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Question dans 2009
Bonjour,
Etant donné que la questions des congés et de la comptabilité avec le régime AE revient en boucle, je vous soumet la liste des différents types de congés qu'un salarié peut être amener à rencontrer (parental, maternité, sabattique, reprise ou création d'entreprise). Il récapitule entres autres vos obligations liés avec le congé.
[quote="APCE"]
Le présent tableau a pour objectif de récapituler les différents types de congés auxquels un salarié peut prétendre et de déterminer s'il est possible d'envisager une création ou une reprise d'entreprise pendant cette période. Les fonctionnaires sont, quant à eux, soumis à des règles spécifiques concernant le cumul d'activités, ils ne sont par conséquent pas concernés par ce tableau.
[/quote]
src: http://www.apce.com/pid626/beneficiaire ... ace=1&tp=1
Bien à vous ;)
Etant donné que la questions des congés et de la comptabilité avec le régime AE revient en boucle, je vous soumet la liste des différents types de congés qu'un salarié peut être amener à rencontrer (parental, maternité, sabattique, reprise ou création d'entreprise). Il récapitule entres autres vos obligations liés avec le congé.
[quote="APCE"]
Le présent tableau a pour objectif de récapituler les différents types de congés auxquels un salarié peut prétendre et de déterminer s'il est possible d'envisager une création ou une reprise d'entreprise pendant cette période. Les fonctionnaires sont, quant à eux, soumis à des règles spécifiques concernant le cumul d'activités, ils ne sont par conséquent pas concernés par ce tableau.
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src: http://www.apce.com/pid626/beneficiaire ... ace=1&tp=1
Bien à vous ;)
