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 Sujet du message: MicroBNC + Statut Auto Entrepreneur
Message Posté: Dim Déc 07, 2008 3:10 pm 

Messages: 2
Bonjour,

J'ai parcouru le forum sans trouver de réponse à ma question.
Mon activité artiste auteur (Illustrateur - Maison des artiste) déclaré en Micro BNC ne me permet pas de faire de vente en série de mes illustrations ( Actuellement -> 1 illustration=1 client=1 vente).

-Puis-je cumuler mon activité principale d'artiste auteur à celle secondaire d'auto entrepreneur , afin de vendre en ligne des tirages de mes illustrations (exemplaires, non et /ou limités en tirages) à des particulier ?

-Dois-je vendre à moi même mes droits de diffusion et reproduction d'une œuvre originale ? Afin de pouvoir diffuser (en A.E) la copie de l'œuvre original et unique (déclaré en artiste auteur ?) ... question idiote, mais : ceci serait-il légale ?...même question dans le cadre de tirage limité (le nombre dépassant 1).

-Dans le cas d'une illustration vendue en série et créer par le statut d' A.E , Qu'elle "valeur" est porté à la création original (et donc implicitement celle des copies,imaginons limité en nombre), si la création de celle-ci ne rentre pas dans le cadre de l'œuvre unique et originale et de la procédure cité au dessus ?

La première réponse que j'avais eu venais des impôts,"vendez votre œuvre à des diffuseurs, et arrêtez vous là, cela vous éviteras beaucoup de désagrément et de paperasserie, sur l'ouverture de seconde activité celle ci commerciale ..." , à ce moment là je n'avais jamais entendue parler du système d' Auto-Entrepreneur, donc j'ai suivi ce que l'on m'as dits.

Merci d'avance à ceux qui pourrait me répondre.


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 Sujet du message: Re: MicroBNC + Statut Auto Entrepreneur
Message Posté: Mar Déc 09, 2008 9:16 am 

Messages: 47
Apparement de ce que j'ai pu en tirer selon les differents organismes que j'ai pu en tirer si on decide de faire de la vente de ses oeuvres : illustrations, peintures, photos, contenus graphiques ...celà ressort de la vente avec donc un plafond à 80.000€ et les charges affiliées.


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