Question dans 2009
Bonjour.
Comme beaucoup je m'étais laissé convaincre par l'hypothèse communément admise comme quoi une rétrocession d'honoraire était une charge comme une autre et qu'elle ne pouvait donc pas être déduite du bénéfice pour nous autre en régime spécial/micro.
Récemment, avec l'aide d'un autre freelance, j'ai procédé à des recherches plus poussées et j'ai ensuite contacté le centre des impôts.
A moins qu'une personne n'apporte une preuve contraire, la conclusion est qu'[b]il EST possible de déduire nos rétrocessions d'honoraires de notre CA[/b], directement, nous-même, pour les diverses déclarations de revenus non-salariés. [b]Sous les conditions suivantes[/b] :
- Il faut [b]relever des BNC[/b] (Note : Un imprimeur ne relève pas des BNC, par exemple).
- Une rétrocession d'honoraire est une [b]sous-traitance à un confrère BNC[/b] d'une partie de mission/contrat (Note : confrère = [b]métier fortement complémentaire du sien[/b]).
- Il faut [b]déclarer annuellement[/b] ses rétrocessions effectuées grâce au formulaire DAS-2 : http://www3.finances.gouv.fr/formulaires/dgi/2008/das2/
[b]Texte de loi[/b]
[b]==========[/b]
Cf. l'alinéa 8 de la documentation de base du service des impôts numéro DB5G322 concernant le régime déclaratif spécial (micro) : http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... ID=DB5G322
[b]Extrait :[/b]
« Les recettes à exclure comprennent :
- [...]
- les rétrocessions d'honoraires à des confrères ;
[...]
Constituent des rétrocessions d'honoraires les sommes reversées par un membre d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une autre personne exerçant une profession libérale complémentaire de la sienne [...] »
[b]Confirmation par les contrôleurs/inspecteurs des impôts :[/b]
[b]==============================================[/b]
[b][i]RENAUD a écrit:[/i][/b]
[b][i]---------------[/i][/b]
Bonjour.
Ma question porte sur la rétrocession d'honoraires en régime spécial.
Je suis sous le régime de la micro-entreprise. Pour une mission, j'ai fait sous-traiter une partie de la prestation à un confrère. Je souhaiterais, svp, que vous me confirmiez les informations suivante :
- Cette sous-traitance est assimilée à une « rétrocession d'honoraires ».
- Je dois déclarer cette rétrocession en début d'année grâce au formulaire DAS-2.
- Je peux déduire cette rétrocession de mon chiffre d'affaire déclaré (même si mes autres charges ne sont pas déductibles car en régime spécial). Mes sources :
Cf. l'alinéa 8 de la documentation de base du service des impôts numéro DB5G322 concernant le régime déclaratif spécial (micro) : http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... ID=DB5G322
Extrait : « Les recettes à exclure comprennent : - [...] - les rétrocessions d'honoraires à des confrères ; [...] Constituent des rétrocessions d'honoraires les sommes reversées par un membre d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une autre personne exerçant une profession libérale complémentaire de la sienne [...] »
Merci pour votre aide. Au plaisir.
[b][i]CONTROLEUR DES IMPOTS a écrit[/i][/b]
[b][i]-----------------------------[/i][/b]
Si vous relevez des Benefices non Commerciaux
Le PF § 542 (http://doc.impots.gouv.fr/aida/document ... numero=542) definit les recettes à prendre en compte
Les recettes à considérer pour apprécier si la limite est ou non dépassée
s'entendent de toutes les recettes non commerciales, principales ou
accessoires, encaissées au cours de l'année d'imposition (cf. n° 514).
Toutefois, il convient d'exclure du montant total des recettes encaissées les
sommes qui ne font que transiter chez le professionnel (dépôts de fonds), les
rétrocessions d'honoraires à des confrères, les débours (sur ces notions, cf.
n° 515) et les recettes liées à la cession d'éléments d'actif ou au transfert
de la clientèle.
la Doctrine definit ainsi les retrocessions d'honoraires: Constituent des
rétrocessions de recettes ou d'honoraires les sommes rev ersées par un membre
d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la
mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une
autre personne exerçant une profession libérale complémentaire à la sienne.
Cette règle s'applique notamment aux avocats pour les honoraires rétrocédés à
leurs collaborateurs non salariés.
Les honoraires rétrocédés sont directement admis en déduction du montant des
sommes encaissées au cours de l'année.
