Question dans 2008
Bonjour,
je ne pense pas avoir vu la réponse à ma question:
Si je vends une marchandise à un commercant qui va la revendre à son tour, facturera-t-il de la TVA ?
Je me demande comment argumenter sur le prix de vente au consommateur final et donc la marge du revendeur, c'est-à-dire mon client ?
Quelqu'un peut-il m'aider?
Ex: j'achète un produit à 2 E ttc, puis le personalise et le revend à une boutique 10 E nets.
La boutique va revendre 20 E au client final. Y-a-t-il une TVA la dedans?
Si oui la marge de la boutique sera: (20-10)-3.28tva = 6.72
sinon: (20-10) = 10
ce qui n'est pas la même chose, bien entendu...
Question subsidiaire: je ne suis pas sur d'entrer dans le cadre "activité vente", pouvez-vous me confirmer?
D'avance merci pour vos réponses.
je ne pense pas avoir vu la réponse à ma question:
Si je vends une marchandise à un commercant qui va la revendre à son tour, facturera-t-il de la TVA ?
Je me demande comment argumenter sur le prix de vente au consommateur final et donc la marge du revendeur, c'est-à-dire mon client ?
Quelqu'un peut-il m'aider?
Ex: j'achète un produit à 2 E ttc, puis le personalise et le revend à une boutique 10 E nets.
La boutique va revendre 20 E au client final. Y-a-t-il une TVA la dedans?
Si oui la marge de la boutique sera: (20-10)-3.28tva = 6.72
sinon: (20-10) = 10
ce qui n'est pas la même chose, bien entendu...
Question subsidiaire: je ne suis pas sur d'entrer dans le cadre "activité vente", pouvez-vous me confirmer?
D'avance merci pour vos réponses.
Tout dépend si c'est une transformation artistique ou artisanale.
Créativité personnelle => pas de problème à priori.
Créativité sur commande => prestation de service.
Mais pour prouver que c'est une créativité personnelle et que le client final n'a pas passé un contrat même oral sur le modèle, là ce sera selon l'appréciation du contrôleur fiscal lors d'un éventuel contrôle et c'est malheureusement comme cela que des artistes se retrouvent qualifiés artisans et ont ensuite de gros ennuis pour tenir le cap.
En partant directement de la matière première c'est moins difficile car il y a "pure création de l'esprit" si on a créé soi-même, mais en partant de modèles existants les choses se corsent. Tu devrais poser simplement cette question à un contrôleur fiscal après le 1er janvier, à mon avis c'est le plus sûr et en plus ils sont très ouverts et très corrects lorsqu'on va les voir en bonne foi contrairement à ce que l'on croit. j'avoue ne pas très bien comprendre les peurs parfois exagérés des posts dans ce forum; ceux qui touchent plus de 20-30k par an peuvent bien payer quelques charges supplémentaires, ça ne va pas non plus les mettre en faillite, personnellement je n'y verrai aucun inconvénient car ce sera la preuve que les affaires marchent ! J'arrête je vais me faire incendier. ;-)
Cordialement.
Créativité personnelle => pas de problème à priori.
Créativité sur commande => prestation de service.
Mais pour prouver que c'est une créativité personnelle et que le client final n'a pas passé un contrat même oral sur le modèle, là ce sera selon l'appréciation du contrôleur fiscal lors d'un éventuel contrôle et c'est malheureusement comme cela que des artistes se retrouvent qualifiés artisans et ont ensuite de gros ennuis pour tenir le cap.
En partant directement de la matière première c'est moins difficile car il y a "pure création de l'esprit" si on a créé soi-même, mais en partant de modèles existants les choses se corsent. Tu devrais poser simplement cette question à un contrôleur fiscal après le 1er janvier, à mon avis c'est le plus sûr et en plus ils sont très ouverts et très corrects lorsqu'on va les voir en bonne foi contrairement à ce que l'on croit. j'avoue ne pas très bien comprendre les peurs parfois exagérés des posts dans ce forum; ceux qui touchent plus de 20-30k par an peuvent bien payer quelques charges supplémentaires, ça ne va pas non plus les mettre en faillite, personnellement je n'y verrai aucun inconvénient car ce sera la preuve que les affaires marchent ! J'arrête je vais me faire incendier. ;-)
Cordialement.
Je précise : selon moi, la différence entre commerce et service réside dans la transmission ou non de propriété d'une marchandise concrète.
Pour prendre comme exemple l'activité de Gaël :
- Tu achètes un truc à 2€, tu le personnalises et tu le revends 10€ : commerce.
- Le client t'apporte son truc, tu le lui personnalises pour 8€ : service.
L'activité de service peut impliquer la fourniture d'articles nécessaires à la prestation. Par ex, le peintre peut fournir la peinture et la facturer, mais il ne fait pas pour autant commerce de peinture. L'objet de son activité est le fait de peindre. Par contre, si tu peins des bidules et que tu les revends, l'activité principale est la vente de bidules. Le fait que la peinture ajoutée augmente leur valeur est accessoire.
Pour prendre comme exemple l'activité de Gaël :
- Tu achètes un truc à 2€, tu le personnalises et tu le revends 10€ : commerce.
- Le client t'apporte son truc, tu le lui personnalises pour 8€ : service.
L'activité de service peut impliquer la fourniture d'articles nécessaires à la prestation. Par ex, le peintre peut fournir la peinture et la facturer, mais il ne fait pas pour autant commerce de peinture. L'objet de son activité est le fait de peindre. Par contre, si tu peins des bidules et que tu les revends, l'activité principale est la vente de bidules. Le fait que la peinture ajoutée augmente leur valeur est accessoire.
bonjour,
pour la TVA.... le revendeur final sera au taux en vigueur sans pouvoir récupérer quoi que ce soit sur l'achat, alors que vous même avez payé de la TVA sans pouvoir la récupérer.
Idem pour la prestation de services à un professionnel... vos prix de vente net seront comparés aux prix HT de vos concurrents.
Le seul gagnant dans ce montage, c'est le fisc.
pour la TVA.... le revendeur final sera au taux en vigueur sans pouvoir récupérer quoi que ce soit sur l'achat, alors que vous même avez payé de la TVA sans pouvoir la récupérer.
Idem pour la prestation de services à un professionnel... vos prix de vente net seront comparés aux prix HT de vos concurrents.
Le seul gagnant dans ce montage, c'est le fisc.
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