Question dans 2009
Bonjour,
Plusieurs questions me traversent l'esprit concernant les produits virtuels(Ebooks,Logiciels...)je prefere donc les rassembler dans un seul et meme poste!!
-Lors d'un achat d'un produit virtuel(Ebook,logiciel..) faut-il demander une preuve d'achat?Ou si l'on paye avec paypal par exemple,la preuve d'achat presente sur notre compte peut faire office de facture??
-Comment faire lorsque l'on a plus la preuve d'achat d'un produit acheté il y a plusieurs mois?(Toujours pour un produit virtuel)
-Enfin,lorsque l'on a eu un produit virtuel en cadeau avec droit de revente,faut-il l'inscrire egalement dans le registre des achats?Si oui que marquer?
Merci d'avance si vous avez des reponses.
Cordialement,
JACK.
Plusieurs questions me traversent l'esprit concernant les produits virtuels(Ebooks,Logiciels...)je prefere donc les rassembler dans un seul et meme poste!!
-Lors d'un achat d'un produit virtuel(Ebook,logiciel..) faut-il demander une preuve d'achat?Ou si l'on paye avec paypal par exemple,la preuve d'achat presente sur notre compte peut faire office de facture??
-Comment faire lorsque l'on a plus la preuve d'achat d'un produit acheté il y a plusieurs mois?(Toujours pour un produit virtuel)
-Enfin,lorsque l'on a eu un produit virtuel en cadeau avec droit de revente,faut-il l'inscrire egalement dans le registre des achats?Si oui que marquer?
Merci d'avance si vous avez des reponses.
Cordialement,
JACK.
Bonjour
Quand vous achetez un produit tel qu'il soit virtuel ou non, le commerçant doit vous fournir une facture (envoi par la poste, par email, ou a télécharger depuis le site marchand).
Le commerçant a obligation de vous fournir une facture.
Le problème se pose si votre achat se fait sur un site qui ne se trouve pas en France, étant donné que les lois françaises ne s'appliquent pas, il se peut que vous ne receviez pas de facture mais il vous reste toujours la preuve du paiement, car à chaque fois que vous paierez par carte bancaire, par chèque, par paypal, un document s'affichera, ne pas oublier de l'imprimer ainsi que le bon de commande, car ces 2 documents sont des pièces comptables qui peuvent justifier le débit de votre achat.
Espérant avoir répndu à votre question
Bonne chance!
Quand vous achetez un produit tel qu'il soit virtuel ou non, le commerçant doit vous fournir une facture (envoi par la poste, par email, ou a télécharger depuis le site marchand).
Le commerçant a obligation de vous fournir une facture.
Le problème se pose si votre achat se fait sur un site qui ne se trouve pas en France, étant donné que les lois françaises ne s'appliquent pas, il se peut que vous ne receviez pas de facture mais il vous reste toujours la preuve du paiement, car à chaque fois que vous paierez par carte bancaire, par chèque, par paypal, un document s'affichera, ne pas oublier de l'imprimer ainsi que le bon de commande, car ces 2 documents sont des pièces comptables qui peuvent justifier le débit de votre achat.
Espérant avoir répndu à votre question
Bonne chance!
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