Mais, pour être admis en déduction des recettes, les honoraires rétrocédés
doivent faire l'objet d'une déclaration dans les conditions prévues à l'article
240 du CGI
En application de l'article 240 du CGI, toute personne physique, à l'occasion
de l'exercice de sa profession, ou toute personne morale qui verse à des tiers
des commissions, courtages, ristournes commerciales ou autres, vacations,
honoraires occasionnels ou non, gratifications et autres rémunérations, est
tenue de les déclarer annuellement.
Cette déclaration doit faire ressortir distinctement, pour chacun des
bénéficiaires, le montant des indemnités ou remboursements de frais qui lui ont
été alloués ainsi que, le cas échéant, la valeur des avantages en nature qui
lui ont été consentis.
Les sommes ainsi déclarées sont imposées, au nom du bénéficiaire, d'après la
nature d'activité au titre de laquelle ce dernier les a perçues.
Il s'agit effectivement de la declaration des honoraires
Espérant avoir répondu à votre attente,
Johann JOVIN-BATAILLE, CONTROLEUR DES IMPOTS
[b][i]RENAUD a écrit[/i][/b]
[b][i]--------------[/i][/b]
Bonjour monsieur Jovin-Bataille et merci pour votre réponse.
J'ai bien pris connaissance des textes, mais pour être certain de bien interpréter votre réponse et ses références, pouvez-vous s'il vous plaît me confirmer les points suivants ?
- Le cadre de la rétrocession d'honoraire ne se limite pas aux cas de remplacement de manière totale par un confrère (un médecin qui part en congé et se fait remplacer par exemple), et peu aussi s'appliquer à des cas de sous-traitance en BNC.
- Mon cas de sous-traitance rentre bien dans le cadre de le rétrocession d'honoraires (sous réserve d'être déclarée) ? Rappel de mon cas : Un confrère (en BNC lui aussi) a réalisé une partie de la prestation que j'ai devisée à un client (sous-traitance) et j'ai reversé à ce confrère une partie des honoraires payés par mon client.
- Je peux directement, moi-même, déduire les rétrocessions d'honoraires de mon chiffre d'affaire et utiliser ce résultat pour mes déclarations de revenus non salariés (par exemple lors de ma déclaration pour l'impôt sur le revenu, case HQ du formulaire 2042C).
Merci d'avance pour votre aide.
[b][i]INSPECTRICE DES IMPOTS a écrit[/i][/b]
[b][i]------------------------------[/i][/b]
Bonjour,
Vous pouvez effectivement déduire ces rétrocessions de vos recettes
Cordialement
Marie-Odile JOLY, INSPECTRICE DES IMPOTS
Comme beaucoup je m'étais laissé convaincre par l'hypothèse communément admise comme quoi une rétrocession d'honoraire était une charge comme une autre et qu'elle ne pouvait donc pas être déduite du bénéfice pour nous autre en régime spécial/micro.
Récemment, avec l'aide d'un autre freelance, j'ai procédé à des recherches plus poussées et j'ai ensuite contacté le centre des impôts.
A moins qu'une personne n'apporte une preuve contraire, la conclusion est qu'[b]il EST possible de déduire nos rétrocessions d'honoraires de notre CA[/b], directement, nous-même, pour les diverses déclarations de revenus non-salariés. [b]Sous les conditions suivantes[/b] :
- Il faut [b]relever des BNC[/b] (Note : Un imprimeur ne relève pas des BNC, par exemple).
- Une rétrocession d'honoraire est une [b]sous-traitance à un confrère BNC[/b] d'une partie de mission/contrat (Note : confrère = [b]métier fortement complémentaire du sien[/b]).
- Il faut [b]déclarer annuellement[/b] ses rétrocessions effectuées grâce au formulaire DAS-2 : http://www3.finances.gouv.fr/formulaires/dgi/2008/das2/
[b]Texte de loi[/b]
[b]==========[/b]
Cf. l'alinéa 8 de la documentation de base du service des impôts numéro DB5G322 concernant le régime déclaratif spécial (micro) : http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... ID=DB5G322
[b]Extrait :[/b]
« Les recettes à exclure comprennent :
- [...]
- les rétrocessions d'honoraires à des confrères ;
[...]
Constituent des rétrocessions d'honoraires les sommes reversées par un membre d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une autre personne exerçant une profession libérale complémentaire de la sienne [...] »
[b]Confirmation par les contrôleurs/inspecteurs des impôts :[/b]
[b]==============================================[/b]
[b][i]RENAUD a écrit:[/i][/b]
[b][i]---------------[/i][/b]
Bonjour.
Ma question porte sur la rétrocession d'honoraires en régime spécial.
