Question dans 2009

Libelle d'un tampon

Par francko, le 07 sept. 2009

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Bonjour,
Je suis sur le point de faire fabriquer un tampon pour mon entreprise (AE), et je me demande quels sont les libellés qui doivent obligatoirement etre sur un tampon, de facon a etre pris au serieux sur les documents futurs que j'aurais a tamponner.
Nom de la société, adresse, téléphone et quoi d'autre.

Merci par avance de vos reponses

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par jérémy02

Le 07 sept. 2009

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moi j'ai mit :
- nom de l'entreprise
- adresse complète
- tel portable
- numéro siret + code ape sur la même ligne

Confirmer la suppression Ou annuler

par gaga

Le 08 sept. 2009

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Sur le mien j'ai mis :
[b]-Nom/prénom et téléphone (sur la même ligne)
-Adresse
-Siren[/b]
Ainsi que les 2 mention obligatoire :
[b]-T.V.A non applicable article 293 B du CGI
-Dispensé d'immatriculation au RCS et au RM[/b]

Confirmer la suppression Ou annuler

par supergg

Le 08 sept. 2009

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Il n'y a aucune règle obligatoires pour un tampon, tout dépend à quoi il sert. Si c'est pour mettre votre adresse au dos des enveloppes de courrier, le nom et l'adresse suffisent amplement. Si c'est pour mettre vos coordonnées sur les courriers et factures, il faut effectivement mettre toutes les mentions légales (mais en général on se sert plutôt d'un ordinateur pour les courriers et factures).

Pour les courriers et colis (pour les personnes qui font de la vente), ne mettez aucun signe distinctif de votre activité professionnelle : plus c'est anonyme, plus on évite les tentations de vol.

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