Question dans 2009
Bonjour, je souhaite arrêter mon activité d'AE dans les semaines qui arrivent (qq un va reprendre mon activité (site de vente en ligne de marchandise) avec le meme nom mais sous un autre statut juridique, et sans moi car j'ai un autre travail qui s'est developpé et ne me laisse plus le temps).
j'ai un compte pro associé a cette activité, qui comprend un prêt bancaire de 7500€.
Cette personne est prêt a me racheter le prêt (qui comprend un stock de 6200€) , mais pas avant plusieurs semaines, le temps de récupérer les fonds.
est ce que je dois declarer le rachat de stock comme du chiffre d'affaire et de quelle façon faire passer ça comptablement? (et ainsi payer des taxes dessus!)? ou est ce que je peux cloturer mon AE même s'il a des "dettes" et rembourser ensuite directement ce prêt en mon nom propre puisque je suis caution perso dessus?
merci à ceux et celles qui sauront m'eclairer
j'ai un compte pro associé a cette activité, qui comprend un prêt bancaire de 7500€.
Cette personne est prêt a me racheter le prêt (qui comprend un stock de 6200€) , mais pas avant plusieurs semaines, le temps de récupérer les fonds.
est ce que je dois declarer le rachat de stock comme du chiffre d'affaire et de quelle façon faire passer ça comptablement? (et ainsi payer des taxes dessus!)? ou est ce que je peux cloturer mon AE même s'il a des "dettes" et rembourser ensuite directement ce prêt en mon nom propre puisque je suis caution perso dessus?
merci à ceux et celles qui sauront m'eclairer
Question intéressante... Un AE n'étant pas commerçant, quid de la revente d'un fonds de commerce ou d'une clientèle ?
plusieurs choses dans votre question :
- l'AE est une entreprise individuelle. Il n'existe donc pas de personne morale. C'est donc vous qui avez souscrit ce prêt à titre personnel, et vous devrez le rembourser en votre nom personnel, que l'activité continue ou pas (à moins que vous ayez signé un contrat qui prévoit qchose de différent, mais ceci n'étant pas dans l'intéret de la banque, ca m'etonnerait). Vous pouvez donc tout à fait mettre fin à votre activité, mais les remboursements du prêt se poursuivront.
- Concernant votre stock, il s'agit de produits vendus dans le cadre de votre activité. Ca rentre donc directement dans la composition de votre chiffre d'affaires, et devra donc être déclaré comme tel et soumis à cotisations sociales et fiscales. La valeur de revente devra donc être calculée en tenant compte de ces prélèvements si vous ne voulez pas y être de votre poche.
- La vente du site web en revanche, j'avoue que jene sais pas trop comment l'analyser. Dans une entreprise lambda, ce serait une cession d'immobilisation, donnant lieu à un "produit exceptionnel" entrant dans la composition du CA global. Par extrapolation, je dirais la même chose en AE, intégration au CA à déclarer. A verifier
- Dernier point intéressant : la valorisation de votre clientèle... Vous vendez aujourd'hui un site que vous avec développé, référencé, fait connaitre, qui a développé une clientèle propre. Acheter ce site aujourd'hui n'équivaut donc pas à acheter un site qui va être créé et démarrer à partir de rien. Dans l'absolu, c'est un peu comme si vous aviez développé un fonds de commerce et que vous le revendiez.
plusieurs choses dans votre question :
- l'AE est une entreprise individuelle. Il n'existe donc pas de personne morale. C'est donc vous qui avez souscrit ce prêt à titre personnel, et vous devrez le rembourser en votre nom personnel, que l'activité continue ou pas (à moins que vous ayez signé un contrat qui prévoit qchose de différent, mais ceci n'étant pas dans l'intéret de la banque, ca m'etonnerait). Vous pouvez donc tout à fait mettre fin à votre activité, mais les remboursements du prêt se poursuivront.
- Concernant votre stock, il s'agit de produits vendus dans le cadre de votre activité. Ca rentre donc directement dans la composition de votre chiffre d'affaires, et devra donc être déclaré comme tel et soumis à cotisations sociales et fiscales. La valeur de revente devra donc être calculée en tenant compte de ces prélèvements si vous ne voulez pas y être de votre poche.
- La vente du site web en revanche, j'avoue que jene sais pas trop comment l'analyser. Dans une entreprise lambda, ce serait une cession d'immobilisation, donnant lieu à un "produit exceptionnel" entrant dans la composition du CA global. Par extrapolation, je dirais la même chose en AE, intégration au CA à déclarer. A verifier
- Dernier point intéressant : la valorisation de votre clientèle... Vous vendez aujourd'hui un site que vous avec développé, référencé, fait connaitre, qui a développé une clientèle propre. Acheter ce site aujourd'hui n'équivaut donc pas à acheter un site qui va être créé et démarrer à partir de rien. Dans l'absolu, c'est un peu comme si vous aviez développé un fonds de commerce et que vous le revendiez.
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