Quel chiffre d'affaire est pris en compte ?

Si Jacques facture le commerçant à 2€ dans ce cas son chiffre d'affaires est 2€ et il sera taxé sur ces 2€.

Si par contre Jacques facture le client 3€ et alloue une commission au commerçant de 1 € son CA est de 3€ et il sera taxé sur ces 3€.

L'essentiel est de savoir à qui et combien Jacques facture-t-il

ce n'est pas les encaissements qu'on prend en compte en regime micro? jacques n'encaisse jamais 3 donc comment pourrait il declarer 3?

Tous les textes officiels parlent de prélèvement libératoire calculé sur le chiffres d'affaires : la somme de [b]tout [/b]ce qui est facturé.

On ne paye en effet le résultat de ce calcul uniquement que lorsque ces facturations sont encaissées

En fait jacques a fait un embrouillamini dans son post initial et qui en plus tel que formulé serait illégal ;-) :

[quote]je le laisse en depot-vente au commerçant qui lui le vendra 3E [/quote]

On ne peut pas imposer un prix de vente ! (Oui je sais que malgré cela...)

En fait la notion de dépôt vente signifie "simplement" que vous déposer une partie de votre stock chez votre client. Vous restez propriétaire de ce stock (et il ne faut pas oublier de faire signer un document sur ce sujet au client).
Le client a donc chez lui, à dispositoin, une marchandise qui ne lui appartient pas, qu'il ne paye pas.
Normalement, il la vends, a son compte, au prix qu'il veut.
Vous passez de tps en tps, vous lui facturez (à son prix d'achat) ce qui manque dans votre stock chez lui et refaites éventuellement un réassortiment de votre stock chez lui (sans oublier le document à faire signer qui va avec ce réassort.).

Pour le reste, en effet, à mon avis, dans le cadre A.E. il serait "suicidaire" de facturer 3 au client et de rémunérer le vendeur en lui donnant 1.
Il vaut mieux lui vendre 2 et pour le reste le vendeur final se débrouille (selon la loi ;-) )

Mais chacun voit midi à sa porte.

Jacques le vendeur n'a pas de relation avec le client mais il fait son buisness avec le revendeur.
Dans le cas ici, Jacques facture le revendeur 2€, ce sont ces 2€ qu'il perçoit de suite qui entre dans son chiffre d'affaire. Et un conseiller de l'APCE dit clairement que se sont les encaissements qui entrent dans le chiffre d'affaire.
En même temps vous vous doutez bien que c'est pas possible que Jacques vend son produit au revendeur 2€ et qu'il déclare + que ce qu'il ne vend au final. Autant vendre directement au client. Ici, le client de Jacques est le revendeur et non le client final qui achètera le produira à 3€.
De toute façon et en toute logique, dans le facturier, Jacques ne pourra pas déclarer avoir reçu 3 euros car la seule facture qu'il aura est celle de 2€ qu'il a facturé au revendeur.
Sa ne vous semble pas logique.
La marge de Jacques est donc de 1€.

Le revendeur lui facturera au client final les 3 euros. Et c'est lui qui aura cette facture de 3€. donc c'est lui qui déclarera de son côté avoir reçu 3 euros dans son CA.

C'est un peu le shéma du fournisseur->Entreprise->Client.
le fournisseur vent à l'entreprise ces produits a un prix conclu. Ce prix fait parti du CA du fournisseur->l'entreprise revend ses produits aux clients. Ce prix de revente fait parti du CA de l'entreprise.

Imaginez que Mr Jacques vend ces produits 2€ au revendeur et que le revendeur revend ce même produit 10 euros au client final. Ba Mr Jacques qui déclare avoir reçu 10 euros dans son chiffre d'affaire alors qu'en réalité il reçoit que 2€ du revendeur possède une marge de -8+1=-7 => Mr Jacques ne fera jamais de bénéfice et encore moins de CA = faillite de l'AE.

Tres bien pour titi:
Le CA sur lequel je vais payer mes charges (13%) sera effectivement le prix que je facturerai au revendeur ,point final .
Mon benefice à moi sera la difference entre ce prix la et le prix que je paierai à mon fournisseur