cete enseigne on dit oui à l'embauche...
J'ai travaillé durant 6 mois en auto entrepreneur à la demande du directeur d'un magasin de musique comme professeur de musique
Le magasin propose les contrats aux futurs élèves, leur facturent à l'années les cours et je venais donner des cours aux élèves en tant qu'auto entrepreneur..
Hors depuis quelques temps, l'urssaf demande à l'enseigne de m'embaucher car je travaille exclusivement pour un seul client (le magasin)
j'ai moi meme appelé l'URSSAF qui me dit que la facon la plus simple de pouvoir continuer à exercer pour le compte de ce magasin est de prouver que celui ci n'est pas mon seul client et qu'il n'existe aucun liens de subordination entre moi et le magasin, le directeur se propose de me donner quelques élèves pour mon compte, et de plus il s'avere exact que celui ci n'exerce aucun lien de subordination, si ce n'est que c'est lui qui gère les inscriptions, par contre je suis le seul a gérer mes horaires et dispos envers mes élèves, je venais donner donc mes cours et je fesait une facture tout les mois à l'enseigne correspondant aux nombres d'heures effectués, le directeur se refuse tout de meme à vouloir prendre "le risque" de continuer ainsi avec moi et souhaite m'embaucher car l'urssaf lui donne à priorit un autre son de cloche que le mien, de mo coté j'a irappelé a nouveau l'urssaf et j'ai bien fait répéter à l'agent urssaf que ma situation devenait viable à partir du moment ou j'avais plusieur clients....
Je ne souhaite pas etre embauché car je travaille déja à plein temps dans une autre activité en tant que salarié, et le fait de signer un contrat en CDI si petit soit t'il (environ 10h par semaine) me soumet innévitablement à l'impot sur le revenu en me faisant monter de quelques paliers sur mon salaire global annuel, déjà en autoentrepreneur j'en payais mensuellement mais mes tarifs étaient bien plus interressant que ce qu'il me propose aujourd'hui en tant que futur salarié
Qu'en pensez vous, merci de me répondre urgemment car je n'ai que très peu de temps , la nouvelle années de cours commence le 21 septembre et j'ai déjà rencontré tout les nouveaux élèves et tout les anciens ce sont réinscrit pour la plupart dans la condition que ce soit toujours leur professeur, je suis très triste de leur annoncer mon départ ....
Merci
Avez vous un texte officiel me permettant de convaincre ce magasin de continuer à me laisser donner des cours en tant qu'autoentrepreneur sans qu'un jour un controle urssaf leur demandent des sommes de remboursement si ils arrivent à justifier d'un quelconque emploi masqué, je terminerai par dire que tout les autre professeur de cete enseigne on dit oui à l'embauche...
Tel que vous le décrivez, le magasin qui vous "emploie" est en plein dans l'infraction d'arnaque aux charges sociales. Votre activité est du salariat déguisé puisque :
1 / Vous ne travaillez que pour cet entreprise.
2 / Vous n'avez qu'un seul client : ce magasin. Les personnes à qui vous donnez des cours [b]ne sont pas vos clients[/b], mais ceux du magasin.
Solution : vous continuez à donner des cours ... mais les élèves s'inscrivent et payent directement à vous / vous établissez des factures pour chaque élève et aucune pour le magasin. Vous pouvez alors continuer à travailler "dans" le magasin et il est en droit de vous facturer des charges pour utilisation de sa clientèle, utilisation des locaux, etc.
Vous avez tout intérêt à accepter son offre d'embauche en CDI (c'est rare de nos jours !!!), même en CDD. Une situation de salarié est toujours plus intéressante qu'une situation d'indépendant. En indépendant vous ne cotisez que très faiblement à la retraite (surtout avec le régime fiscal de l'Auto-Entrepreneur), vous n'avez droit à aucun congés-payés. Si vous pensez avoir à payer plus d'impôts en étant salarié, c'est que vous aurez des revenus plus élevés qu'en indépendant.
"[i]Avez vous un texte officiel me permettant de convaincre ce magasin de continuer à me laisser donner des cours en tant qu'autoentrepreneur sans qu'un jour un controle urssaf leur demandent des sommes de remboursement si ils arrivent à justifier d'un quelconque emploi masqué[/i]"
Vous ne trouverez aucun texte dans ce sens, vu que vous avez bien un emploi de salarié masqué et le magasin de musique a totalement raison de refuser de continuer avec vous si vous gardez ce statut d'Auto-Entrepreneur, vu ce qu'il risque en cas de contrôle de l'URSSAF !
