Import pays tiers (hors EU) en franchise de TVA !

Bonjour,

Ce sera difficile de trouver un avis plus éclairé que celui des douanes ou des impôts sur ces deux sujets.

J'ai posé la question à la CCI, ils m'ont dis que pour les importation de produit de chine, il etait impossible d'exercer sous le status de la micro entreprise. Alors encore moins pour l'auto entrepreneur.

[quote="Ardeche"]Bonsoir,
Aprés avoir contacté les Impots et les Douanes je n'ai toujours pas de réponses précise . Allez vous pouvoir m'aider ?

Je souhaite créer une micro ou en auto-entrepreneur en franchise de TVA.
J'importe mes produits des US ou de Chine. Ils me seront livré par la poste directement. Je souhaite savoir ce que je dois payer, a qui par qui ?

[b]Taxes de douanes:[/b]
Est il possible de payer les douanes sans passer par un "transitaire". Quels documents dois je me procurer et remplir ?
> les douanes souhaiterais que je passe par un transitaire mais il va me compter des frais (et la TVA pour cette prestation est pour ma pomme)...

[b]La TVA:[/b]
Dois je m'acquiter de la TVA sachant que je serais en franchise de TVA (je ne la récupere pas) ?
> Les impots me disent que je n'aurais pas de TVA à payer avec ce statu...
> Les douanes sont hésitante et me disent que la TVA me sera demandé en paiement avec le dédouannement mais ils ne sont pas franchement convaincu...

Merci par avance pour vos lumières[/quote]

Bonjour,

Pour les "droits de douanes", il est préférable de passer par le service de cotation du transitaire.
Vous devrez acquitter des frais, mais vous y gagner en temps!
Ces frais sont calculés par l'intermédiaire des codes [b]TARIC[/b], facteurs indicatifs des pourcentages en droits de douanes.
Ces droits s'appliquent sur : [b]Le montant total des articles importés + frais de transport + assurance, auquel s'ajoute la TVA[/b]

Dans les deux cas, Micro ou auto-entrepreneur, vous aurez à vous acquitter de la TVA, sans pouvoir la récupérer, Puisque 293B du CGI.

Tout dépend des produits exportés, car certains ne sont pas taxables! (TARIC à 0%)

goldrazor, j'ai un ami qui importe des poissons de malaise, et il est sous le régime de la micro. Donc c'est possible d'importer. Je confirme, je me suis rapproché de "allo info service douanes". Il sont très compétent et peuvent t'aider. A voir quand meme avec le statut d'auto-entrepreneur.

Si tu passes par DHL ou UPS, ils te feront directement tout le travail de taxe et dedouanement, te restera à payer la note, mais c'est un service payant. Ou alors il faudra faire la déclaration par toi meme. Tu payera ..% pour le taric, plus 19,6% de TVA, et comme tu achètes à l'étranger en auto entrepreneur avec une franchise TVA c'est non récupérable. De plus avec ce statut, bons nombres ne font pas d'effort et parfois tu devra acheter tes produits TTC dans le pays d'origine, mais tu ne pourra pas la récupérer. Au final, il faut un bon coef pour s'y retrouver.

Pour ma part, un bout de plastique à 100TTC, me reviendra à 125-130€ TARIC et Douanes payés.

Sur le site des douanes, tu as la monenclature TARIC. Tu peux meme faire une simulation en ligne.

Bonjour,

Je souhaiterais bénéficier de vos lumières si vous avez eu des réponses concrètes à vos questions. Je suis dans le même cas que vous mais souhaiterais importer de la marchandise d'Amérique Latine et voudrais savoir quelle pourrait etre la politique de TVA et douane.
Je vous tiens moi même au courant si j'obtiens des informations.
Merci beaucoup