Question dans 2009
Bonjour
Je viens d'obtenir mon numero siren !!!! yesssssssssss
je suis déclarée en " vente en ligne de contenus"
en activité principale.
Je souhaite aussi "produire des contenus" : activité secondaire.
Comment facturer alors des contenus produits par moi meme ? Ce sont des biens immatériels ...et je ne veux pas commettre d'impairs.
C'est tout bete surement mais je ne vois pas comment sur mon livre d'achats /recettes je vais intituler cela ? Je ne sais pas si je suis claire ...
Merci pour vos bons conseils !
A bientot
Marie
Je viens d'obtenir mon numero siren !!!! yesssssssssss
je suis déclarée en " vente en ligne de contenus"
en activité principale.
Je souhaite aussi "produire des contenus" : activité secondaire.
Comment facturer alors des contenus produits par moi meme ? Ce sont des biens immatériels ...et je ne veux pas commettre d'impairs.
C'est tout bete surement mais je ne vois pas comment sur mon livre d'achats /recettes je vais intituler cela ? Je ne sais pas si je suis claire ...
Merci pour vos bons conseils !
A bientot
Marie
« Bien immatériel » c'est antinomique ! Tu ne vends pas un bien mais une licence non exclusive d'utilisation. Donc tu peux faire figurer sur la facture : « Licence logiciel/musique/photo XXX » mais ce n'est même pas nécessaire, la mention « fichier numérique XXX » doit suffire. En revanche, est-ce une activité de commerce ou de service ? La réponse ne m'apparaît pas comme évidente (j'ai le même problème).
Pour info, quand on parle de vente, ce n'es pas forcément lié à un produit physique.
Vendre un produit virtuel fait partie du commerce.
On vends 2 choses:
- Du service
- Et du commerce
Le service peut-être vu comme quelque chose que l'utilisateur demandera à un prestataire, le prestataire "donne un coup de main" (c'est comme cela qu'on va appeller sa). En aucun cas, le prestataire facturera un produit de son entreprise mais il facturera le service qui lui sera demandé.
Le commerce, physique ou virtuel (bien matériel ou immatériel) est quelque chose qu'on remet en main du client (un produit, une license, quelque chose à télécharger en ligne).
De ce fait, je pense, et ce n'est que mon avis, la distinction qu'on peut en tirer des deux, est qu'un prestataire de service fourni une prestation ("coup de main") et ne lègue en aucun cas un bien physique ou virtuel dont l'utilisateur pourrait jouir en sa possession et qui représenterai donc le commerce.
Vendre un produit virtuel fait partie du commerce.
On vends 2 choses:
- Du service
- Et du commerce
Le service peut-être vu comme quelque chose que l'utilisateur demandera à un prestataire, le prestataire "donne un coup de main" (c'est comme cela qu'on va appeller sa). En aucun cas, le prestataire facturera un produit de son entreprise mais il facturera le service qui lui sera demandé.
Le commerce, physique ou virtuel (bien matériel ou immatériel) est quelque chose qu'on remet en main du client (un produit, une license, quelque chose à télécharger en ligne).
De ce fait, je pense, et ce n'est que mon avis, la distinction qu'on peut en tirer des deux, est qu'un prestataire de service fourni une prestation ("coup de main") et ne lègue en aucun cas un bien physique ou virtuel dont l'utilisateur pourrait jouir en sa possession et qui représenterai donc le commerce.
Bonjour,
Je suis dans le même cas. J'envisage le passage en auto-entrepreneur pour la création et la vente d'objets dans le monde virtuel Second Life. Le seul truc qui me bloque, c'est cette histoire de facturation.
Pour ceux qui ne connaissent pas, on peut créer et vendre des objets dans ce monde virtuel en utilisant une monnaie virtuelle qui est échangeable en monnaie réelle. Le flux monétaire se passe de la façon suivante:
- A achète des L$ (la monnaie virtuelle) en US$ en payant sur le site avec sa carte bleue.
- A utilise ses L$ pour acheter un article virtuel à B.
- B échange ses L$ contre des US$
- B transfert ses US$ sur paypal qui les convertit en €.
- B transfert la somme de paypal sur sont compte chèque perso
Le problème, c'est qu'il n'y a aucun moyen technique de fournir une facture de la transaction entre A et B parce que:
- Les transactions sont gérées par le système
- Les transactions sont nombreuses mais dérisoires (genre 400 transactions de 1€ par mois)
- Les sommes sont en monnaie virtuelle, donc aucune valeur légale.
- Les transactions ne sont pas nominatives (entre pseudos).
Donc les seules traces qu'on peut utiliser sont:
- Le mail de confirmation de la vente de L$ en US$
- Le relevé des transaction Paypal en euros.
Mes question sont donc:
- Est-ce qu'on peut considérer le relevé paypal comme une facture, et donc pour justifier de son CA ?
- Est-ce que je peux considérer que la facture, c'est le mail de confirmation de la conversion de L$ en US$ ? Ce serait légal ?
