- Que faire en cas de refus de vente pour non nÂ°TVA?

nanapaprika · **Messages:** 5

En me prÃ©sentant au service des entreprise du centre des impots , j'ai bien obtenu mon numÃ©ro de TVA. Et sans aucun soucis. Ce qui va me facilitÃ© les choses.

Donc n'hÃ©sitez pas, je pense que pour tout ceux qui font des achats en Europe , Ã§a peut vous Ãªtre utile.

Pascale2b · **Messages:** 5

J'ai un client dans les dom et je l'ai facturÃ© HT alors qu'il ne m'a pas fourni sont numÃ©ro de TVA ... Je crois qu'il n'est pas assujetti a la TVA ! Faut-il que je le facture en TTC ?

Pour nous en France, c'est pareil ! Lorsque j'achete des marchandise Ã l'internationale HT, je dois les dÃ©douanner Ã l'entrÃ©e en france !je paie donc la tva francaise + les frais de dÃ©douannement !