Question dans 2009
J'avais précisé sur un autre poste que mon activité serait creation/vente de produits graphiques :
modelisation 3D, textures, morphs, kit web... Poster
Mis en vente en e-commerce par téléchargement.
Je rencontre beaucoup de soucis pour m'enregistre les different CFE me disanat que ce n'est pas de leur ressort...
J'ai un ami qui a débuté la même activité il y a plus d'un an, il est en micro-entreprise pas auto-entrepreneur... le code APE qu'il a est donc le 6209Z (autres activites informatiques).
est ce que quelqu'un peu me dire de quel régime vais je dépendre :
commerce, artisanat ou profession libérale?
modelisation 3D, textures, morphs, kit web... Poster
Mis en vente en e-commerce par téléchargement.
Je rencontre beaucoup de soucis pour m'enregistre les different CFE me disanat que ce n'est pas de leur ressort...
J'ai un ami qui a débuté la même activité il y a plus d'un an, il est en micro-entreprise pas auto-entrepreneur... le code APE qu'il a est donc le 6209Z (autres activites informatiques).
est ce que quelqu'un peu me dire de quel régime vais je dépendre :
commerce, artisanat ou profession libérale?
Non pas dans mon cas j'y suis déjà à la maison des artistes et une boutique de e-commerce pour vendre ses créations est incompatible avec eux.
Il y a une clause indiquant:
[quote]Activités (dans lecas des graphistes) ne relevant pas des en principe du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs :
-les activités qui incluent des prestations techniques du domaine de la production commerciale en vue de la livraison d'un produit fini sous la forme d'exemplaires multiples.[/quote]
Il y a une clause indiquant:
[quote]Activités (dans lecas des graphistes) ne relevant pas des en principe du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs :
-les activités qui incluent des prestations techniques du domaine de la production commerciale en vue de la livraison d'un produit fini sous la forme d'exemplaires multiples.[/quote]
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