Question dans 2009
Aidez moi a comprendre je le fais simple : Un couple marié disons, un des époux gagne d’une activité salariale 17 000 par an, l’autre perçoit une retraite de 10 000 par an, en faisant une déclaration commune pour 27 000 et ayant 2 enfants a charge ne doivent rien en impôt. Maintenant, l’un des époux- en retraite – ajout un revenue de 15 000 provenant des ventes sous le régime de AE. Ce revenu dont il a payé 1% déjà de son CA au titre de l’impôt sur sa déclaration trimestrielle doit-il l’inclure sur sa déclaration de revenue annuelle? Si oui, viendrait-il s’ajuter au montant des autres revenue et changer le barème de la taxation où il serait considéré comme revenu assujetti uniquement au 1% déjà payé et rien d’autre ? Le centre des impôts de Sophia Antipolis Alpes Maritimes n’était pas en mesure de me répondre. Merci d’avance si vous avez une réponse
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