1 / Vous ne travaillez que pour cet entreprise.
2 / Vous n'avez qu'un seul client : ce magasin. Les personnes à qui vous donnez des cours [b]ne sont pas vos clients[/b], mais ceux du magasin.
Solution : vous continuez à donner des cours ... mais les élèves s'inscrivent et payent directement à vous / vous établissez des factures pour chaque élève et aucune pour le magasin. Vous pouvez alors continuer à travailler "dans" le magasin et il est en droit de vous facturer des charges pour utilisation de sa clientèle, utilisation des locaux, etc.
Vous avez tout intérêt à accepter son offre d'embauche en CDI (c'est rare de nos jours !!!), même en CDD. Une situation de salarié est toujours plus intéressante qu'une situation d'indépendant. En indépendant vous ne cotisez que très faiblement à la retraite (surtout avec le régime fiscal de l'Auto-Entrepreneur), vous n'avez droit à aucun congés-payés. Si vous pensez avoir à payer plus d'impôts en étant salarié, c'est que vous aurez des revenus plus élevés qu'en indépendant.
"[i]Avez vous un texte officiel me permettant de convaincre ce magasin de continuer à me laisser donner des cours en tant qu'autoentrepreneur sans qu'un jour un controle urssaf leur demandent des sommes de remboursement si ils arrivent à justifier d'un quelconque emploi masqué[/i]"
Vous ne trouverez aucun texte dans ce sens, vu que vous avez bien un emploi de salarié masqué et le magasin de musique a totalement raison de refuser de continuer avec vous si vous gardez ce statut d'Auto-Entrepreneur, vu ce qu'il risque en cas de contrôle de l'URSSAF !
merci pour votre réponse complète, en effet beaucoup aimeraient etre à ma place, mais le CDI je connais depuis 17 ans, j'ai déjà un CDI à 35h par semaine et je passe juste , juste en dessous du seuil imposable, donc en auto entrepreneur je payais mes impots certe, mais je gagnais quasi 35% que ce qu"il me propose aujourd'hui en CDI avec les meme heures et le meme nonbre d'élèves, en plus là en ayant un CDI avec ce magasin + celui que j'ai déjà cela me fait payer pas mal d'impots et qui plus est je rentre moin d'argent net mensuel qu'en auto entrepreneur et en plus cela me prend autant de temps de travail...
Par contre j'avais oublié de vous dire que je n'ai pas que ce magasin comme client, mais quelques élèves à qu i d'ailleur je donne des cours dans ce meme magasin qui me prête aimablement ces locaux a mon propre profit
Merci encore pour votre réponse qui je suis sur est vrai, de toute facon je n'aurai pas le choix, je reste en CDI ou je laisse ma place au grand désespoir de mes élèves qui risquent pour la plupart de me suivre et cela est très embettant car j'aime beaucoup le patron de cet enseigne....
Par contre j'avais oublié de vous dire que je n'ai pas que ce magasin comme client, mais quelques élèves à qu i d'ailleur je donne des cours dans ce meme magasin qui me prête aimablement ces locaux a mon propre profit
Merci encore pour votre réponse qui je suis sur est vrai, de toute facon je n'aurai pas le choix, je reste en CDI ou je laisse ma place au grand désespoir de mes élèves qui risquent pour la plupart de me suivre et cela est très embettant car j'aime beaucoup le patron de cet enseigne....
pour en revenir aux impots, j'ai beau calculer , il n'y a pas photo, mes revenues en auto entrepreneur sont (avec mes tarifs à l'heure) de 7500€, soit 165€ d'impots (en versement mensuel libératoire de 2,2%) c'est a dire que ces revenus sont complètement indépendant de mes revenus et ceux de ma conjointe en tant que salariés, alors que si je suis embauché, mes revenus en tant que CDI et non autoentrepreneur seraient de 5200€ par an (charges et autres obligent mon ancien client qui devient mon patron à revoir mes tarifs à la baisse) s'ajoutent a mes revenues actuel en tant que salariée en CDI à 35h par semaine dans un autre domaine d'activités et le plafond d'imposition explose carrément, je saute pas mal de paliers et je paye pas loin de 700€ en plus, il y a donc interret dans mon cas de rester en autoentrepreneur car cette activité n'est pas (est de loin) mon activité principale mais plutot un peu de beurre dans mes épinards....il y aurait une faille là dans mes calculs??? ou n' ai je pas bien compris le fonctionnement des impots mensuels libératoires par rapport a ce que je déclare à l'urssaf?
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