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Eliote |
Sujet du message:
MicroBNC + Statut Auto Entrepreneur
Posté: Dim Déc 07, 2008 3:10 pm |
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Messages: 2
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Bonjour,
J'ai parcouru le forum sans trouver de réponse à ma question. Mon activité artiste auteur (Illustrateur - Maison des artiste) déclaré en Micro BNC ne me permet pas de faire de vente en série de mes illustrations ( Actuellement -> 1 illustration=1 client=1 vente).
-Puis-je cumuler mon activité principale d'artiste auteur à celle secondaire d'auto entrepreneur , afin de vendre en ligne des tirages de mes illustrations (exemplaires, non et /ou limités en tirages) à des particulier ?
-Dois-je vendre à moi même mes droits de diffusion et reproduction d'une œuvre originale ? Afin de pouvoir diffuser (en A.E) la copie de l'œuvre original et unique (déclaré en artiste auteur ?) ... question idiote, mais : ceci serait-il légale ?...même question dans le cadre de tirage limité (le nombre dépassant 1).
-Dans le cas d'une illustration vendue en série et créer par le statut d' A.E , Qu'elle "valeur" est porté à la création original (et donc implicitement celle des copies,imaginons limité en nombre), si la création de celle-ci ne rentre pas dans le cadre de l'œuvre unique et originale et de la procédure cité au dessus ?
La première réponse que j'avais eu venais des impôts,"vendez votre œuvre à des diffuseurs, et arrêtez vous là , cela vous éviteras beaucoup de désagrément et de paperasserie, sur l'ouverture de seconde activité celle ci commerciale ..." , à ce moment là je n'avais jamais entendue parler du système d' Auto-Entrepreneur, donc j'ai suivi ce que l'on m'as dits.
Merci d'avance à ceux qui pourrait me répondre.
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Nathy |
Sujet du message:
Re: MicroBNC + Statut Auto Entrepreneur
Posté: Mar Déc 09, 2008 9:16 am |
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Messages: 47
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Apparement de ce que j'ai pu en tirer selon les differents organismes que j'ai pu en tirer si on decide de faire de la vente de ses oeuvres : illustrations, peintures, photos, contenus graphiques ...celà ressort de la vente avec donc un plafond à 80.000€ et les charges affiliées.
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