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Question dans 2009
Sauf que pour un client professionnel vous facturez bien du TTC, exactement comme pour un client "particulier" !!!
Inutile de s'embarrasser d'un facturier avec du HT puisque vous êtes en régime d'exonération de TVA sur les ventes, ce qui vous oblige à facturer vos produits ou prestations TTC avec la mention "TVA non applicable".
Que le client soit particulier ou professionnel, vous facturez TTC.
Si vous faites une facture mentionnée HT à un professionnel, vous allez être obligé de rajouter une TVA (en France on vend TTC, y compris aux professionnels) ... sauf que vous n'avez pas de TVA à ajouter et que vous ne pouvez pas mentionner TVA à 0% (ça n'existe pas).
Vous vous compliquez vraiment l'existence. Quand je vends je ne me préoccupe pas de savoir si mon client est particulier ou pro, français ou étranger : je n'ai qu'un seul type de facture avec prix TTC et mention de l'exonération de TVA sur les ventes (écrit en français et en anglais, pour que tout le monde comprenne).
Inutile de s'embarrasser d'un facturier avec du HT puisque vous êtes en régime d'exonération de TVA sur les ventes, ce qui vous oblige à facturer vos produits ou prestations TTC avec la mention "TVA non applicable".
Que le client soit particulier ou professionnel, vous facturez TTC.
Si vous faites une facture mentionnée HT à un professionnel, vous allez être obligé de rajouter une TVA (en France on vend TTC, y compris aux professionnels) ... sauf que vous n'avez pas de TVA à ajouter et que vous ne pouvez pas mentionner TVA à 0% (ça n'existe pas).
Vous vous compliquez vraiment l'existence. Quand je vends je ne me préoccupe pas de savoir si mon client est particulier ou pro, français ou étranger : je n'ai qu'un seul type de facture avec prix TTC et mention de l'exonération de TVA sur les ventes (écrit en français et en anglais, pour que tout le monde comprenne).
