Artistes exclus ou pas ?

ah, ça pour une nouvelle..., aurais je mal lu ?, je vais chercher confirmation sur le site de la MDA, mais faut avouer que tout cela est noyé dans un marasme d'informations .... de toute maniere , je n'ai plus le choix, faut que j'etudie la solution MDA puisque l'autoentreprise n'est pas pour moi ...

voici le lien vers la page de la MDA qui donent les infos sur qui depend de la MDA ou non:

[url]http://www.lamaisondesartistes.fr/content/view/30/64/[/url]

Je suis bien d'accord avec ce qui est dit, les contraintes en passant par la MDA sont la paperasse, les prlevements de l'ursaaf même si les ventes ne sont pas fameuses et la MDA peu à tout moment décider de vous exlure du régime entre autre

Sur le site administratif de la MDA, les choses sont claires et ote le moindre doute :

"Statut d'auto entrepreneur

La loi 2008-776 sur la modernisation de l'économie propose l'option pour le versement libératoire des impôts et charges sociales à compter du 1er janvier 2009.
Cette option s'adresse aux professions libérales assujetties au régime fiscal micro BNC qui relèvent du régime de protection sociale des travailleurs indépendants.
Les artistes auteurs, qui sont exclus par le code de la sécurité sociale de la protection sociale des travailleurs indépendants car rattachés obligatoirement au régime général pour l'ensemble des risques et charges, ne sont pas concernés par l'option pour des versements libératoires.

Au niveau de la sculpture (artistes plasticiens) les choses sont tout à fait claires :

- [b]Si vous reproduisez des oeuvres[/b] existantes ou que vous reproduisez vos oeuvres [b]en série illimitée[/b] : artisan d'art et non artiste.
- [b]Si vous créez des oeuvres en pièces uniques[/b], c'est à dire que vous ne faites pas de moulages et de fonderie d'art, et alors même que vous les vendez à des particuliers : artiste.
- [b]Si vous exposez en galerie[/b], celles-ci sont obligés de déclarer le 1% à la MDA sous peine de fraude fiscale, et vous devez présenter un justificatif de la MDA à la galerie = vous relevez de la MDA.
- [b]Si vous faites une reproduction de vos oeuvres[/b] qui, au départ, sont des pièces uniques entièrement créées par vous-même, et [b]que vous limitez la production à 7 pièces maximum[/b] avec un cahier à l'appui : artiste relevant du régime de la MDA.
- [b]Si l'un de vos proches est décédé il y a moins de 50 ans, que vous êtes considérés au niveau fiscal comme "ayant-droit"[/b], que le défunt était artiste et que vous décidez de reproduire ses oeuvres en fonderie d'art et de les commercialiser avec une limitation à 7 pièces maximum et avec la tenue d'un cahier : Vous relevez également de la MDA. (si + de 7 pièces = artisan d'art).

D'autre part, la statuaire est automatiquement considérée comme artistique si vous travaillez directement sur la matière et créez des oeuvres originales "de l'esprit et de la main de l'artiste".
Les bas reliefs sont considérés comme artisanat d'art s'ils ont une fonction UTILITAIRE (lampes, mobilier, coffrets et coffres, etc.), et artistiques s'ils ont donc une fonction non pas de décoration mais d'expression artistique.

Je crois que j'ai été clair cette fois-ci, mais cela ne concerne, je le répète que les artistes plasticiens. Alors justement, je voudrai bien, pour certaines oeuvres, passer au statut d'artisan d'art, car il est plus facile de vendre des lampes, des coffrets, des reproductions en série de statues que de vivre d'un revenu d'artiste lorsqu'on est pas connu. Et la notoriété, je m'en branle pas mal, j'ai choisi ce statut MDA avant tout pour être en règle et j'aimerai étendre un peu mon activité à de l'artisanat d'art.