Je suis sous le régime de la micro-entreprise. Pour une mission, j'ai fait sous-traiter une partie de la prestation à un confrère. Je souhaiterais, svp, que vous me confirmiez les informations suivante :
- Cette sous-traitance est assimilée à une « rétrocession d'honoraires ».
- Je dois déclarer cette rétrocession en début d'année grâce au formulaire DAS-2.
- Je peux déduire cette rétrocession de mon chiffre d'affaire déclaré (même si mes autres charges ne sont pas déductibles car en régime spécial). Mes sources :
Cf. l'alinéa 8 de la documentation de base du service des impôts numéro DB5G322 concernant le régime déclaratif spécial (micro) : http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... ID=DB5G322
Extrait : « Les recettes à exclure comprennent : - [...] - les rétrocessions d'honoraires à des confrères ; [...] Constituent des rétrocessions d'honoraires les sommes reversées par un membre d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une autre personne exerçant une profession libérale complémentaire de la sienne [...] »
Merci pour votre aide. Au plaisir.
[b][i]CONTROLEUR DES IMPOTS a écrit[/i][/b]
[b][i]-----------------------------[/i][/b]
Si vous relevez des Benefices non Commerciaux
Le PF § 542 (http://doc.impots.gouv.fr/aida/document ... numero=542) definit les recettes à prendre en compte
Les recettes à considérer pour apprécier si la limite est ou non dépassée
s'entendent de toutes les recettes non commerciales, principales ou
accessoires, encaissées au cours de l'année d'imposition (cf. n° 514).
Toutefois, il convient d'exclure du montant total des recettes encaissées les
sommes qui ne font que transiter chez le professionnel (dépôts de fonds), les
rétrocessions d'honoraires à des confrères, les débours (sur ces notions, cf.
n° 515) et les recettes liées à la cession d'éléments d'actif ou au transfert
de la clientèle.
la Doctrine definit ainsi les retrocessions d'honoraires: Constituent des
rétrocessions de recettes ou d'honoraires les sommes rev ersées par un membre
d'une profession libérale, de sa propre initiative et dans le cadre de la
mission qui lui est confiée par son client, soit à un confrère, soit à une
autre personne exerçant une profession libérale complémentaire à la sienne.
Cette règle s'applique notamment aux avocats pour les honoraires rétrocédés à
leurs collaborateurs non salariés.
Les honoraires rétrocédés sont directement admis en déduction du montant des
sommes encaissées au cours de l'année.
Mais, pour être admis en déduction des recettes, les honoraires rétrocédés
doivent faire l'objet d'une déclaration dans les conditions prévues à l'article
240 du CGI
En application de l'article 240 du CGI, toute personne physique, à l'occasion
de l'exercice de sa profession, ou toute personne morale qui verse à des tiers
des commissions, courtages, ristournes commerciales ou autres, vacations,
honoraires occasionnels ou non, gratifications et autres rémunérations, est
tenue de les déclarer annuellement.
Cette déclaration doit faire ressortir distinctement, pour chacun des
bénéficiaires, le montant des indemnités ou remboursements de frais qui lui ont
été alloués ainsi que, le cas échéant, la valeur des avantages en nature qui
lui ont été consentis.
Les sommes ainsi déclarées sont imposées, au nom du bénéficiaire, d'après la
nature d'activité au titre de laquelle ce dernier les a perçues.
Il s'agit effectivement de la declaration des honoraires
Espérant avoir répondu à votre attente,
Johann JOVIN-BATAILLE, CONTROLEUR DES IMPOTS
[b][i]RENAUD a écrit[/i][/b]
[b][i]--------------[/i][/b]
Bonjour monsieur Jovin-Bataille et merci pour votre réponse.
J'ai bien pris connaissance des textes, mais pour être certain de bien interpréter votre réponse et ses références, pouvez-vous s'il vous plaît me confirmer les points suivants ?
- Le cadre de la rétrocession d'honoraire ne se limite pas aux cas de remplacement de manière totale par un confrère (un médecin qui part en congé et se fait remplacer par exemple), et peu aussi s'appliquer à des cas de sous-traitance en BNC.
- Mon cas de sous-traitance rentre bien dans le cadre de le rétrocession d'honoraires (sous réserve d'être déclarée) ? Rappel de mon cas : Un confrère (en BNC lui aussi) a réalisé une partie de la prestation que j'ai devisée à un client (sous-traitance) et j'ai reversé à ce confrère une partie des honoraires payés par mon client.
- Je peux directement, moi-même, déduire les rétrocessions d'honoraires de mon chiffre d'affaire et utiliser ce résultat pour mes déclarations de revenus non salariés (par exemple lors de ma déclaration pour l'impôt sur le revenu, case HQ du formulaire 2042C).
