- Formulaire - Cas d'un Webmaster (gestion de sites internet)

MarieJohanna · **Messages:** 5

Bonjour,

Pourquoi la vente de logiciels sur CD serait-elle considÃ©rÃ©e comme de la vente de biens matÃ©riels et non la vente par tÃ©lÃ©chargement, alors que si on rÃ©flÃ©chi bien ce n'est pas la boÃ®te en plastique ni le CD par lui-mÃªme que l'on achÃ¨te, qui n'est qu'un support, mais le logiciel qui est gravÃ© dessus qui lui reste un bien immatÃ©riel puisque il a besoin obligatoirement d'un support physqiue (CD, disque dur, etc..).

Un logiciel sera toujours un fichier (ou un ensemble de fichiers) informatique qui par nature est un bien incorporel...il n'y a donc pas Ã faire de diffÃ©rence entre un logiciel sur CD et un logiciel tÃ©lÃ©chargÃ© !!

Pour ma part je suis en micro depuis plusieurs annÃ©es, je vais opter pour le Micro-social, et je dÃ©clarerai toujours mes logiciels tÃ©lÃ©chargÃ©s comme de la vente !

Johy · **Messages:** 41

Je suis d'accord avec cela. Mais tu termines en disant que c'est de la vente ? Tu veux dire une activitÃ© commerciale donc ?

Car le reste de ton post laisse penser que justement, tu avais une profession de services... Qu'en est-il ?

RobertG · **Messages:** 118

Je pense qu'il faut diffÃ©rencier un logiciel que l'on crÃ©e et que l'on vend soi-mÃªme (que ce soit sur CD ou en tÃ©lÃ©chargement) et un logiciel que l'on achÃ¨te Ã son crÃ©ateur pour le revendre : dans le second cas, c'est bien de la vente de produit, dans le premier c'est de la vente de service.
Dans le premier cas, on n'a que les frais de fonctionnement de l'entreprise, dans le second on a le coÃ»t d'achat : c'est ce qui fait la diffÃ©rence de classement et donc de plafond.

be-one · **Messages:** 10

C'est evident...
Je cotoie des dizaines de webmasters tous les jours, qui eux mÃªme voyent leur comptable une fois par semaine, si la vente de code audiotels ou de fichiers dematerialisÃ©s serait du commerce "achat/revente", Ã§a se saurai depuis un moment.

Je pense que vous avez un gros probleme entre "commerce achat/revente", "prestations de services" et "commerce de service".
Ces 2 derniers cas sont limitÃ©s Ã 32k par an.

La legislation est claire, c'est vous qui faites tout pour la compliquer.
Un createur de logiciel qui met ses logiciels sur cd, c'est du service.
Un magasin qui vend ces logiciels (style fnac), donc qui les a auparavant achetÃ©, c'est du commerce.

Un createur d'ebook qui vend ses propres ebooks en telechargement sur internet, c'est du service.

Et ne parlez pas de microsoft pour avancer de tels arguments, on est pas aux states ici.

newtic · **Messages:** 488

ArrÃªt de cette discussion qui tourne en rond sans fin