- Dans ce cas d'une conversion US$ en euros, quel est le taux de conversion US$/€ que je dois utiliser pour déclarer le CA (sachant que paypal prend une comm au passage lors de la conversion) ?
- Enfin, dans quelle catégorie on va se mettre lors de la création d'AE ?
Je suis dans le même cas. J'envisage le passage en auto-entrepreneur pour la création et la vente d'objets dans le monde virtuel Second Life. Le seul truc qui me bloque, c'est cette histoire de facturation.
Pour ceux qui ne connaissent pas, on peut créer et vendre des objets dans ce monde virtuel en utilisant une monnaie virtuelle qui est échangeable en monnaie réelle. Le flux monétaire se passe de la façon suivante:
- A achète des L$ (la monnaie virtuelle) en US$ en payant sur le site avec sa carte bleue.
- A utilise ses L$ pour acheter un article virtuel à B.
- B échange ses L$ contre des US$
- B transfert ses US$ sur paypal qui les convertit en €.
- B transfert la somme de paypal sur sont compte chèque perso
Le problème, c'est qu'il n'y a aucun moyen technique de fournir une facture de la transaction entre A et B parce que:
- Les transactions sont gérées par le système
- Les transactions sont nombreuses mais dérisoires (genre 400 transactions de 1€ par mois)
- Les sommes sont en monnaie virtuelle, donc aucune valeur légale.
- Les transactions ne sont pas nominatives (entre pseudos).
Donc les seules traces qu'on peut utiliser sont:
- Le mail de confirmation de la vente de L$ en US$
- Le relevé des transaction Paypal en euros.
Mes question sont donc:
- Est-ce qu'on peut considérer le relevé paypal comme une facture, et donc pour justifier de son CA ?
- Est-ce que je peux considérer que la facture, c'est le mail de confirmation de la conversion de L$ en US$ ? Ce serait légal ?
- Dans ce cas d'une conversion US$ en euros, quel est le taux de conversion US$/€ que je dois utiliser pour déclarer le CA (sachant que paypal prend une comm au passage lors de la conversion) ?
- Enfin, dans quelle catégorie on va se mettre lors de la création d'AE ?
Tu es un commercial.
Je suis perdu tout comme toi et ne sais pas comment commencer mon activité de vendeur en micropaiement le jour venu. Perso, moi aussi, je me voit pas faire 400 factures papier à 1€.
Faut que je me renseigne auprès des concurrents car je ne pense pas que eux passe leur journée à envoyer des factures toutes les 5 secondes.
Je suis perdu tout comme toi et ne sais pas comment commencer mon activité de vendeur en micropaiement le jour venu. Perso, moi aussi, je me voit pas faire 400 factures papier à 1€.
Faut que je me renseigne auprès des concurrents car je ne pense pas que eux passe leur journée à envoyer des factures toutes les 5 secondes.
Oui, euh,
Juridiquemement, et malheureusement nous sommes des prestataires de services. La manoeuvre de vente est donc très très faible puisque nous vendons autant que les biens matériel (physique) et c'est seulement le support qui change. Bref, parait que çà à toujours été comme cela, du coup je ne peux pas vendre de logiciel Adobe à 600€, je sortirais trop rapidement du régime.
Pour la facturation, tu as le choix d'envoyer la facture par courrier au client donc en récupérant ces coordoonées par tous les moyens possibles via ton site internet. Le plus judicieux reste à lui émettre une facture électronique d'une part pour l'écologie de notre planète cependant, une loi européenne stipule que les échanges commerciaux électronique pour que les fichiers échangés ont une valeurs juridique utilise un protocole de sécurité: A choisir entre la signature numérique ou la norme EDI (Echange de Données Informatisées, cf: http://www.apce.com/pid857/factures.html?espace=1). En pratique, ces normes sont très rarements respectés mais si tu as un contrôle de tes factures numériques, les impôts vérifieront si l'une de ces 2 normes sont appliquées.
Cela va de soi qu'ils ne te disent rien...
A toi de voir après.
Juridiquemement, et malheureusement nous sommes des prestataires de services. La manoeuvre de vente est donc très très faible puisque nous vendons autant que les biens matériel (physique) et c'est seulement le support qui change. Bref, parait que çà à toujours été comme cela, du coup je ne peux pas vendre de logiciel Adobe à 600€, je sortirais trop rapidement du régime.
Pour la facturation, tu as le choix d'envoyer la facture par courrier au client donc en récupérant ces coordoonées par tous les moyens possibles via ton site internet. Le plus judicieux reste à lui émettre une facture électronique d'une part pour l'écologie de notre planète cependant, une loi européenne stipule que les échanges commerciaux électronique pour que les fichiers échangés ont une valeurs juridique utilise un protocole de sécurité: A choisir entre la signature numérique ou la norme EDI (Echange de Données Informatisées, cf: http://www.apce.com/pid857/factures.html?espace=1). En pratique, ces normes sont très rarements respectés mais si tu as un contrôle de tes factures numériques, les impôts vérifieront si l'une de ces 2 normes sont appliquées.
Cela va de soi qu'ils ne te disent rien...
A toi de voir après.
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