Merci d'avance pour votre aide.
[b][i]INSPECTRICE DES IMPOTS a écrit[/i][/b]
[b][i]------------------------------[/i][/b]
Bonjour,
Vous pouvez effectivement déduire ces rétrocessions de vos recettes
Cordialement
Marie-Odile JOLY, INSPECTRICE DES IMPOTS
bonjour,
je suis auto entrepreneur et j'aimerais savoir si, dans mon cas, il s'agit de "rétrocession d'honoraire" : je donne des cours de musique dans une école privée. Le propriétaire des lieux qui fait le même travail que moi au même endroit (cours de musique) va me demander 12% de mon chiffre d'affaire chaque mois (en échange des locaux, de la pub, etc.) S'agit il de rétrocession d'honoraires ? Un immense MERCI à celui ou celle qui pourra m'éclairer !
je suis auto entrepreneur et j'aimerais savoir si, dans mon cas, il s'agit de "rétrocession d'honoraire" : je donne des cours de musique dans une école privée. Le propriétaire des lieux qui fait le même travail que moi au même endroit (cours de musique) va me demander 12% de mon chiffre d'affaire chaque mois (en échange des locaux, de la pub, etc.) S'agit il de rétrocession d'honoraires ? Un immense MERCI à celui ou celle qui pourra m'éclairer !
Le problème quand je lis ce forum et la réponse du controleur est que ce lien "Le PF § 542 (http://doc.impots.gouv.fr/aida/document ... numero=542) definit les recettes à prendre en compte" mène vers un document titré "APPRÉCIATION DE LA LIMITE D'APPLICATION DU RÉGIME DE LA DÉCLARATION CONTRÔLÉE".
On est donc pas dans le cas du régime spécial BNC simplifié dit "régime spécial" avec les 34% d'abattement.
Cela laisse penser quand meme que non en micro BNC simplifié il est impossible de retirer des honoraires rétrocédés.
Ai je raison dans mon raisonnement ?
On est donc pas dans le cas du régime spécial BNC simplifié dit "régime spécial" avec les 34% d'abattement.
Cela laisse penser quand meme que non en micro BNC simplifié il est impossible de retirer des honoraires rétrocédés.
Ai je raison dans mon raisonnement ?
En fait, tu n'as pas lu le bon article en premier spir2000.
Voici le bon premier lien :
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... scale.html
Dans les conditions d'application du régime micro BNC (dont les AE professions libérales sont automatiquement rattaché), il est indiqué la nature des recettes prises en compte pour le calcul du plafond de CA :
"Les règles applicables pour l'appréciation du franchissement de la limite sont exposées ci-avant, cf. nos 542 et 542-1."
Les articles 542 et 542-1 concernent le régime de la déclaration contrôlée, mais donc par extension concernent également le régime micro BNC.
Du coup, cet article s'appliquerait pour les AE BNC :
"Les recettes à considérer pour apprécier si la limite est ou non dépassée s'entendent de toutes les recettes non commerciales, principales ou accessoires, encaissées au cours de l'année d'imposition (cf. n° 514). Toutefois, il convient d'exclure du montant total des recettes encaissées les sommes qui ne font que transiter chez le professionnel (dépôts de fonds), les rétrocessions d'honoraires à des confrères, les débours (sur ces notions, cf. n° 515) et les recettes liées à la cession d'éléments d'actif ou au transfert de la clientèle."
Voici le bon premier lien :
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... scale.html
Dans les conditions d'application du régime micro BNC (dont les AE professions libérales sont automatiquement rattaché), il est indiqué la nature des recettes prises en compte pour le calcul du plafond de CA :
"Les règles applicables pour l'appréciation du franchissement de la limite sont exposées ci-avant, cf. nos 542 et 542-1."
Les articles 542 et 542-1 concernent le régime de la déclaration contrôlée, mais donc par extension concernent également le régime micro BNC.
Du coup, cet article s'appliquerait pour les AE BNC :
"Les recettes à considérer pour apprécier si la limite est ou non dépassée s'entendent de toutes les recettes non commerciales, principales ou accessoires, encaissées au cours de l'année d'imposition (cf. n° 514). Toutefois, il convient d'exclure du montant total des recettes encaissées les sommes qui ne font que transiter chez le professionnel (dépôts de fonds), les rétrocessions d'honoraires à des confrères, les débours (sur ces notions, cf. n° 515) et les recettes liées à la cession d'éléments d'actif ou au transfert de la clientèle."
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